Au Conseil Municipal

L'an deux mille quinze, le quinze octobre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM.HENNETIER, CORDIER, PICOUET, et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent excusé : MM. PARESY et LANCIEN.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 9
Date de convocation : 5 Octobre 2015
Secrétaire de séance : M.BUEE

Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.

Devis meubles cuisine du Presbytère : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter le devis N°DC0135 en date du 30/09/2015 de Monsieur NEHOU Romain - TP MACONNERIE concernant la pose d’un ensemble de meubles cuisine pour un montant estimatif de 780,00 € TTC (650,00 € HT), et d’effectuer la commande des éléments cuisine auprès de la société BRICODEPOT pour un montant estimatif de 250,00 €.

Repas des Aînés et Colis de Noël : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que : 1) Le Repas des Aînés prévu en Novembre 2015 sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans désireux d’y participer, ainsi qu’aux conseillers municipaux et personnes participant activement à l’organisation et au service de ce repas. Tout autre participant au repas devra s’acquitter d’une participation fixée à 18,00 € pour les habitants de la commune et à 24,00 € pour les habitants hors commune pour l’année 2015. 2) La distribution des Colis de Noël sera prévue pour les personnes de plus de 65 ans, au personnel communal ainsi qu’à M. Peyronnet pour son investissement personnel dans les bonnes œuvres de Ménerval.

Indemnités allouées au Receveur Municipal : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1) de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil
2) d’accorder une indemnité de conseil au taux maximum de 100 %
3) que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Mme Claude VAN BRAEKEL, Inspectrice des Finances Publiques
4) de lui accorder également une indemnité annuelle de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.

Questions diverses
• Le Bureau de vote a été constitué pour les élections du 6 et 13 décembre prochains,
• Projet des logements communaux : M. Catherine et M. Crépin ont été contactés pour élaborer un devis allant jusqu’à 170 000 € de travaux,
• Eglise : Mme Dion, Maire de La Bellière et Mme Van Braekel, Inspectrice des Finances Publiques ont été contactées concernant l’état des finances de la commune et les futures démarches de demande de subvention,
• Plan Local d’Urbanisme : réunion reportée au 23 Octobre 2015 à 14h00,
• Chemin du Muguet : M. Breton est intervenu pour égaliser les branches et conseille de créer un fossé sur quatre heures de travaux. Le Conseil est d’accord pour charger Monsieur le Maire de faire une demande de devis,
• Entreprise Leroy contactée pour l’entretien des fossés : entretien prévu fin octobre,
• Messes : réunion prévue le 21 octobre à 20h30 au Presbytère à Gournay-en-Bray,
• Présentation du projet préfectoral de fusion entre les différentes Communautés de Communes en application de la loi NOtre. Dans ce projet les Communautés de Communes de Forges-les-Eaux, Gournay-en-Bray et Argueil seraient concernées par ce regroupement,
• Proposition de changement des radiateurs de la Salle Animation en raison d’une surconsommation électrique lors des locations. Proposition acceptée par le Conseil d’une commande de 4 radiateurs à 2000 W,
• Proposition d’augmentation de salaire du secrétaire. Proposition refusée par le Conseil,
• Prochaine réunion de Conseil le Jeudi 26 Novembre 2015,
• Monument aux Morts le 11 Novembre à 11h30.

Séance levée à 00h50
Le Maire,
J.SAGOT

Réunion du Conseil

Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Jeudi 15 Octobre 2015 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

- Lecture du précédent compte-rendu,
- Logement Presbytère : devis meubles cuisine (délibération),
- Repas des Aînés (délibération),
- Colis de Noël (délibération),
- Constitution du bureau de vote des élections régionales du 6 et 13 décembre 2015 (information),
- Logement communal (information),
- Question(s) diverse(s).