Bulletin Municipal

Le Bulletin Municipal n° 10 est en cours d'édition et sera distribué prochainement

Travaux de voirie

 Les travaux de renforcement de chaussée de la voie communale n° 1 dite "Chemin de Campulay" ainsi que la réfection du "Chemin du Brimbec" ont été réalisés début décembre par l'entreprise EBTP à Blangy sur Bresle (76)

Secrétariat de mairie

Le secrétariat de mairie sera fermé le vendredi 28 décembre 2012.

Une permanence pour les inscriptions sur les listes électorales sera assurée le 31 décembre 2012  de 11 heures à midi.

Au Conseil Municipal

  Le Conseil Municipal s'est réuni le 14 décembre  2012, à 20 h 30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN,   Mlle AUVRAY,  M. BOELLET, Mmes BAILLES,  BIHEL.    

Absent  : M. DELACOUR.

*******************

Communauté de Communes de Gournay : 

Considérant la réouverture de la ligne ferroviaire Serqueux / Gisors, le Conseil Municipal est favorable à une modification des statuts de la Communauté de Communes de Gournay par ajout des deux compétences suivantes :

- La création, l’aménagement et l’entretien du Pôle échange multimodal (P.E.M.) de l’ancienne gare de Ferrières en Bray,

-  La réhabilitation du bâtiment Gare.

Recensement de la population : 

Etant donné que la Commune doit organiser les opérations de recensement général de la population qui débutera le 17 janvier 2013 et se terminera le 23 février 2013, le Conseil Municipal décide de désigner Christine DEBEAUVAIS, Adjointe, comme coordonnateur de l’enquête de recensement, et d’autoriser Monsieur le Maire à recruter Sylvie MALFER, résidant  à Ménerval, comme agent recenseur.

Travaux « Pont du Désert » : 

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’ une subvention de 20 642,63 € a été accordée par l’Etat pour les travaux de mise en sécurité du Pont du Désert. Compte tenu de la récupération de la TVA et de la  subvention obtenue, cette opération se solde par une charge financière nette de 39 406,90 € pour la Commune.

Plan Local d’Urbanisme : 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec ERDF pour la mise en œuvre de services (production de plans des réseaux, participation aux réunions, avis argumenté sur le projet)  nécessaires à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme.

Questions diverses :

1- L’Assemblée générale de l’A.S.P.C. est prévue le 16 février 2013 à Ménerval dans la Salle d’Animation.

2- Un devis sera demandé aux services de l’Equipement pour des travaux de réfection d’une portion du « Chemin de Vivière »

3- La cérémonie des Vœux de la Municipalité aura lieu le samedi 19 janvier 2013 à 15 heures dans la Salle d’Animation.

Repas des Aînés 2012

Le dimanche 9 décembre, 39 convives étaient réunis autour de notre doyenne, Lia DION, pour le traditionnel Repas des Aînés dans la Salle d'Animation.


Cliquez sur la photo pour l'agrandir

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance publique le 14 décembre 2012 à 20 heures 30.

Ordre du jour :

- Communauté de Communes de Gournay : modification des statuts

- Rémunération de l'agent recenseur

- Etat des travaux

- Questions diverses.

Cérémonie du 11 novembre

Commémoration de l'Armistice de 1918

Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le dimanche 11 novembre à 11 heures 15.

A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'Animation.

Permanence Mairie

La permanence à la Mairie ne sera pas assurée le vendredi 2 novembre 2012. En cas d'urgence, s'adresser chez Monsieur le Maire ou l'un de ses Adjoints.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 12 octobre 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN,   Mlle AUVRAY,    M. BOELLET, Mmes BAILLES,  BIHEL.    

Absent  : M. DELACOUR.

*******************

Regroupement de syndicats d’eau et d’assainissement :

Considérant l’arrêté préfectoral du 21 septembre 2012 instituant des projets de regroupements de syndicats d’eau et d’assainissement, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet de périmètre préalable à la fusion des syndicats ci-après :
- Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement  de la région de La Haye,
- Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement de la région de Sigy en Bray dont la Commune est membre.

