Au Conseil Municipal

L'an deux mille quinze, le six février, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. SAGOT José, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. HENNETIER, CORDIER, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : MM. LANCIEN et PICOUET
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 09
Date de convocation : 02 Février 2015
Secrétaire de séance : M.BUEE

Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.

Location du Presbytère : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer à 550 euros le montant mensuel de la location de l’ancien presbytère et de charger Monsieur le Maire de contacter Maître DIVERRES afin que ce dernier soit mandaté pour la confection d’un bail.

Devis des radiateurs du presbytère et de la mairie : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter le devis N°000132323 en date du 17/11/2014 de la société Coaxel à Rouen concernant la commande de radiateurs pour le presbytère et la mairie pour un montant estimatif de 2099,94 euros HT.

Groupement de commande des fournitures de voirie : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
1.D’accepter l’état des besoins travaux de voirie 2015,
2.De valider la convention 2015 de groupement de commandes des fournitures de voirie.

Don en faveur de la commune : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter un don par chèque d’une habitante de la commune d’un montant de 80 Euros et d’inscrire cette somme en recette de fonctionnement à l’article 7713 du Budget Primitif 2015 (chapitre 77 « Produits Exceptionnels »).

Repas de la cantine scolaire : Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que l’entreprise Elior ne fournira plus les repas de la cantine scolaire à compter du 1er Mars 2015. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter la proposition de livraison de l’entreprise Convivio « La Cuisine Evolutive » jusqu’à la fin de l’année scolaire 2014/2015 et charge Monsieur le Maire de signer tout acte administratif résultant de cet accord.

Questions diverses
o Le Bureau de vote des Elections Départementales des 22 et 29 Mars prochains a été constitué.
o Un drainage a été réalisé sur la route en face de M. Néhou par la DDI de Forges-les-Eaux pour éviter de futures inondations sur ses parcelles à la suite d’éventuelles fortes pluies.
o Projet d’aménagement de deux logements communaux (à la place de l’école et au 1er étage), ainsi que la création d’un espace dédié aux archives de la mairie au grenier suite à la réponse du mail envoyé par M. Crespin. Monsieur le Maire est chargé de contacter un architecte.
o Eglise Notre-Dame : suite au rapport de Madame Guyot de la DRAC de Rouen relevant l’état des lieux du site, le Conseil demande qu’un courrier soit rédigé à son attention afin d’obtenir la liste des Architectes des Bâtiments de France ainsi que les artisans habilités pour la rénovation du Monument. Possibilité de mettre en place une commission menant avec succès le projet de restauration.
o Pont du Coq : les Communautés de Communes de Forges-les-Eaux et de Gournay-en-Bray ont donné leur réponse éventuelle en tant que "porteur" du projet de valorisation du site.
o Proposition d’achat d’un chapiteau pour l’organisation des festivités du Comité des Fêtes.
o Journée des enrobés le Mercredi 13 Mai 2015 à 9h00

Séance levée à 00h50

Le Maire,
J.SAGOT

Réunion du Conseil Municipal

Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Vendredi 6 Février 2015 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Logement Presbytère : location et devis travaux (délibération),
- Groupement de commande fourniture voirie (délibération),
- Don par chèque en faveur de la commune (délibération),
- Repas cantine (information),
- Bureau de vote des Elections Départementales (information),
- Question(s) diverse(s).