Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 14 octobre 2013, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL.
Absents : Mme DEBEAUVAIS (donne pouvoir à Mme BAILLES), M. DELACOUR.


Modification des statuts du SIEOM
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le SIEOM vient de délibérer le 1er Juillet 2013 sur la modification de ses statuts devenus obsolètes, accompagnée des nouveaux statuts. Monsieur le Maire informe en outre que cette modification concerne le siège du syndicat, ses ressources, ses compétences, la suppression des articles visés dans le Code Général des Collectivités Territoriales et le réajustement de la numérotation des articles de ces statuts. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver le changement des statuts du SIEOM.


Contrats d’Assurance des Risques Statutaires
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :

• Article 1er : le Conseil Municipal adopte le principe du recours à un contrat d’assurance des risques statutaires et charge le Centre de Gestion de la Seine-Maritime de souscrire pour le compte de la Commune de Ménerval des conventions d’assurance auprès d’une entreprise d’assurance agréée. Une mise en concurrence sera organisée par le Centre de Gestion.

• Article 2 : le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer les contrats en résultant.


Remise de prix, prestations diverses et gratification
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide que les remises de récompenses et cadeaux pourront être faits aux membres de l’administration communale, aux élus ou aux habitants de la commune.


Projet de Columbarium
Monsieur le Maire présente au Conseil deux devis pour ce projet (entreprises Granimont et SBT). Monsieur le Maire est chargé de contacter une autre société pour un devis supplémentaire.


Etat des travaux
Monsieur le Maire a donné des informations sur l’avancement des travaux dans les chemins du Campulay, de la Butte et des Vivières.


Questions diverses
• Eclairage public : enfouissement de réseaux dans le chemin du Lavoir. Travaux prévus pour 2014.
• Fête de Ménerval : inscription auprès de la paroisse pour qu’une messe puisse avoir lieu.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Lundi 14 Octobre 2013 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Modifications Statutaires SIEOM,
- Projet du Colombarium,
- Etat des Travaux,
- Contrat d’Assurance des Risques Statutaires,
- Questions diverses.