Transfert des réseaux de distribution  d’électricité en milieu rural : 

En vertu d’un arrêté préfectoral du 29 mai 2012 portant transfert de la compétence « maîtrise d’ouvrage des travaux d’électrification », le Conseil Municipal accepte le transfert direct, en pleine propriété et à titre gratuit, des réseaux d’électrification (extension, renforcement et effacement) du Syndicat intercommunal d’électrification rurale et de gaz de la région de Gournay en Bray (S.I.E.R.G.) dont la Commune est membre,  vers le Syndicat Départemental d’Energie de la Seine Maritime (S.D.E.76)

Régie des recettes de la cantine :

Considérant la délibération du 30 juin 1982 instituant auprès de la cantine scolaire une régie des recettes pour l’encaissement du prix des repas, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’en modifier l’article 6 ainsi qu’ il suit : « Le régisseur n’est pas abstreint à constituer un cautionnement. » 

Travaux de voirie « Chemin de Campulay » : 

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’ une subvention de 10 582,94 € au titre de la D.E.T.R., calculée au taux de 25% de la dépense H.T. a été accordée par l’Etat pour les travaux de renforcement de chaussée sur la voie communale n° 1.

Il rappelle que le marché  des travaux attribués à la société EBTP à Blangy sur Bresle-76, a été notifié à l’entreprise  le 23 juillet 2012.

Questions diverses

1- Le rapport sur l’eau (exercice 2011) établi par le S.I.A.E.P.A. de Sigy en Bray est présenté au Conseil.

2- Le Conseil adopte le principe du " colis simple " et du "colis couple " pour les colis de Noël offerts aux Aînés de plus de 65 ans domiciliés dans la Commune.

3- Le permis de construire d’un  groupe scolaire de 4 classes prévu dans le cadre du projet de regroupement intercommunal pédagogique concentré à Dampierre,  a été accordé par le Préfet.

4-Le Conseil Municipal procède au contrôle des listes électorales provisoires pour les élections des membres de la Chambre d’Agriculture en 2013.

5- Un recensement général de la population aura lieu du 17 janvier au 16 février 2013.                       

Automne au Pont de Coq

Restituer  et consolider la berge de l'Epte en aval côté Saumont la Poterie par la mise en place d'un fascinage vivant, étaient au programme du dernier chantier de l'année au Pont de Coq.

Le travail consistait à planter tous les 50 cm des pieux de saule d'environ 2 mètres de hauteur et de tresser des branches de saule vivantes de 4 à 5 mètres de long autour.

Cette opération sera renouvelée chaque année par la reprise d'une berge en rapport avec l'aile du pont maçonnée restaurée l'été précédent.

Cliquez sur les photos pour les agrandir

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance publique le 12 octobre 2012 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Projet de regroupement des syndicats d'eau et d'assainissement
- Transfert des réseaux de distribution d'électricité en milieu rural
- Régie des recettes de la cantine scolaire
- Travaux de voirie "Chemin de Campulay"
- Rapport sur l'eau (exercice 2011)
- Questions diverses

Fête patronale

Samedi 8 septembre
18 heures 30 : Messe de la Nativité de la Vierge
20 heures : Barbecue géant  gratuit à la Salle d'Animation
(Merci d'apporter un dessert maison et vos jeux de société favoris)
Dimanche 9 septembre
12 heures : Rassemblement à la Salle d'Animation
Apéritif offert par la Municipalité
Promenade et Pique Nique (apporter repas et boissons)

Ouverture de la Mairie

A compter du 1er septembre 2012, le secrétariat de mairie sera ouvert au public le vendredi de 10 heures 30 à 12 heures.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 13 août 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, SAGOT, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES,  BIHEL. formant la majorité des membres en exercice    

Absents excusés : MM. PARESY, LANCIEN, Mme DEBEAUVAIS

Absent : M. DELACOUR.

Cantine scolaire :

 Le Conseil Municipal décide qu’à compter du 1^er septembre 2012 :

1) le prix du repas pour les élèves fréquentant le regroupement pédagogique est fixé à 2,65 €

2) le prix du repas des adultes (personnel enseignant et de service) est porté à 3,93 €.

Travaux de voirie « Chemin du Brimbec » : 

Considérant l’urgence et la nécessité d’une réfection du « Chemin du Brimbec » desservant 2 habitations, le Conseil Municipal décide 

1)  d’accepter le devis établi à cet effet par l’entreprise E.B.T.P. à Blangy sur Bresle-76

2) d’ ouvrir le programme d’investissement n° 83 « Travaux CR du Brimbec » au Budget 2012 et d’inscrire les crédits nécessaires à la réalisation de l’opération.

Plan Local d’Urbanisme : 

Monsieur le Maire informe le Conseil que le Bureau d’études EUCLYD auquel la Commune a confié l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, a lancé la phase 1 de l’étude : « Diagnostic communal et état initial de l’environnement ». Courant septembre, il sera procédé au repérage des bâtiments agricoles présentant les caractéristiques de l’architecture locale au sein des centres d’exploitation agricole en activité ainsi qu’au repérage du patrimoine bâti.

