Le Conseil Municipal s'est réuni le 10 Décembre 2013, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL.
Absents : Mme DEBEAUVAIS (donne pouvoir à Mme BAILLES), M. DELACOUR.
Columbarium : Considérant la nécessité d’aménager un espace cinéraire au sein du cimetière communal,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide : 1) D’accepter le devis établi à cet effet (monuments cinéraires et aménagement des allées) par SBT Columbariums à LONGFOSSE (62240), et s’élevant à la somme de 10 129,00 € HT, soit 12 114,28 € TTC.2) D’inscrire les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération au Budget 2013 en créant le programme d’investissement n°85 « Columbarium ». 3) De solliciter une aide de l’Etat dans le cadre des opérations pouvant bénéficier en 2014 de subventions au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.
Subvention supplémentaire au Comité des Fêtes de Ménerval : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention supplémentaire de +500 € au Comité des Fêtes de Ménerval.
Poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème Classe : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,décide d’autoriser le renouvellement du contrat de Mme DE SCHRYVER Florence, adjoint technique territorial de 2ème classe, pour une durée indéterminée à compter du 01/02/2014.
Adhésion à l’Agence Technique Départementale de Seine-Maritime : Le Conseil Municipal, considérant l’intérêt pour la Commune de Ménerval de recourir aux services et prestations de l’Agence, après en avoir délibéré, décide :
• De demander son adhésion à l’Agence Technique Départementale à compter du 01/01/2014 et d’en approuver les statuts.
• D’approuver le versement d’une cotisation déterminée par les statuts et fixée par l’Assemblée Générale en application de l’article 18 du projet de statuts pour les années suivantes.
Etat des travaux : Monsieur le Maire a donné des informations sur l’avancement des travaux dans les chemins du Campulay, de la Butte et des Vivières.
Plan Local d’Urbanisme : Monsieur le Maire a donné des informations concernant le Plan d’Aménagement au Développement Durable (PADD).
Questions diverses
• Vœux de la Municipalité
• Etat des besoins pour les travaux de voirie 2014
• Problème de la taille des haies de la Cavée.
