Le Conseil Municipal s'est réuni le 31 mai 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL .
Absent : M. DELACOUR.
Réhabilitation du Pont du Désert :
Après en avoir délibéré , le Conseil Municipal, :
Après en avoir délibéré , le Conseil Municipal, :
1) approuve les devis des travaux complémentaires suivants :
- dossier Loi sur l’eau : offre présentée par la société GETEC pour un montant de 9 400 € HT,
- travaux de reconsolidation d’un musoir en maçonnerie de pierre, afin d’éviter tout risque potentiel de contournement de rivière : offre de la société VALERIAN pour un montant de 3 622,85 € HT
2) autorise le Groupement de commandes à signer les commandes et délivrer les ordres de service correspondants pour l’exécution de ces prestations spécifiques.
Plan Local d’Urbanisme :
Ayant pris connaissance de l’analyse des offres établie après audition des prestataires potentiels en vue de l’élaboration de l’état initial de l’environnement et du diagnostic, du Projet d’Aménagement et de Développement Durable ainsi que des orientations d’aménagement, le Conseil Municipal décide :
Ayant pris connaissance de l’analyse des offres établie après audition des prestataires potentiels en vue de l’élaboration de l’état initial de l’environnement et du diagnostic, du Projet d’Aménagement et de Développement Durable ainsi que des orientations d’aménagement, le Conseil Municipal décide :
1) d’accepter le devis proposé à cet effet par l’entreprise EUCLYD à Dieppe (76) s’élevant à la somme de 19 150 € HT, soit 22 903,40 € TTC
2) d'autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces du marché
3) de solliciter une subvention du Conseil Général dans le cadre des aides susceptibles d’être allouées pour l’élaboration des documents d’urbanisme.
Admission en non-valeur :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’admettre en non-valeur sur le budget de l’exercice 2012, la somme de 154,70 €, qui sera inscrite au compte 654 par prélèvement sur le compte 022 (Dépenses imprévues de Fonctionnement).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’admettre en non-valeur sur le budget de l’exercice 2012, la somme de 154,70 €, qui sera inscrite au compte 654 par prélèvement sur le compte 022 (Dépenses imprévues de Fonctionnement).
Travaux de voirie :
Considérant la délibération en date du 28 mars 2012 décidant des travaux de renforcement de chaussée sur la voie communale n° 1 dite « Chemin de Campulay », le Conseil Municipal approuve le dossier de consultation des entreprises afin de lancer un avis d’appel public à la concurrence, et autorise Monsieur le Maire à signer les pièces du marché.
Considérant la délibération en date du 28 mars 2012 décidant des travaux de renforcement de chaussée sur la voie communale n° 1 dite « Chemin de Campulay », le Conseil Municipal approuve le dossier de consultation des entreprises afin de lancer un avis d’appel public à la concurrence, et autorise Monsieur le Maire à signer les pièces du marché.
Questions diverses
1- La pose d’enrobés sur les chemins de la Commune par les Conseillers municipaux et des bénévoles est fixée au mardi 19 juin prochain.
2- Le décret n° 2012-558 du 25 avril 2012 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée Nationale, le bureau est formé pour assurer la permanence les dimanches 10 et 17 juin 2012.
3- Les travaux de goudronnage du « Chemin du Brimbec » seront réalisés prochainement.