S.I.E.R. :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable à la demande de retrait du Syndicat Intercommunal d’Electrification Rurale et de Gaz, présentée par la Commune de GOURNAY EN BRAY.

Défibrillateur : 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer avec la société SCHILLER un contrat de maintenance et de service triennal  couvrant l’entretien du défibrillateur implanté Place de la Mairie.

Agence Technique Départementale : 

Le Conseil Municipal est informé de la création par le Département d’une Agence Technique Départementale destinée à apporter une assistance d’ordre technique, juridique et financier aux Communes de moins de 5 000 habitants, dans les domaines en relation avec la gestion locale. Des informations complémentaires seront demandées avant une éventuelle adhésion.

Questions diverses

1) Le Conseil Municipal prend connaissance du rapport ATESAT concernant le « Pont de Coq ».

2) A compter du 1^er septembre 2012,  le secrétariat de mairie sera ouvert au public le vendredi de 10 heures 30 à 12 heures. 

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 13 août 2012 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Cantine scolaire : prix du repas au 01/09/2012
- P.L.U. : lancement de la phase "Diagnostic communal et état initial de l'environnement "
- S.I.E.R. : retrait de la Commune de GOURNAY en BRAY
- Questions diverses.

Chantier d'été au Pont de Coq

L'Association pour la Sauvegarde du Pont de Coq organisait du 7 au 15 juillet un chantier destiné à restaurer l'aile nord-ouest du pont.

La construction de barrages pour dévier le courant de la rivière ayant permis d'assécher le radier sous le pont, un échafaudage a été mis en place. et le remontage de l'aile du pont a pu être réalisé.

Bulletin Municipal

Le Bulletin Municipal n° 9 est en cours d'édition et sera distribué prochainement.

Permanence Mairie

La permanence à la Mairie ne sera pas assurée les jeudis 12 et 19 juillet 2012. En cas d'urgence, s'adresser chez Monsieur le Maire ou l'un de ses Adjoints.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 31 mai 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN,  Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES,  BIHEL .     

Absent  : M. DELACOUR.

Réhabilitation du Pont du Désert : 
Après en avoir délibéré , le Conseil Municipal, :

1) approuve les devis des travaux complémentaires suivants :

-  dossier Loi sur l’eau : offre présentée par la société GETEC pour un montant de 9 400 € HT,

- travaux de reconsolidation d’un musoir en maçonnerie de pierre, afin d’éviter tout risque potentiel de contournement de rivière : offre de la société VALERIAN pour un montant de      3 622,85 € HT 

2) autorise le Groupement de commandes à signer les commandes et délivrer les ordres de service correspondants pour l’exécution de ces prestations spécifiques.

Plan Local d’Urbanisme : 
Ayant  pris connaissance de l’analyse des offres établie après audition des prestataires potentiels en vue  de l’élaboration de l’état initial de l’environnement et du diagnostic, du Projet d’Aménagement et de Développement Durable ainsi que des orientations d’aménagement, le Conseil Municipal décide :

1) d’accepter le devis proposé à cet effet par l’entreprise EUCLYD à Dieppe (76) s’élevant à la somme de 19 150 € HT, soit 22 903,40 € TTC

2) d'autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces du marché

3) de solliciter une subvention du Conseil Général dans le cadre des aides susceptibles d’être allouées pour l’élaboration des documents d’urbanisme.

Admission en non-valeur :
 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’admettre en non-valeur sur le budget de l’exercice 2012, la somme de 154,70 €, qui sera inscrite au compte 654 par prélèvement sur  le compte 022 (Dépenses imprévues de Fonctionnement).

Travaux de voirie  : 
Considérant la délibération en date du 28 mars 2012 décidant des travaux de renforcement de chaussée sur la voie communale n° 1 dite « Chemin de Campulay », le Conseil Municipal approuve le dossier de consultation des entreprises afin de lancer un avis d’appel public à la concurrence, et autorise Monsieur le Maire à signer les pièces du marché.

Questions diverses

1- La pose d’enrobés sur les chemins de la Commune par les Conseillers municipaux et des bénévoles est fixée au mardi 19 juin prochain.

2- Le décret n° 2012-558 du 25 avril 2012 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée Nationale, le bureau est formé pour assurer la permanence les dimanches 10 et 17  juin 2012.

