A l'occasion du départ en retraite de notre Secrétaire de Mairie, Monsieur Jean Bailles, en petit comité selon son souhait, le Conseil Municipal et le Personnel Communal se sont retrouvés le 20 décembre dernier en soirée. Chacun a pu manifester sa sympathie et sa reconnaissance autour d'un verre de l'amitié. Monsieur le Maire a évoqué cette carrière de près d'un demi-siècle de dévouement, dont quarante-trois années consacrées à Ménerval, où s'est exercée sa véritable passion, l'éducation des enfants à travers son métier d'instituteur.
vendredi 27 décembre 2013
Arbre de Noël
L'arrivée en calèche du Père Noël en ce Dimanche 15 Décembre a ravi grands comme petits. Organisé par le nouveau Comité des Fêtes, chacun des 31 enfants de la Commune est reparti avec un cadeau, les yeux émerveillés. Chocolat chaud, crêpes et gaufres ont été distribués au goûter. C'est avec la projection du film "Pôle Express" que s'est terminée cette après-midi récréative empreinte de la magie de Noël.
mercredi 25 décembre 2013
Au Conseil Municipal
Le Conseil Municipal s'est réuni le 10 Décembre 2013, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL.
Absents : Mme DEBEAUVAIS (donne pouvoir à Mme BAILLES), M. DELACOUR.
Columbarium : Considérant la nécessité d’aménager un espace cinéraire au sein du cimetière communal,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide : 1) D’accepter le devis établi à cet effet (monuments cinéraires et aménagement des allées) par SBT Columbariums à LONGFOSSE (62240), et s’élevant à la somme de 10 129,00 € HT, soit 12 114,28 € TTC.2) D’inscrire les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération au Budget 2013 en créant le programme d’investissement n°85 « Columbarium ». 3) De solliciter une aide de l’Etat dans le cadre des opérations pouvant bénéficier en 2014 de subventions au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.
Subvention supplémentaire au Comité des Fêtes de Ménerval : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention supplémentaire de +500 € au Comité des Fêtes de Ménerval.
Poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème Classe : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,décide d’autoriser le renouvellement du contrat de Mme DE SCHRYVER Florence, adjoint technique territorial de 2ème classe, pour une durée indéterminée à compter du 01/02/2014.
Adhésion à l’Agence Technique Départementale de Seine-Maritime : Le Conseil Municipal, considérant l’intérêt pour la Commune de Ménerval de recourir aux services et prestations de l’Agence, après en avoir délibéré, décide :
• De demander son adhésion à l’Agence Technique Départementale à compter du 01/01/2014 et d’en approuver les statuts.
• D’approuver le versement d’une cotisation déterminée par les statuts et fixée par l’Assemblée Générale en application de l’article 18 du projet de statuts pour les années suivantes.
Etat des travaux : Monsieur le Maire a donné des informations sur l’avancement des travaux dans les chemins du Campulay, de la Butte et des Vivières.
Plan Local d’Urbanisme : Monsieur le Maire a donné des informations concernant le Plan d’Aménagement au Développement Durable (PADD).
Questions diverses
• Vœux de la Municipalité
• Etat des besoins pour les travaux de voirie 2014
• Problème de la taille des haies de la Cavée.
Permanence Mairie
La Mairie sera fermée le vendredi 27 décembre 2013.
Une permanence sera assurée le mardi 31 décembre 2013, de 14 heures à 15 heures, pour les inscriptions sur les listes électorales.
En cas d'urgence, s'adresser chez Monsieur le Maire ou l'un de ses 3 Adjoints.
lundi 23 décembre 2013
Repas des Aînés
samedi 7 décembre 2013
Réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le mardi 10 décembre 2013 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Renouvellement contrat De Schryver
- Projet de columbarium
- Adhésion à l'Agence Technique Départementale
- Etat des travaux
- Plan Local d'Urbanisme : proposition de P.A.D.D.
- Questions diverses.
Ordre du jour :
- Renouvellement contrat De Schryver
- Projet de columbarium
- Adhésion à l'Agence Technique Départementale
- Etat des travaux
- Plan Local d'Urbanisme : proposition de P.A.D.D.
