Au Conseil Municipal

L'an deux mille dix huit, le seize mars, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. SAGOT José, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, BEAUFILS, BUEE, LANCIEN, CORDIER et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : M. PICOUET (donne pouvoir à M. BEAUFILS), M. HENNETIER, M. PARESY et Mme COURTOIS.
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 6
Date de convocation : 7 Mars 2018
Secrétaire de séance : M.BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé par tous les membres sans observation, après avoir constaté que le quorum de 6 membres est atteint par la présence de 6 conseillers municipaux sur un effectif de 10 en exercice.

Remboursement au Comité des Fêtes : Le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le Comité des Fêtes a acquis avec ses propres crédits, pour le compte de la commune et pour des raisons de facilité de paiement, une armoire réfrigérante d’une capacité de 600 litres en Octobre 2017 pour un montant de 838,80 € (facture Metro Rouen numéro 005-062808 du 10/10/2017). Le Maire explique, dans un souci d’équité financière, que le Comité des Fêtes doit être remboursé de cette somme afin que la commune puisse pleinement jouir de cette acquisition, et que ce remboursement se fasse sous la forme d’une subvention versée à titre exceptionnelle. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention au Comité des Fêtes à hauteur de 838,80 €. Les crédits nécessaires seront prévus au Budget Primitif 2018, article 6574 de la section de fonctionnement.

Groupement de commande des fournitures de voirie : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1. De participer au groupement de commandes des fournitures de voirie organisé par la Communauté de Communes des 4 Rivières,
2. De commander, d’après la feuille d’état des besoins des travaux 2018, l’achat de 25 tonnes d’enrobés à froid (livré), 2 000 mètres linéaires pour le curage des fossés de la commune, 1000 m2 de superficie de gravillonnage bicouche, ainsi que 36 heures de fauchage en 2 passages,
3. D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention résultant de la rédaction de l’état des besoins des travaux 2018,
4. De désigner Monsieur le Maire délégué titulaire, et M. BUEE délégué suppléant, pour siéger à la Commission chargée d’ouvrir les plis avant passation des commandes.

Questions diverses
• Etude de faisabilité sur l’implantation d’un projet éolien : le Conseil Municipal décide de reporter à une séance ultérieure la présentation de l’étude et la délibération correspondante,
• Recensement 2018 : le Conseil salue la qualité du travail et l’investissement de Mme Vanessa Folastre, agent recenseur,
• Etat civil : le Conseil prend acte de deux naissances dans la commune, et félicite les heureux parents,
• 38ème Tour de Normandie : le passage des coureurs cyclistes aura lieu à Ménerval le Mardi 20 Mars 2018 à 14h30 environs,
• Projet de travaux du logement de l’ancienne école : M. Benoit, architecte DPLG, est venu pour étudier le bâtiment et sa structure. Des devis ont été demandés pour le remplacement des portes et fenêtres,
• Bande de terrain des anciennes parcelles communales : le compromis de vente entre la commune et M. Peyronnet a été signé chez Maître Ricquier-Mercier,
• Sécurité routière : La DDTM prévoit l’emplacement de panneaux alertant de fréquents contrôles radars sur les routes nationales et départementales,
• Eglise Notre-Dame : le dossier des travaux de l’église est toujours en instance d’étude dans les locaux de la DRAC de Rouen,
• Le père Potel a demandé la réservation de la salle animation,
• Le tour des chemins par les conseillers municipaux est prévu le 8 Avril à 10h15 pour constater les défauts de surface des voiries communales,
• La haie séparant la propriété de M. Dal Pra et celle de M. Pawlicki n’est toujours pas taillée,
• La croix du calvaire est prête à être montée.

Séance levée à 22h30,

Le Maire,
J.SAGOT

Réunion de Conseil

Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Vendredi 16 Mars 2018, à 20 heures 30.


ORDRE DU JOUR :

- Lecture du précédent compte-rendu,
- Etude de faisabilité sur l’implantation d’un projet éolien (délibération),
- Groupement de commandes des fournitures de voirie (délibération),
- Subvention supplémentaire au Comité des Fêtes après l’achat d’un réfrigérateur par ce Comité (délibération),
- Question(s) diverse(s).