Bulletin Municipal

Le Bulletin Municipal n° 6 est en cours d'édition et sera distribué prochainement.

Permanence Mairie

La permanence à la Mairie du jeudi 30 décembre est reportée au vendredi 31 décembre 2010 aux heures habituelles.

Noël sous la neige

Après la neige ...

Les fortes chutes de neige des jours derniers ont rendu nécessaires des travaux de salage et déneigement sur la voirie communale.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 10 décembre 2010, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Plan Local d’Urbanisme :

1) Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert

Le bureau d’études « explor-e » auquel la Commune avait confié en septembre 2009 la mission d’un Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert destiné à prendre en compte ce risque lors de l’établissement du document d’urbanisme, a fait parvenir son rapport en Mairie.

Aucun indice ne fait l’objet de l’application d’un périmètre de sécurité sur le territoire de Ménerval.

2) Schéma de Gestion des Eaux Pluviales

Le bureau d’études « AQUA ENVIRO » a été invité par ordre de service, à exécuter à compter du 20 septembre 2010, la mission de réalisation d’un Schéma de Gestion des Eaux Pluviales pour la Commune de Ménerval. Le délai global de l’étude est estimé à 5 mois.

Une subvention de 7 753 € (70 % de la dépense H.T.) est accordée par le Département pour cette opération.

3) Choix d’un Bureau d’études :

Le Conseil Municipal a examiné un projet de dossier de consultation des entreprises en vue du choix d’un bureau d’études chargé de l’élaboration de l’état initial de l’environnement et du diagnostic, du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) ainsi que des orientations d’aménagement.

L’avis d’appel public à la concurrence sera envoyé à la publication courant janvier 2011.

Travaux « Pont du Désert » :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le Groupement de Commandes formé par les Communes de BREMONTIER-MERVAL et MENERVAL à :

- passer le contrat de Maîtrise d’œuvre avec le Cabinet GETEC,

- approuver le résultat de l’étude diagnostic, et de procéder à la réhabilitation du « Pont du Désert »,

- lancer la consultation auprès des entreprises spécialisées pour la réhabilitation dudit pont,

- approuver le nouveau bilan financier prévisionnel (montant total : 180 276 € H.T.)

Regroupement Pédagogique Intercommunal :

Informé d’un projet de regroupement pédagogique concentré au sein du SIVOS de l’EPTE avec maintien du pôle Ecole Maternelle sur la Commune de Haussez, le Conseil Municipal est opposé à toute réorganisation des classes élémentaires sur plusieurs sites.

Poste d’Adjoint technique :

Le Conseil Municipal décide d’autoriser le renouvellement du contrat de Mme DE SCHRYVER, Adjoint technique territorial de 2e classe, pour une durée de 3 ans à compter du 01/02/2011. La rémunération de l’intéressée sera calculée sur la base de 17,5/35e de l’indice brut 281.

Virement de crédits :

Le Conseil Municipal décide de prélever une somme de 265 € sur le compte 022 « Dépenses imprévues de Fonctionnement » et de la virer à l’article 7391171 « Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs » .

Questions diverses :

La cérémonie des voeux de la municipalité aura lieu le samedi 15 janvier 2011.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 10 décembre 2010 à 20 heures 30.

Ordre du jour :

1) Plan Local d'Urbanisme :

- Examen du dossier de consultation pour le choix d'un Bureau d'études

2)Travaux "Pont du Désert":

- Résultats de l'étude Diagnostic

- Bilan financier prévisionnel

- Appel d'offres pour les travaux

3) Regroupement Pédagogique Intercommunal :

- Projet de regroupement scolaire concentré sur un ou plusieurs pôles

4) Personnel :

- Poste d'Adjoint technique territorial 2e classe

5) Questions diverses

Repas des Aînés 2010

Les Aînés de la Commune ont fêté Noël le dimanche 5 décembre dans la Salle d'Animation. Le repas, auquel participaient quelques anciens habitants de Ménerval, a réuni 44 convives, et s'est terminé par quelques tours de prestidigitation.