- Questions diverses.
lundi 11 novembre 2013
jeudi 7 novembre 2013
Commémoration de l'Armistice de 1918
Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le lundi 11 novembre à 11 heures 15. A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'Animation.
Monument érigé dans l'angle du cimetière et inauguré le 17 octobre 1920
Bienvenue
Depuis la rentrée, quelques changements ont eu lieu dans la vie de la Commune.
A l'école, une nouvelle enseignante, Mary LUTENBACHER dont la famille est bien connue à Ménerval, a pris en charge les 19 élèves du cours préparatoire.
Au 1er octobre dernier, Nicolas BAILLES qui a passé son enfance et son adolescence à Ménerval, a pris ses fonctions de secrétaire de mairie.
Bienvenue à ces nouveaux acteurs de la vie communale qui retrouvent ainsi leurs racines familiales.
Par ailleurs, un nouveau Bureau a été élu lors de la dernière réunion du Comité des Fêtes : Alain BEAUFILS, Président, Valérie CORDIER, secrétaire, et Christine BIHEL, trésorière.
lundi 21 octobre 2013
Au Conseil Municipal
Le Conseil Municipal s'est réuni le 14 octobre 2013, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL.
Absents : Mme DEBEAUVAIS (donne pouvoir à Mme BAILLES), M. DELACOUR.
Modification des statuts du SIEOM
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le SIEOM vient de délibérer le 1er Juillet 2013 sur la modification de ses statuts devenus obsolètes, accompagnée des nouveaux statuts. Monsieur le Maire informe en outre que cette modification concerne le siège du syndicat, ses ressources, ses compétences, la suppression des articles visés dans le Code Général des Collectivités Territoriales et le réajustement de la numérotation des articles de ces statuts. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver le changement des statuts du SIEOM.
Contrats d’Assurance des Risques Statutaires
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :
• Article 1er : le Conseil Municipal adopte le principe du recours à un contrat d’assurance des risques statutaires et charge le Centre de Gestion de la Seine-Maritime de souscrire pour le compte de la Commune de Ménerval des conventions d’assurance auprès d’une entreprise d’assurance agréée. Une mise en concurrence sera organisée par le Centre de Gestion.
• Article 2 : le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer les contrats en résultant.
Remise de prix, prestations diverses et gratification
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide que les remises de récompenses et cadeaux pourront être faits aux membres de l’administration communale, aux élus ou aux habitants de la commune.
Projet de Columbarium
Monsieur le Maire présente au Conseil deux devis pour ce projet (entreprises Granimont et SBT). Monsieur le Maire est chargé de contacter une autre société pour un devis supplémentaire.
Etat des travaux
Monsieur le Maire a donné des informations sur l’avancement des travaux dans les chemins du Campulay, de la Butte et des Vivières.
Questions diverses
• Eclairage public : enfouissement de réseaux dans le chemin du Lavoir. Travaux prévus pour 2014.
• Fête de Ménerval : inscription auprès de la paroisse pour qu’une messe puisse avoir lieu.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL.
Absents : Mme DEBEAUVAIS (donne pouvoir à Mme BAILLES), M. DELACOUR.
Modification des statuts du SIEOM
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le SIEOM vient de délibérer le 1er Juillet 2013 sur la modification de ses statuts devenus obsolètes, accompagnée des nouveaux statuts. Monsieur le Maire informe en outre que cette modification concerne le siège du syndicat, ses ressources, ses compétences, la suppression des articles visés dans le Code Général des Collectivités Territoriales et le réajustement de la numérotation des articles de ces statuts. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver le changement des statuts du SIEOM.
Contrats d’Assurance des Risques Statutaires
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :
• Article 1er : le Conseil Municipal adopte le principe du recours à un contrat d’assurance des risques statutaires et charge le Centre de Gestion de la Seine-Maritime de souscrire pour le compte de la Commune de Ménerval des conventions d’assurance auprès d’une entreprise d’assurance agréée. Une mise en concurrence sera organisée par le Centre de Gestion.
• Article 2 : le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer les contrats en résultant.
Remise de prix, prestations diverses et gratification
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide que les remises de récompenses et cadeaux pourront être faits aux membres de l’administration communale, aux élus ou aux habitants de la commune.