3- Les travaux de goudronnage du « Chemin du Brimbec » seront réalisés prochainement.

Chantier de mai au Pont du Coq

Espaces verts, Débroussaillage (entretien des haies et du pont), Terrassement en vue du démontage de l'aile nord-ouest du pont lors d'un prochain chantier, Forage géologique au sud du pont,  Reconnaissance de la  carrière de pierre du pont, Re-identification des pierres stockées et Etude botanique formaient le programme du chantier au Pont du Coq les 19 et 20 mai derniers.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 31 mai 2012 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Travaux  "Pont du Désert"
- Plan Local d'Urbanisme : choix d'un bureau d'études
- Admission en non valeur
- Questions diverses.

Cérémonie du 8 mai

Une Sénatrice à Ménerval

Le 26 avril dernier, Patrick BRIANCHON, Maire de la Commune, a accueilli à la mairie Catherine MORIN-DESAILLY, Sénatrice de la Seine Maritime, Conseillère Régionale de Haute Normandie. Lors de l'entretien ont été évoqués notamment les projets communaux et intercommunaux (plan local d'urbanisme, restauration du Pont du Coq, regroupement pédagogique concentré, etc...) ainsi que le prochain rétablissement de la ligne ferroviaire Serqueux - Gisors.

Les Maires de Ménerval

            Le mode de recrutement des Maires des communes en France n’a pas toujours été semblable à ce qu’il est aujourd’hui. Selon l’époque et les lieux, on parlera de pairs, d’échevins ou de conseillers.
           Le mot « Maire » trouve son origine dans un ouvrage de droit d’un abbé de Saint Germain des Prés au IXème siècle, qui emploie le mot « maior » quand il parle du représentant du domaine : c’est celui qui administre le village pour le compte du seigneur.
             Face à cette charge, plus qu’à cet honneur, les maires vont souvent être choisis dans la petite aristocratie locale, la petite bourgeoisie ou propriétaires fonciers.
            La première grande loi municipale est votée en décembre 1789. Elle crée un système de 44 000 communes se substituant aux 44 000 paroisses existantes, et établit dans chacune un maire (ou agent municipal) et un Conseil municipal élus par les citoyens actifs de la commune (contribuables payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail. Les élus doivent payer un impôt au moins équivalent à 10 journées de travail).
          La constitution de l’an VIII (décembre 1799) institue le système actuel : un maire, des adjoints et un Conseil municipal, mais tous nommés par le préfet. Le Maire, tant qu’il est nommé, devra prêter serment de fidélité à l’Empereur, au Roi, au Prince-Président ou au maréchal Pétain.
          Ce n’est que le 28 mars 1882 qu’une loi sur l’organisation municipale régit le principe de l’élection du Maire par le Conseil municipal.   
       Dès l’apparition de la fonction, le Maire s’est vu confier une double fonction. Outre celle de gérer sa commune, il a eu pour tâche première de représenter au mieux les intérêts de l’Etat. C’est par le Maire que les citoyens sont informés du changement de régime, des élections, des nouvelles lois. Cette dualité de la fonction s’est perpétuée au fil du temps et existe encore aujourd’hui.

Depuis la Révolution de 1789, 18 maires se sont succédés à Ménerval.

An II : PSALMON Claude
An VIII : HEUDEBOURT Joseph Félix
An XII : DUBUS Jean
1821 : PARESY Jean Nicolas
1841 : ROHAUT Zéphir
1850 : DEVAMBEZ Aimable
1850 : DEBAS Casimir Napoléon
1852 : PARESY Jean-François
1863 : MENARD Alexandre
1871 : PARESY Arsène
1878 : MENARD Alexandre
1900 : BULARD Edmond
1904 : VUATRIN Henri
1919 : GAUDEFROY Edile
1929 : VUATRIN Gabriel
1954 : PARESY Robert
1981 : SAVOYE Robert
1995 : DELARUE Didier
2001 : BRIANCHON Patrick

Durée du mandat :
MENARD Alexandre
30 ans (en 2 mandats)
décédé en cours de mandat

PARESY Robert
27 ans
décédé en cours de mandat

VUATRIN Gabriel
Officier de la Légion d’Honneur
25 ans
décédé en cours de mandat

- DEVAMBEZ Aimable
3 mois (démission)

Le décret du 1er mars 1852 détermine le costume officiel des Maires, toujours en vigueur, mais tombé en désuétude :
- habit bleu, broderie en argent, branche d’olivier au collet, parements et taille, baguette au bord de l’habit ;
- gilet blanc ;
- chapeau français à plumes noires, ganse brodée en argent ;
- épée argentée à poignée de nacre ;
- écharpe tricolore avec glands à franges d’or.
De nos jours, les Maires portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’or dans les cérémonies publiques et toutes les fois que l’exercice de leurs fonctions peut rendre nécessaire ce signe distinctif de leur autorité

L’écharpe peut se porter soit en ceinture (le bleu vers le haut), soit de l’épaule droite au côté gauche (le bleu vers le col).

