Le Conseil Municipal s'est réuni le 11 février 2010, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Recensement des indices de cavités souterraines :
Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, des informations sont apportées par le bureau d’études « Explor-e » sur le déroulement de la mission qui lui a été confiée, et dont l’objectif est de constituer un inventaire des indices de cavités souterraines ou à ciel ouvert (dépressions, mares comblées, puits à eau) et des zones potentielles de glissements de terrains.
Une des étapes de cette mission correspond au recensement auprès des habitants de la Commune des informations connues. A cette fin, une réunion aura lieu en mairie le 3 mars 2010, de 10 heures à midi.
Par ailleurs, Monsieur le Maire indique au Conseil qu’une subvention de 3 990€ (70% de la dépense) a été attribuée pour cette opération par le Département.
Travaux « Pont du Désert » :
1) Le Conseil Municipal est informé du résultat de l’appel d’offres pour la mission de conduite d’opération pour la réhabilitation ou démolition et reconstruction du Pont du Désert : le cabinet VANTOL à Forges les Eaux-76 a été retenu pour un forfait de rémunération de 27 920,62 € TTC.
2) Vu la propriété mitoyenne du « Pont du Désert » entre les Communes de Brémontier-Merval et Ménerval, le Conseil Municipal décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer une convention de travaux sous mandat avec la Commune de Brémontier-Merval (part de chaque commune : 50% du coût total)
Bilan financier 2009 :
Une des étapes de cette mission correspond au recensement auprès des habitants de la Commune des informations connues. A cette fin, une réunion aura lieu en mairie le 3 mars 2010, de 10 heures à midi.
Par ailleurs, Monsieur le Maire indique au Conseil qu’une subvention de 3 990€ (70% de la dépense) a été attribuée pour cette opération par le Département.
Travaux « Pont du Désert » :
1) Le Conseil Municipal est informé du résultat de l’appel d’offres pour la mission de conduite d’opération pour la réhabilitation ou démolition et reconstruction du Pont du Désert : le cabinet VANTOL à Forges les Eaux-76 a été retenu pour un forfait de rémunération de 27 920,62 € TTC.
2) Vu la propriété mitoyenne du « Pont du Désert » entre les Communes de Brémontier-Merval et Ménerval, le Conseil Municipal décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer une convention de travaux sous mandat avec la Commune de Brémontier-Merval (part de chaque commune : 50% du coût total)
Bilan financier 2009 :
Le bilan financier 2009 laisse apparaître un excédent global de 119 0612,06 €. Compte tenu des restes à réaliser en investissement, l’excédent net s’élève à 47959,90 €.
Travaux de voirie :
Travaux de voirie :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
1- accepte les devis établis par les services de l’Equipement et concernant des travaux de reprofilage de chaussée, pose de bordures et remise en état du réseau pluvial sur le « Chemin du Rosay » et la Place de la Mairie.
2- sollicite une subvention du Conseil Général ainsi qu’une aide de l’Etat dans le cadre des opérations pouvant bénéficier de subventions au titre de la Dotation Globale d’Equipement.
Questions diverses
1) Une réunion d’information sur l’utilisation du défibrillateur aura lieu le samedi 27 février à 17 heures dans la Salle d‘Animation.
2) Le dossier de consultation des entreprises pour l’élaboration d’un Schéma de Gestion des Eaux Pluviales a été transmis à 6 bureaux d’études (date limite de réception des offres : 18 mars 2010)
3) Le Conseil décide que toute la population sera invitée en 2011 à une cérémonie des voeux de la Municipalité.
4) Le bureau de vote est formé pour assurer la permanence lors des élections régionales des 14 et 21 mars prochains.
5) L’acquisition d’un nouveau tapis de mairie est décidée.
1- accepte les devis établis par les services de l’Equipement et concernant des travaux de reprofilage de chaussée, pose de bordures et remise en état du réseau pluvial sur le « Chemin du Rosay » et la Place de la Mairie.
2- sollicite une subvention du Conseil Général ainsi qu’une aide de l’Etat dans le cadre des opérations pouvant bénéficier de subventions au titre de la Dotation Globale d’Equipement.
Questions diverses
1) Une réunion d’information sur l’utilisation du défibrillateur aura lieu le samedi 27 février à 17 heures dans la Salle d‘Animation.
2) Le dossier de consultation des entreprises pour l’élaboration d’un Schéma de Gestion des Eaux Pluviales a été transmis à 6 bureaux d’études (date limite de réception des offres : 18 mars 2010)
3) Le Conseil décide que toute la population sera invitée en 2011 à une cérémonie des voeux de la Municipalité.
4) Le bureau de vote est formé pour assurer la permanence lors des élections régionales des 14 et 21 mars prochains.
5) L’acquisition d’un nouveau tapis de mairie est décidée.
