mercredi 25 avril 2012

Voyage scolaire

Comme chaque année, la section des Anciens Combattants du canton de Gournay en Bray a organisé une journée dédiée à l'histoire et à la citoyenneté.


Ainsi, le vendredi 30 mars, les élèves du cours moyen du Regroupement pédagogique, accompagnés des Maires et des anciens combattants des communes du SIVOS de l'Epte, ont eu le privilège d'aller à Paris  visiter le Sénat et participer à la cérémonie pour raviver la flamme sous  l'Arc de Triomphe. 


jeudi 19 avril 2012

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 12 avril 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL .
Absent : M. DELACOUR.

Indemnités allouées au Receveur Municipal
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1) d’accorder à Mme Claude VAN BRAEKEL, Inspectrice des Finances Publiques, une indemnité de conseil, au taux de 100 %, calculée selon les bases définies par l’arrêté du 16 décembre 1983,
2) de lui accorder également une indemnité annuelle de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.

Subventions
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention à chacune des associations suivantes :
- A.P.E.I. Gournay en Bray : 100 €
- A.D.M.R. du canton de Gournay en Bray : 150 €
- Aide Rurale Pays de Bray (C.A.T. Saumont) : 100 €
- Anciens Combattants de Ménerval : 100 €
- Association Autour de la Personne âgée : 38 €
- Association pour la Sauvegarde du Pont du Coq : 1 000 €
- Comité des Fêtes de Ménerval : 500 €
- Coopérative scolaire de Ménerval : 120 €
- Ecole de Musique du Pays de Bray : 250 €

Repas des Aînés
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que le Repas des Aînés prévu en décembre prochain sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans, désireux d’y participer. Tout autre participant au repas devra s’acquitter d’une participation fixée à 17,00 € .

Taxes directes locales
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les taux des taxes directes locales pour 2012 :
- Taxe d’Habitation : 14,14 %
- Taxe Foncière (bâti) : 14,28 %
- Taxe Foncière (non bâti) : 25,74 %
Le produit attendu de la fiscalité directe locale s’élève à 59 611 €.

Budget Primitif 2012
Le Conseil Municipal approuve, par 8 voix pour et 1 voix contre, le budget primitif 2012 qui s’équilibre en recettes et dépenses à la somme globale de 501 436,32 € se décomposant ainsi :
- section de fonctionnement : 267 049,60 €
- section d’investissement : 234 386,72 €

samedi 7 avril 2012

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique le 12 avril 2012 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Budget primitif 2012
- Indemnité de Conseil du Receveur
- Questions diverses.

vendredi 6 avril 2012

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 28 mars 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mme BIHEL .
Absents : Mme BAILLES (excusée), M. DELACOUR.

Compte administratif 2011
Le Conseil Municipal, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2011 dressé par Monsieur BRIANCHON, Maire,
1- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :
- excédent global de fonctionnement : 113 414,59 €
- excédent en section d’investissement : 34 776,16 €
- restes à réaliser en investissement : 62 229,15 € en dépenses et 20791 € en recettes.
2- décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
- affectation obligatoire à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) : 6 661,99 €
- solde disponible affecté à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) : 106 752,60 €

Compte de gestion du Receveur
Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

:Travaux de voirie
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1- d’accepter le devis établi par les services de l’Equipement et concernant des travaux de renforcement de chaussée sur la voie communale n° 1 « Chemin de Campulay »
2- sollicite une subvention du Conseil Général ainsi qu’une aide de l’Etat dans le cadre des opérations pouvant bénéficier de subventions au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.

Questions diverses
1- Les offres retenues par la C.A.O. réunie le 15 mars dernier, en vue du choix d’un Bureau d’études chargé de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, sont en cours d’analyse.
2- Le décret n° 2012-256 portant convocation des électeurs pour l’élection du Président de la République, le bureau est formé pour assurer la permanence le 22 avril prochain.