Au Conseil Municipal

L'an deux mille seize, le onze janvier, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent représenté : M. PICOUET (donne pouvoir à M. PARESY)
Absente excusée : Mme COURTOIS.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 10
Date de convocation : 5 Janvier 2016
Secrétaire de séance : M. BUEE

Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.

Modification des statuts du SIVOS de l’Epte : Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le SIVOS de l’Epte a modifié ses statuts afin que le syndicat participe au financement de la cantine scolaire de Haussez gérée par la commune de Haussez à partir du 1er janvier 2016 (article 2.4 des statuts). Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver la modification des statuts du SIVOS de l’Epte prenant effet au 1er Janvier 2016.

Groupement de commandes des fournitures de voirie : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1. De participer au groupement de commandes des fournitures de voirie organisé par la Communauté de Communes du Bray Normand,
2. De commander, d’après la feuille d’état des besoins des travaux 2016, l’achat de 20 tonnes d’enrobés à froid ainsi que 2 000 mètres linéaires pour le curage des fossés de la commune,
3. D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention résultant de la rédaction de l’état des besoins des travaux 2016,
4. De désigner Monsieur le Maire délégué titulaire, et M. BUEE délégué suppléant, pour siéger à la Commission chargée d’ouvrir les plis avant passation des commandes.

Questions diverses
• Plan Local d’Urbanisme : des informations sur le PLUI ont été données. Il en résulte que la commission d’urbanisme demandera par mail à Mme Buisson s’il est possible d'inclure dans le PLU de la commune la possibilité de pouvoir aménager sur les propriétés privées un garage indépendant ou toutes autres modifications sur des propriétés situées en zone agricole.

• Travaux de l’Eglise : La commission de l'église de Ménerval propose de valider la première phase du projet de restauration de l'église. Le Conseil décide de ne pas valider le commencement de la 1ère phase, considérant que la partie étude financière est incomplète pour amorcer cette première phase, et demande plus d'informations.

• Projet de sécurisation de l'arrêt des cars des collégiens dans le centre du village : le Conseil demande de prendre des photos en situation pour montrer la dangerosité de cet arrêt dans un virage (surtout le soir) et, avec l'appui de M. Ducros Président du S.T.R.G., de déposer ce dossier au département.

Séance levée à 22h06,

Le Maire,
J. SAGOT

Réunion de Conseil

Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Lundi 11 Janvier 2016 à 20 heures 30.


ORDRE DU JOUR :

• Lecture du précédent compte-rendu,
• Modification des statuts du SIVOS de l’Epte (délibération),
• Groupement de commandes fournitures de voirie (délibération),
• Plan Local d’Urbanisme (information),
• Eglise (information),
• Question(s) diverse(s).