Chantier de mai au Pont du Coq

Espaces verts, Débroussaillage (entretien des haies et du pont), Terrassement en vue du démontage de l'aile nord-ouest du pont lors d'un prochain chantier, Forage géologique au sud du pont,  Reconnaissance de la  carrière de pierre du pont, Re-identification des pierres stockées et Etude botanique formaient le programme du chantier au Pont du Coq les 19 et 20 mai derniers.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 31 mai 2012 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Travaux  "Pont du Désert"
- Plan Local d'Urbanisme : choix d'un bureau d'études
- Admission en non valeur
- Questions diverses.

Cérémonie du 8 mai

Une Sénatrice à Ménerval

Le 26 avril dernier, Patrick BRIANCHON, Maire de la Commune, a accueilli à la mairie Catherine MORIN-DESAILLY, Sénatrice de la Seine Maritime, Conseillère Régionale de Haute Normandie. Lors de l'entretien ont été évoqués notamment les projets communaux et intercommunaux (plan local d'urbanisme, restauration du Pont du Coq, regroupement pédagogique concentré, etc...) ainsi que le prochain rétablissement de la ligne ferroviaire Serqueux - Gisors.

Les Maires de Ménerval

            Le mode de recrutement des Maires des communes en France n’a pas toujours été semblable à ce qu’il est aujourd’hui. Selon l’époque et les lieux, on parlera de pairs, d’échevins ou de conseillers.
           Le mot « Maire » trouve son origine dans un ouvrage de droit d’un abbé de Saint Germain des Prés au IXème siècle, qui emploie le mot « maior » quand il parle du représentant du domaine : c’est celui qui administre le village pour le compte du seigneur.
             Face à cette charge, plus qu’à cet honneur, les maires vont souvent être choisis dans la petite aristocratie locale, la petite bourgeoisie ou propriétaires fonciers.
            La première grande loi municipale est votée en décembre 1789. Elle crée un système de 44 000 communes se substituant aux 44 000 paroisses existantes, et établit dans chacune un maire (ou agent municipal) et un Conseil municipal élus par les citoyens actifs de la commune (contribuables payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail. Les élus doivent payer un impôt au moins équivalent à 10 journées de travail).
          La constitution de l’an VIII (décembre 1799) institue le système actuel : un maire, des adjoints et un Conseil municipal, mais tous nommés par le préfet. Le Maire, tant qu’il est nommé, devra prêter serment de fidélité à l’Empereur, au Roi, au Prince-Président ou au maréchal Pétain.
          Ce n’est que le 28 mars 1882 qu’une loi sur l’organisation municipale régit le principe de l’élection du Maire par le Conseil municipal.   
       Dès l’apparition de la fonction, le Maire s’est vu confier une double fonction. Outre celle de gérer sa commune, il a eu pour tâche première de représenter au mieux les intérêts de l’Etat. C’est par le Maire que les citoyens sont informés du changement de régime, des élections, des nouvelles lois. Cette dualité de la fonction s’est perpétuée au fil du temps et existe encore aujourd’hui.

Depuis la Révolution de 1789, 18 maires se sont succédés à Ménerval.

An II : PSALMON Claude
An VIII : HEUDEBOURT Joseph Félix
An XII : DUBUS Jean
1821 : PARESY Jean Nicolas
1841 : ROHAUT Zéphir
1850 : DEVAMBEZ Aimable
1850 : DEBAS Casimir Napoléon
1852 : PARESY Jean-François
1863 : MENARD Alexandre
1871 : PARESY Arsène
1878 : MENARD Alexandre
1900 : BULARD Edmond
1904 : VUATRIN Henri
1919 : GAUDEFROY Edile
1929 : VUATRIN Gabriel
1954 : PARESY Robert
1981 : SAVOYE Robert
1995 : DELARUE Didier
2001 : BRIANCHON Patrick

Durée du mandat :
MENARD Alexandre
30 ans (en 2 mandats)
décédé en cours de mandat

PARESY Robert
27 ans
décédé en cours de mandat

VUATRIN Gabriel
Officier de la Légion d’Honneur
25 ans
décédé en cours de mandat

- DEVAMBEZ Aimable
3 mois (démission)

Le décret du 1er mars 1852 détermine le costume officiel des Maires, toujours en vigueur, mais tombé en désuétude :
- habit bleu, broderie en argent, branche d’olivier au collet, parements et taille, baguette au bord de l’habit ;
- gilet blanc ;
- chapeau français à plumes noires, ganse brodée en argent ;
- épée argentée à poignée de nacre ;
- écharpe tricolore avec glands à franges d’or.
De nos jours, les Maires portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’or dans les cérémonies publiques et toutes les fois que l’exercice de leurs fonctions peut rendre nécessaire ce signe distinctif de leur autorité

L’écharpe peut se porter soit en ceinture (le bleu vers le haut), soit de l’épaule droite au côté gauche (le bleu vers le col).