Projet de Columbarium
Monsieur le Maire présente au Conseil deux devis pour ce projet (entreprises Granimont et SBT). Monsieur le Maire est chargé de contacter une autre société pour un devis supplémentaire.
Etat des travaux
Monsieur le Maire a donné des informations sur l’avancement des travaux dans les chemins du Campulay, de la Butte et des Vivières.
Questions diverses
• Eclairage public : enfouissement de réseaux dans le chemin du Lavoir. Travaux prévus pour 2014.
• Fête de Ménerval : inscription auprès de la paroisse pour qu’une messe puisse avoir lieu.
mardi 8 octobre 2013
Réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Lundi 14 Octobre 2013 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Modifications Statutaires SIEOM,
- Projet du Colombarium,
- Etat des Travaux,
- Contrat d’Assurance des Risques Statutaires,
- Questions diverses.
Ordre du jour :
- Modifications Statutaires SIEOM,
- Projet du Colombarium,
- Etat des Travaux,
- Contrat d’Assurance des Risques Statutaires,
- Questions diverses.
mardi 10 septembre 2013
Journées du Patrimoine
Samedi 14 septembre
Pont de Coq : visite guidée à la demande de 9 heures à 17 heures
Dimanche 15 septembre
Eglise Notre-Dame : visite libre de 10 h à 12 h et de 14 h à 17 h
Pont de Coq : visite guidée à la demande de 9 heures à 17 heures
Dimanche 15 septembre
Eglise Notre-Dame : visite libre de 10 h à 12 h et de 14 h à 17 h
jeudi 5 septembre 2013
mardi 3 septembre 2013
Fête Patronale
Samedi 7 septembre 2013
- 18 heures 30 : Messe de la Nativité de la Vierge
Pain bénit des Familles
- 20 heures : Barbecue géant gratuit à la Salle d'Animation
(Merci d'apporter un dessert maison à partager et vos jeux de société favoris)
mardi 20 août 2013
Nouvelles du Pont de Coq
Le chantier d'été vient de se terminer. Le programme était le suivant :
1- Chantier aile Nord-Est : Restauration en totalité
Dépose de la chaussée, identification des pierres. Dépose de l'écoinçon, identification, remontage du parement.
Fin du remontage de l'aile Nord-Est, taille de pierre. Pose de la chaussée à l'identique.
Travaux de finition, mise en place d'un géotextile, de terre végétale, plantation sur l'aile Nord-Est.
Jointoiement de l'aile Nord-Est
2- Voûte du pont (côté Saumont)
Déjointoiement et rejointoiement en totalité de la voûte côté Saumont. Scellement des pierres en pied de voûte.
3- Dendrochronologie et batardeau
Mise en place d'argiles en fond de batardeau, mise à sec.
Enlèvement des gravats en fond de rivière côté Saumont et identification des têtes de pieux pour datation par dendrochronologie.
4- Espaces verts : Travaux d'entretien
Taille des haies, fauchage ...
Les prochains rendez-vous de l'Association pour la Sauvegarde du Pont de Coq :
- 14 septembre 2013 : Journées du Patrimoine (découverte du pont, son histoire, les travaux)
- 19 et 20 octobre 2013 : Chantier d'automne (fascinage vivant en aval du Pont de Coq, nettoyage et taille des haies)
mercredi 24 juillet 2013
Au Conseil Municipal
Le Conseil Municipal s'est réuni le 18 juillet 2013, à
20h30, à la Mairie
sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, M. LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL.
Absents : MM. SAGOT (excusé), DELACOUR.
SIAEPA de SIGY en BRAY
Considérant que le Comité
syndical réuni les 19 mars 2013 et 3 juillet 2013 a donné son accord, le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable aux demandes
suivantes concernant la compétence assainissement non collectif du Syndicat
Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement (SIAEPA) de la
région de Sigy en Bray :
1) Demandes d’adhésion
présentées par les Communes de BREMONTIER-MERVAL et de BOSC BORDEL pour
quelques hameaux,
2) Demandes de retrait
présentées par les Communes de FRY,
MESNIL LIEUBRAY, HODENG-HODENGER, BOSC ROGER SUR BUCHY, MAUQUENCHY, RONCHEROLLES
EN BRAY pour quelques hameaux.