Les adjoints portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’argent.

Voyage scolaire

Comme chaque année, la section des Anciens Combattants du canton de Gournay en Bray a organisé une journée dédiée à l'histoire et à la citoyenneté.

Ainsi, le vendredi 30 mars, les élèves du cours moyen du Regroupement pédagogique, accompagnés des Maires et des anciens combattants des communes du SIVOS de l'Epte, ont eu le privilège d'aller à Paris  visiter le Sénat et participer à la cérémonie pour raviver la flamme sous  l'Arc de Triomphe. 

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 12 avril 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL .

Absent : M. DELACOUR.

Indemnités allouées au Receveur Municipal

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

1) d’accorder à Mme Claude VAN BRAEKEL, Inspectrice des Finances Publiques, une indemnité de conseil, au taux de 100 %, calculée selon les bases définies par l’arrêté du 16 décembre 1983,

2) de lui accorder également une indemnité annuelle de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.

Subventions

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention à chacune des associations suivantes :

- A.P.E.I. Gournay en Bray : 100 €

- A.D.M.R. du canton de Gournay en Bray : 150 €

- Aide Rurale Pays de Bray (C.A.T. Saumont) : 100 €

- Anciens Combattants de Ménerval : 100 €

- Association Autour de la Personne âgée : 38 €

- Association pour la Sauvegarde du Pont du Coq : 1 000 €

- Comité des Fêtes de Ménerval : 500 €

- Coopérative scolaire de Ménerval : 120 €

- Ecole de Musique du Pays de Bray : 250 €

Repas des Aînés

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que le Repas des Aînés prévu en décembre prochain sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans, désireux d’y participer. Tout autre participant au repas devra s’acquitter d’une participation fixée à 17,00 € .

Taxes directes locales

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les taux des taxes directes locales pour 2012 :

- Taxe d’Habitation : 14,14 %

- Taxe Foncière (bâti) : 14,28 %

- Taxe Foncière (non bâti) : 25,74 %

Le produit attendu de la fiscalité directe locale s’élève à 59 611 €.

Budget Primitif 2012

Le Conseil Municipal approuve, par 8 voix pour et 1 voix contre, le budget primitif 2012 qui s’équilibre en recettes et dépenses à la somme globale de 501 436,32 € se décomposant ainsi :

- section de fonctionnement : 267 049,60 €

- section d’investissement : 234 386,72 €

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique le 12 avril 2012 à 20 heures 30.

Ordre du jour :

- Budget primitif 2012

- Indemnité de Conseil du Receveur

- Questions diverses.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 28 mars 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mme BIHEL .

Absents : Mme BAILLES (excusée), M. DELACOUR.

Compte administratif 2011

Le Conseil Municipal, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2011 dressé par Monsieur BRIANCHON, Maire,

1- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :

- excédent global de fonctionnement : 113 414,59 €

- excédent en section d’investissement : 34 776,16 €

- restes à réaliser en investissement : 62 229,15 € en dépenses et 20791 € en recettes.

2- décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

- affectation obligatoire à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) : 6 661,99 €

- solde disponible affecté à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) : 106 752,60 €

Compte de gestion du Receveur

Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

:Travaux de voirie

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

1- d’accepter le devis établi par les services de l’Equipement et concernant des travaux de renforcement de chaussée sur la voie communale n° 1 « Chemin de Campulay »

2- sollicite une subvention du Conseil Général ainsi qu’une aide de l’Etat dans le cadre des opérations pouvant bénéficier de subventions au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.

Questions diverses

1- Les offres retenues par la C.A.O. réunie le 15 mars dernier, en vue du choix d’un Bureau d’études chargé de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, sont en cours d’analyse.

2- Le décret n° 2012-256 portant convocation des électeurs pour l’élection du Président de la République, le bureau est formé pour assurer la permanence le 22 avril prochain.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 28 mars 2012 à 20 heures 30.