Les adjoints portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’argent.

Voyage scolaire

Comme chaque année, la section des Anciens Combattants du canton de Gournay en Bray a organisé une journée dédiée à l'histoire et à la citoyenneté.

Ainsi, le vendredi 30 mars, les élèves du cours moyen du Regroupement pédagogique, accompagnés des Maires et des anciens combattants des communes du SIVOS de l'Epte, ont eu le privilège d'aller à Paris  visiter le Sénat et participer à la cérémonie pour raviver la flamme sous  l'Arc de Triomphe. 

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 12 avril 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL .

Absent : M. DELACOUR.

Indemnités allouées au Receveur Municipal

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

1) d’accorder à Mme Claude VAN BRAEKEL, Inspectrice des Finances Publiques, une indemnité de conseil, au taux de 100 %, calculée selon les bases définies par l’arrêté du 16 décembre 1983,

2) de lui accorder également une indemnité annuelle de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.

Subventions

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention à chacune des associations suivantes :

- A.P.E.I. Gournay en Bray : 100 €

- A.D.M.R. du canton de Gournay en Bray : 150 €

- Aide Rurale Pays de Bray (C.A.T. Saumont) : 100 €

- Anciens Combattants de Ménerval : 100 €

- Association Autour de la Personne âgée : 38 €

- Association pour la Sauvegarde du Pont du Coq : 1 000 €

- Comité des Fêtes de Ménerval : 500 €

- Coopérative scolaire de Ménerval : 120 €

- Ecole de Musique du Pays de Bray : 250 €

Repas des Aînés

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que le Repas des Aînés prévu en décembre prochain sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans, désireux d’y participer. Tout autre participant au repas devra s’acquitter d’une participation fixée à 17,00 € .

Taxes directes locales

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les taux des taxes directes locales pour 2012 :

- Taxe d’Habitation : 14,14 %

- Taxe Foncière (bâti) : 14,28 %

- Taxe Foncière (non bâti) : 25,74 %

Le produit attendu de la fiscalité directe locale s’élève à 59 611 €.

Budget Primitif 2012

Le Conseil Municipal approuve, par 8 voix pour et 1 voix contre, le budget primitif 2012 qui s’équilibre en recettes et dépenses à la somme globale de 501 436,32 € se décomposant ainsi :

- section de fonctionnement : 267 049,60 €

- section d’investissement : 234 386,72 €

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique le 12 avril 2012 à 20 heures 30.

Ordre du jour :

- Budget primitif 2012

- Indemnité de Conseil du Receveur

- Questions diverses.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 28 mars 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mme BIHEL .

Absents : Mme BAILLES (excusée), M. DELACOUR.

Compte administratif 2011

Le Conseil Municipal, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2011 dressé par Monsieur BRIANCHON, Maire,

1- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :

- excédent global de fonctionnement : 113 414,59 €

- excédent en section d’investissement : 34 776,16 €

- restes à réaliser en investissement : 62 229,15 € en dépenses et 20791 € en recettes.

2- décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

- affectation obligatoire à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) : 6 661,99 €

- solde disponible affecté à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) : 106 752,60 €

Compte de gestion du Receveur

Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

:Travaux de voirie

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

1- d’accepter le devis établi par les services de l’Equipement et concernant des travaux de renforcement de chaussée sur la voie communale n° 1 « Chemin de Campulay »

2- sollicite une subvention du Conseil Général ainsi qu’une aide de l’Etat dans le cadre des opérations pouvant bénéficier de subventions au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.

Questions diverses

1- Les offres retenues par la C.A.O. réunie le 15 mars dernier, en vue du choix d’un Bureau d’études chargé de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, sont en cours d’analyse.

2- Le décret n° 2012-256 portant convocation des électeurs pour l’élection du Président de la République, le bureau est formé pour assurer la permanence le 22 avril prochain.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 28 mars 2012 à 20 heures 30.

Ordre du jour :

- Compte administratif 2011 : affectation du résultat de fonctionnement

- Compte de gestion du Receveur

- Programme de travaux d'investissement 2012

- Bureau des élections

- Questions diverses.