Convention ATESAT
Prix du repas à la cantine
Après
en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide qu’à partir du 1er
septembre 2013 :
1) le prix du repas des
élèves fréquentant le regroupement pédagogique sera porté de 2,65 € à 2,70 €
2) le prix du repas des
adultes mangeant à la cantine (personnel enseignant et de service) est porté de
3,93 € à 4,00 €.
Création d’un poste à temps non complet
Considérant que Monsieur BAILLES
a demandé à cesser ses fonctions de secrétaire de mairie à partir du 1er
novembre 2013 et qu’il convient de pourvoir à son remplacement, le Conseil
Municipal :
1) décide la création d’un
poste d’Adjoint administratif territorial de 1ère classe à compter
du 1er octobre 2013 pour une durée hebdomadaire de 15 heures,
2) autorise le recrutement
d’un agent contractuel sur l’emploi de secrétaire de mairie pour une durée
déterminée de 3 ans, ou indéterminée (si plus de 6 ans de services effectifs)
Questions diverses
1) Le marché des travaux de
renforcement de chaussée des V.C. n° 3 de « La Butte » et V.C.
n° 4 de « Vivière » a été attribué à l’entreprise FIZET pour
un montant de 66 970 € HT, soit 80 096,12 € TTC.
2) Conformément à la loi sur
l’eau du 3 janvier 1992, Monsieur le Maire présente au Conseil les rapports
annuels sur le prix et la qualité des services pour l’Eau Potable et
l’Assainissement non-collectif (année 2012)
mardi 16 juillet 2013
Etat civil
16 juillet 2013 : Publication de mariage entre Thomas, Simon LUNT, jardinier, domicilié à Ménerval, 3 Chemin du Muguet, et Sophie, Patricia, Yvette DUNOYER, tatoueuse, domiciliée à Montreuil (Seine-Saint-Denis), 179 Rue de Paris.
lundi 15 juillet 2013
Réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 18 juillet 2013 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- S.I.A.E.P.A. de Sigy (compétence assainissement) : demandes d'adhésion et de retraits de Communes
- Convention ATESAT
- Cantine scolaire : prix du repas au 01/09/2013
- Secrétariat de mairie
- Etat des travaux
- Questions diverses.
vendredi 12 juillet 2013
vendredi 21 juin 2013
Plan Local d'Urbanisme
Monsieur le Maire invite la population à assister à la réunion publique de présentation du diagnostic communal qui aura lieu le Vendredi 28 Juin à 17h00 dans la Salle d'Animation.
mardi 4 juin 2013
Journée des enrobés
Bénévoles et Conseillers Municipaux avaient pris rendez-vous le 31 mai dernier pour la journée de pose d'enrobés sur les chemins de la Commune.
samedi 25 mai 2013
Pentecôte au Pont de Coq
Lors du week-end de Pentecôte, le remontage d' une partie de l'aile nord-est du Pont de Coq (côté Saumont) figurait au programme de l'ASPC.
Le chantier s'est déroulé sous une pluie froide et continue, ce qui n' a pas découragé les bénévoles qui avaient constamment les pieds dans l'eau ou dans la boue pour réaliser les travaux prévus.
mercredi 8 mai 2013
vendredi 3 mai 2013
Permanence Mairie
La permanence à la Mairie ne sera pas assurée le vendredi 10 mai 2013. En cas d'urgence, s'adresser chez Monsieur le Maire ou l'un de ses trois Adjoints.
Commémoration du 8 mai 1945
Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le mercredi 8 mai 2013 à 11 heures 15 . A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'Animation.
samedi 20 avril 2013
Au Conseil Municipal
Le
Conseil Municipal s'est réuni le 12 avril 2013, à 20h30, à la Mairie sous la présidence
de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT,
LANCIEN, BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL.
Absents : Mlle AUVRAY (excusée), M.
DELACOUR.
*******************
Eclairage public
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte les projets établis dans le
cadre de la 31e tranche d’éclairage public par le Syndicat
Départemental d’Energie de la Seine Maritime :
remplacement BF et création de points lumineux.
