Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Mercredi 30 avril 2014 à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte rendu,
- Budget primitif 2014,
- Vote des 4 taxes,
- Subventions 2014 aux Associations,
- Questions diverses.
mardi 22 avril 2014
Au Conseil Municipal
L'an deux mille quatorze, le trois avril, à vingt heures trente minutes,le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absents : Néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Date de convocation : 29 Mars 2014
Secrétaire de séance : M.BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé par tous les membres.
Formation des Commissions
1)Chemins : MM.PARESY, SAGOT, LANCIEN, GODIN, BEAUFILS, BUEE, HENNETIER, CORDIER, PICOUET.
2)Liste électorale Baux ruraux : MM. BUEE, GODIN
3)Liste électorale Chambre d’Agriculture : MM. HENNETIER, BEAUFILS
4)Urbanisme – Environnement : MM. PICOUET, PARESY, BEAUFILS, GODIN
5)C.C.A.S. : MM. SAGOT, PICOUET, Mmes GUEDIN, COURTOIS
6)Communication : Mmes COURTOIS, GUEDIN, MM. PICOUET, CORDIER
7)Commission d’appel d’offres : MM. PARESY, SAGOT, GODIN pour les titulaires
Election des Délégués de la Commune aux Comités des Syndicats Intercommunaux
Ont été élus :
Communauté de Communes : - Titulaires : MM. SAGOT, GODIN
S.I.A.E.P.A. de Sigy en Bray : - Titulaires : MM. BUEE, BEAUFILS
S.I.E.O.M. : - Titulaires : MM. SAGOT, BUEE
S.T.R.G. : - Titulaires : Mme GUEDIN, M. BUEE
SIVOS de l’Epte : - Titulaires : MM. PARESY, GODIN, CORDIER
S.I.E.A.E. de rivière Epte : - Titulaires : MM. GODIN, PICOUET
S.D.E. 76 : - Titulaire : M. CORDIER
Indemnités du Maire et des Adjoints : Le Conseil Municipal décide qu’à compter du 1er Avril 2014 le montant de l’indemnité du Maire est fixé à 17 % de l’indice brut 1015, le premier Adjoint à 5%, le deuxième et troisième Adjoint à 4%.
Indemnités allouées au Receveur Municipal : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder une indemnité de conseil au taux maximum de 100 %.
Proposition de 24 noms pour la commission communale des impôts directs : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de proposer une liste de contribuables comportant 12 titulaires et 12 suppléants.
Location du Presbytère : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer à 600 euros le montant mensuel de la location de l’ancien presbytère, et de charger Monsieur le Maire, ou tout adjoint délégué à contacter Maître LEFEBVRE, Huissier de Justice à Gournay-en-Bray afin que ce dernier soit mandaté pour la confection d’un bail.
Questions diverses : Une débroussailleuse sera prochainement achetée. A compter du Mercredi 30 Avril 2014, les horaires de permanence seront modifiés et auront lieu tous les Mercredi soir de 17h30 à 19h00 (à la place du Vendredi matin de 10h30 à 12h00).
Séance levée à 00h20
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absents : Néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Date de convocation : 29 Mars 2014
Secrétaire de séance : M.BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé par tous les membres.
Formation des Commissions
1)Chemins : MM.PARESY, SAGOT, LANCIEN, GODIN, BEAUFILS, BUEE, HENNETIER, CORDIER, PICOUET.
2)Liste électorale Baux ruraux : MM. BUEE, GODIN
3)Liste électorale Chambre d’Agriculture : MM. HENNETIER, BEAUFILS
4)Urbanisme – Environnement : MM. PICOUET, PARESY, BEAUFILS, GODIN
5)C.C.A.S. : MM. SAGOT, PICOUET, Mmes GUEDIN, COURTOIS
6)Communication : Mmes COURTOIS, GUEDIN, MM. PICOUET, CORDIER
7)Commission d’appel d’offres : MM. PARESY, SAGOT, GODIN pour les titulaires
Election des Délégués de la Commune aux Comités des Syndicats Intercommunaux
Ont été élus :
Communauté de Communes : - Titulaires : MM. SAGOT, GODIN
S.I.A.E.P.A. de Sigy en Bray : - Titulaires : MM. BUEE, BEAUFILS
S.I.E.O.M. : - Titulaires : MM. SAGOT, BUEE
S.T.R.G. : - Titulaires : Mme GUEDIN, M. BUEE
SIVOS de l’Epte : - Titulaires : MM. PARESY, GODIN, CORDIER
S.I.E.A.E. de rivière Epte : - Titulaires : MM. GODIN, PICOUET
S.D.E. 76 : - Titulaire : M. CORDIER
Indemnités du Maire et des Adjoints : Le Conseil Municipal décide qu’à compter du 1er Avril 2014 le montant de l’indemnité du Maire est fixé à 17 % de l’indice brut 1015, le premier Adjoint à 5%, le deuxième et troisième Adjoint à 4%.
Indemnités allouées au Receveur Municipal : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder une indemnité de conseil au taux maximum de 100 %.
Proposition de 24 noms pour la commission communale des impôts directs : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de proposer une liste de contribuables comportant 12 titulaires et 12 suppléants.
Location du Presbytère : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer à 600 euros le montant mensuel de la location de l’ancien presbytère, et de charger Monsieur le Maire, ou tout adjoint délégué à contacter Maître LEFEBVRE, Huissier de Justice à Gournay-en-Bray afin que ce dernier soit mandaté pour la confection d’un bail.
Questions diverses : Une débroussailleuse sera prochainement achetée. A compter du Mercredi 30 Avril 2014, les horaires de permanence seront modifiés et auront lieu tous les Mercredi soir de 17h30 à 19h00 (à la place du Vendredi matin de 10h30 à 12h00).
Séance levée à 00h20
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