Ordre du jour :

- Compte administratif 2011 : affectation du résultat de fonctionnement

- Compte de gestion du Receveur

- Programme de travaux d'investissement 2012

- Bureau des élections

- Questions diverses.

Images d'hiver 2012

Janvier 2012 a été marqué par la cérémonie des Voeux de la Municipalité au cours de laquelle Patrick BRIANCHON, Maire, entouré de son Conseil Municipal, a évoqué les réalisations de l'année écoulée et les études en cours en vue de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme.

En février, l'hiver est arrivé avec sa froidure et ses chutes de neige...

Lavoir de Vivière

La restauration du lavoir de "Vivière" a été réalisée grâce à un réemploi de l'ancienne charpente du lavoir du "Centre" et une couverture en tuiles anciennes.

Révision de la liste électorale

Additions : néant

Radiations : LE PAGE Erwann, MERILLON Alain, PARESY Antoine, SMITH Marie-Hélène épouse MERILLON

Nombre d'inscrits au 29 février 2012 : 161 (81 électeurs et 80 électrices)

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 16 février 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL

Absent : M. DELACOUR.

Groupement de commandes pour des travaux de voirie 2012 :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1- accepte d’adhérer au groupement de commandes formé par des Communes de la Communauté de Communes de Gournay en Bray pour des travaux de voirie, curage de fossés, gravillonnage, enrobés à froid et fauchage.

2- autorise Monsieur le Maire à signer la convention s’y rapportant.

Mise en sécurité du Pont du Désert :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1- valide le bilan financier des dépenses de l’opération de mise en sécurité du Pont du Désert pour un montant de 82 570,52 € HT, soit 98 754,34 € TTC

2- autorise Monsieur le Maire de BREMONTIER MERVAL à déposer les dossiers de demande de subventions auprès des Services compétents, dans le cadre du Groupement de commandes formé par les Communes de BREMONTIER MERVAL et MENERVAL.

Plan Local d’Urbanisme :

Monsieur le Maire indique au Conseil que l’avis d’appel public à la concurrence en vue du choix d’un Bureau d’études chargé de l’élaboration de l’état initial de l’environnement et du diagnostic, du Projet d’Aménagement et de Développement Durable ainsi que des orientations d’aménagement, a été envoyé à la publication le 2 février dernier (date limite de réception des offres : 10 mars 2012). L’ouverture des plis par la Commission d’appel d’offres est prévue le 15 mars 2012.

Restauration des lavoirs :

L’aménagement du lavoir de « Vivière », réalisé grâce à un réemploi de l’ancienne charpente du lavoir du Centre et une couverture en tuiles anciennes, est quasiment terminé.

Bilan financier :

Compte tenu des restes à réaliser en investissement, le bilan financier provisoire de l’exercice 2011 laisse apparaître un excédent global de 106752,60 €.

Regroupement pédagogique :

Le SIVOS de l’Epte ayant opté pour un regroupement pédagogique concentré visant à ramener sur un seul site l’ensemble des classes primaires avec maintien du pôle maternelle sur la Commune de HAUSSEZ, le Conseil Municipal prend connaissance d’un avant-projet de construction d’un groupe scolaire de 4 classes sur la Commune de DAMPIERRE en BRAY.

Questions diverses :

1- La pose de 2 lampadaires à l’entrée du village « Route de Gournay » a été réalisée.

2- Un rappel des dispositions de l’arrêté préfectoral permanent concernant l’élagage des haies sera envoyé aux propriétaires ne respectant pas cette réglementation.

Révision de la liste électorale

17 additions : BEAUFILS Alain, BOITEL Valérie, COULIBEUF Jean-Luc, DELARUE Amandine, GOUDEAU Geneviève épouse COULIBEUF, LUTENBACHER Laura, MILLER Pauline, MORIN Sarah, PALMIERI Vincent, PARESY Louise, PERSICO Gilles, PICOUET Frédéric, PIGNOL Stephan, RICHARD Franck, SAUVET Tony, SCHOLAERT Monique épouse MONER, VICTOR Ghislaine épouse PALMIERI.

2 radiations : CANU Marthe veuve LEGRAND, VALLEE Nathalie

Nombre d'inscrits au 10 janvier 2012 : 165 (84 électeurs et 81 électrices)

Voeux de la Municipalité

Monsieur le Maire et son Conseil Municipal présenteront leurs voeux aux habitants de la Commune le samedi 14 janvier 2012 à 15 heures dans la Salle d'Animation.

La manifestation sera suivie d'un Vin d'honneur.