Effacement de réseaux
Le projet d’effacement de réseaux préparé par le SDE 76 et désigné « Opération Chemin du
Lavoir » est adopté par le Conseil Municipal. La Commune participera à
hauteur de 30 466,40 € pour ces travaux dont le montant prévisionnel
s’élève à 85 035,60 € TTC.
Subventions
Le
Conseil décide d’attribuer une subvention à chacune des associations
suivantes :
- A.D.M.R. : 150 €
- A.P.E.I. Gournay en Bray : 100 €
- Comité des Fêtes Ménerval : 500 €
- Association Sauvegarde Pont de Coq :
1 000 €
- Anciens Combattants Ménerval : 100 €
- Autour
de la Personne
âgée : 40 €
- Coopérative scolaire Ménerval : 120 €
- Aide Rurale Pays de Bray (CAT Saumont) : 100 €
Régie des recettes
Considérant la délibération du 30 juin 1982 créant une régie des recettes, le
Conseil Municipal décide de modifier l’article 1 ainsi qu’il suit :
« Il est institué une régie des recettes pour :
-
l’encaissement du prix des repas à la cantine
scolaire,
- l’encaissement des participations au Repas de
Noël des Aînés »
Repas des Aînés
Le
Conseil Municipal décide que le Repas des Aînés prévu en décembre prochain sera
offert à tous les habitants de la
Commune âgés de plus de 60 ans, désireux d’y participer. Tout
autre participant devra s’acquitter d’une participation fixée à 18,00 € pour
l’année 2013.
Travaux de voirie VC3 / VC4
Considérant la délibération du 21 février 2013 acceptant le devis établi par
les services de l’Equipement et s’élevant à la somme de 85 097,50 € HT,
soit 101 776,61 € TTC, pour des travaux de renforcement de chaussée des
voies communales n° 3 « Chemin de la Butte » et n° 4 « Chemin de Vivière », le
Conseil Municipal décide :
1- d’approuver le dossier de
consultation des entreprises afin de lancer un avis d’appel public à la
concurrence. Monsieur le Maire est autorisé à signer les pièces du marché.
2- de réaliser un emprunt de 70 000 €
auprès de Crédit Agricole Normandie Seine (durée : 10 ans, taux
fixe : 2,91 %, périodicité des échéances : annuelles)
Taxes directes locales
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les
taux des taxes directes locales pour 2013 :
-
Taxe d’habitation : 14,14 %
-
Taxe Foncière (bâti) : 14,28 %
-
Taxe Foncière (non bâti) : 25,74 %
Le produit attendu de la
fiscalité directe locale s’élève à 62 594 €.
Budget Primitif 2013
Le
Conseil Municipal approuve à l’unanimité le budget primitif 2013 qui
s’équilibre en recettes et dépenses à la somme de 540 057,37 € se
décomposant ainsi :
-
section de fonctionnement :
221 163,96 €
-
section d’investissement :
318 893,41 €
Questions diverses
1- La journée de pose d’enrobés sur les chemins
de la Commune
par des membres du Conseil et bénévoles est fixée au 31 mai prochain.
2- Monsieur le Maire est chargé d’obtenir des
devis pour l’implantation d’un columbarium dans le cimetière communal.
3- Dans le cadre de
l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, des réunions de présentation du
diagnostic à la population, ainsi qu'aux Personnes Publiques Associées, auront lieu au cours du 2ème trimestre.
samedi 6 avril 2013
Réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 12 avril 2013 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Travaux d'éclairage public - Effacement de réseaux
- Régie des recettes
- Budget primitif 2013
- Réalisation d'un emprunt
- Questions diverses.
Ordre du jour :
- Travaux d'éclairage public - Effacement de réseaux
- Régie des recettes
- Budget primitif 2013
- Réalisation d'un emprunt
- Questions diverses.
vendredi 5 avril 2013
vendredi 1 mars 2013
Au Conseil Municipal
Le
Conseil Municipal s'est réuni le 21 février 2013, à 20h30, à la Mairie sous la présidence
de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT,
LANCIEN, Mlle AUVRAY, M.
BOELLET, Mme BIHEL.
