Réunion du Conseil Municipal

Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Jeudi 3 Avril 2014 à 20h30.

ORDRE DU JOUR :
- Formation des commissions,
- Election des délégués aux syndicats intercommunaux,
- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
- Indemnités du Receveur Municipal,
- Questions diverses.

Election du Maire et des Adjoints

Le Conseil Municipal s’est réuni le 29 mars 2014 à 10h30 pour procéder à l’élection du Maire et de trois adjoints.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent : Néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
présents : 11
Date de convocation : 24 Mars 2014
Secrétaire de séance : M.BUEE
Les opérations ont donné les résultats suivants :

Election du Maire
Votants : 11
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
J.SAGOT : 8 voix
B.PARESY : 3 voix
Monsieur José SAGOT a été proclamé Maire au 1er tour de scrutin.

Election du premier Adjoint
Votants : 11
Suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 5
A obtenu : L.GODIN : 9 voix
Monsieur Laurent GODIN a été proclamé premier adjoint au 1er tour de scrutin.

Election du deuxième Adjoint
Votants : 11
Suffrages exprimés : 8
Majorité absolue : 5
A obtenu : A.BEAUFILS : 8 voix
Monsieur Alain BEAUFILS a été proclamé deuxième adjoint au 1er tour de scrutin.

Election du troisième Adjoint
Votants : 11
Suffrages exprimés : 8
Majorité absolue : 5
Ont obtenu : J.BUEE : 8 voix
Monsieur Julien BUEE a été proclamé troisième adjoint au 1er tour de scrutin.

Séance levée à 11h35

Réunion du Conseil Municipal

Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Samedi 29 Mars 2014 à 10h30.

ORDRE DU JOUR :
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire et des Adjoints

Au Conseil Municipal

L'an deux mille quatorze, le six mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Etaient présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL formant la majorité des membres en exercice.
Absents : M. DELACOUR
Nombre de conseillers en exercice : 10
                                        présents : 9
                                          votants : 9
Date de convocation : 21 Février 2014
Secrétaire de séance : Mlle AUVRAY

Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation.

Compte Administratif 2013 : Le Compte Administratif 2013 a été présenté par le Maire avec un excédent de fonctionnement de 102 769,29 € un excédent d’investissement de 110 805,56 € soit un excédent dans l’ensemble de 213 574,85 €. Le Compte Administratif 2013 est voté sous la présidence de M. LANCIEN Doyen d’âge. Le Compte de Gestion du Receveur Municipal est approuvé également. Les Restes à Réaliser de l’année 2013 sont de 155 214,96 € en dépenses et de 10 582,00 € en recettes.

Affectation du Résultat 1068 : Le Conseil Municipal décide d’affecter au compte 1068 du Budget Primitif 2014 la somme de 33 827,40 € afin de combler le déficit d’investissement de l’année 2013 (en tenant compte des recettes et des dépenses des Restes à Réaliser de l’année 2013) et de porter le solde au compte R002 du Budget Primitif 2014 soit 68 941,89 €.

Convention d’installation et d’utilisation d’un abri-voyageurs de type urbain : Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que la Commune bénéficie d’un abri-voyageurs n°236 situé RD 130, angle de la RD 915, dont la maintenance est assurée par le Département. Il précise également qu’une convention doit être soumise au Conseil. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver la convention et de donner l’autorisation au Maire pour signer celle-ci.

Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes de Gournay-en-Bray concernant l’aménagement numérique du territoire : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver la délibération du Conseil Communautaire en date du 21 Février 2014.


Questions diverses

o Etat des travaux : les travaux du Columbarium ont été réalisés courant Février. Suite aux travaux réalisés sur le VC3/VC4, l’entreprise Fizet livrera 29 tonnes d’enrobés à froid et 25 tonnes de tout-venant.

o Journées européennes du patrimoine du 20 et 21 Septembre 2014 organisées par la DRAC : la date limite d’envoi des dossiers est le 12/05/14 pour figurer dans le programme régional édité par la DRAC.

o Logiciel e-magnus de Berger-Levrault : suite au passage obligatoire au protocole d’échange standard au 1er Janvier 2015 (PES V2), l’achat d’un nouveau logiciel de comptabilité est à prévoir prochainement.

o Le bureau des élections du scrutin du 23/03 a été constitué.

Travaux réalisés en Février dernier par la Commune : le Columbarium

Travaux réalisés cet hiver : Chemin de Vivière