Absent représenté : Mme BAILLES (pouvoir donné à
M. BRIANCHON)
Absent : M. DELACOUR.
Compte administratif 2012 :
Le Conseil Municipal, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2012
dressé par Monsieur BRIANCHON, Maire,
1) arrête les résultats
définitifs tels que résumés ci-dessous :
- excédent global de fonctionnement :
149 724,71 €
- excédent en section d’investissement :
21 669,86 €
- restes à réaliser en dépenses d’investissement :
114 230,61 €
2) décide d’affecter le
résultat de fonctionnement comme suit :
-
affectation obligatoire à l’exécution du virement à la section d’investissement
(compte 1068) : 92 560,75
€
- solde
disponible affecté à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) :
57 163,96 €
Compte de gestion du Receveur :
Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice
2012 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni
observation ni réserve de sa part.
Travaux de voirie V.C 3 / V.C. 4 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1- d’accepter le devis
établi par les services de l’Equipement concernant des travaux de voirie sur le
« Chemin de la Butte »
et sur le « Chemin de Vivière » (reprofilage de chaussée,
assainissement des accotements)
2- de solliciter une
subvention du Département ainsi qu’une aide de l’Etat dans le cadre des
opérations pouvant bénéficier de subventions au titre de la Dotation d’Equipement des
Territoires Ruraux
3- d’inscrire les crédits
nécessaires à la réalisation de ce programme au Budget 2013 et de prévoir le
recours à l’emprunt afin d’en assurer le financement.
Questions diverses
1- Les résultats provisoires
de l’enquête de recensement laissent apparaître une stabilité de la population
2- Dans le cadre de
l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme,
une réunion de présentation du diagnostic à la population est à
programmer fin mars-début avril
3- Une réparation de la
chaussée au point à temps automatique à l’émulsion de bitume est prévue sur les
chemins du Rosay, de Campulay et du Désert.
mercredi 20 février 2013
vendredi 15 février 2013
Réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 21 février 2013 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Compte administratif 2012 : affectation du résultat de fonctionnement
- Compte de gestion du Receveur
- Programme de travaux d'investissement 2013
- Questions diverses.
mardi 12 février 2013
Pont de Coq
L'Association pour la Sauvegarde du Pont de Coq organise le samedi 16 février 2013 une exposition " Histoire du Pont de Coq - Chantiers de restauration" dans la Salle d'Animation de Ménerval, suivie d'une visite du site à partir de 16 h 15.
A 17 heures 30 se tiendra l'Assemblée générale de l'A.S.P.C. dont l'ordre du jour est le suivant :
- Bilans moral et financier de l'année 2012,
- Perspectives 2013 (programme de travaux, finances, achat de matériel), débat sur les orientations de l'ASPC,
- Partenariat avec le CAT de Saumont la Poterie,
- Montant de la cotisation annuelle,
- Renouvellement des membres du Conseil d'Administration et du Bureau,
- Questions diverses.
vendredi 11 janvier 2013
Révision de la liste électorale
5 additions : BOUVET Olivier, CONRAD Elisabeth, DIONIS Ophélie, MORIN Martine, SAGOT Antoine
6 radiations : CAZAL Xavier, CLAUDE Fernand, DORE Laurent, GUILLOT Danielle épouse CLAUDE, LIETAERT Georgette veuve DUTOIS, REMON du PONTAVICE de HEUSSEY Charley
Nombre d'inscrits au 10 janvier 2013 : 160 (79 électeurs et 81 électrices)
jeudi 10 janvier 2013
Recensement de la population
Une enquête de recensement de la population se déroulera du 17 janvier au 16 février 2013.
Réservez un bon accueil à Sylvie Malfer, agent recenseur, qui sera munie d'une carte officielle et qui est tenue au secret professionnel.
Votre participation est essentielle et obligatoire.
Population légale en vigueur au 1er janvier 2013 : 197 habitants
Voeux de la Municipalité
Monsieur le Maire et son Conseil Municipal présenteront leurs voeux aux habitants de la Commune le samedi 19 janvier 2013 à 15 heures dans la Salle d'Animation.
La manifestation sera suivie d'un Vin d'honneur.
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