Voyage scolaire

Comme chaque année, la section des Anciens Combattants du canton de Gournay en Bray a organisé une journée dédiée à l'histoire et à la citoyenneté.

Ainsi, le vendredi 30 mars, les élèves du cours moyen du Regroupement pédagogique, accompagnés des Maires et des anciens combattants des communes du SIVOS de l'Epte, ont eu le privilège d'aller à Paris  visiter le Sénat et participer à la cérémonie pour raviver la flamme sous  l'Arc de Triomphe. 

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 12 avril 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL .

Absent : M. DELACOUR.

Indemnités allouées au Receveur Municipal

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

1) d’accorder à Mme Claude VAN BRAEKEL, Inspectrice des Finances Publiques, une indemnité de conseil, au taux de 100 %, calculée selon les bases définies par l’arrêté du 16 décembre 1983,

2) de lui accorder également une indemnité annuelle de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.

Subventions

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention à chacune des associations suivantes :

- A.P.E.I. Gournay en Bray : 100 €

- A.D.M.R. du canton de Gournay en Bray : 150 €

- Aide Rurale Pays de Bray (C.A.T. Saumont) : 100 €

- Anciens Combattants de Ménerval : 100 €

- Association Autour de la Personne âgée : 38 €

- Association pour la Sauvegarde du Pont du Coq : 1 000 €

- Comité des Fêtes de Ménerval : 500 €

- Coopérative scolaire de Ménerval : 120 €

- Ecole de Musique du Pays de Bray : 250 €

Repas des Aînés

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que le Repas des Aînés prévu en décembre prochain sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans, désireux d’y participer. Tout autre participant au repas devra s’acquitter d’une participation fixée à 17,00 € .

Taxes directes locales

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les taux des taxes directes locales pour 2012 :

- Taxe d’Habitation : 14,14 %

- Taxe Foncière (bâti) : 14,28 %

- Taxe Foncière (non bâti) : 25,74 %

Le produit attendu de la fiscalité directe locale s’élève à 59 611 €.

Budget Primitif 2012

Le Conseil Municipal approuve, par 8 voix pour et 1 voix contre, le budget primitif 2012 qui s’équilibre en recettes et dépenses à la somme globale de 501 436,32 € se décomposant ainsi :

- section de fonctionnement : 267 049,60 €

- section d’investissement : 234 386,72 €

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique le 12 avril 2012 à 20 heures 30.

Ordre du jour :

- Budget primitif 2012

- Indemnité de Conseil du Receveur

- Questions diverses.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 28 mars 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mme BIHEL .

Absents : Mme BAILLES (excusée), M. DELACOUR.

Compte administratif 2011

Le Conseil Municipal, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2011 dressé par Monsieur BRIANCHON, Maire,

1- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :

- excédent global de fonctionnement : 113 414,59 €

- excédent en section d’investissement : 34 776,16 €

- restes à réaliser en investissement : 62 229,15 € en dépenses et 20791 € en recettes.

2- décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

- affectation obligatoire à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) : 6 661,99 €

- solde disponible affecté à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) : 106 752,60 €

Compte de gestion du Receveur

Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

:Travaux de voirie

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

1- d’accepter le devis établi par les services de l’Equipement et concernant des travaux de renforcement de chaussée sur la voie communale n° 1 « Chemin de Campulay »

2- sollicite une subvention du Conseil Général ainsi qu’une aide de l’Etat dans le cadre des opérations pouvant bénéficier de subventions au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.

Questions diverses

1- Les offres retenues par la C.A.O. réunie le 15 mars dernier, en vue du choix d’un Bureau d’études chargé de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, sont en cours d’analyse.

2- Le décret n° 2012-256 portant convocation des électeurs pour l’élection du Président de la République, le bureau est formé pour assurer la permanence le 22 avril prochain.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 28 mars 2012 à 20 heures 30.

Ordre du jour :

- Compte administratif 2011 : affectation du résultat de fonctionnement

- Compte de gestion du Receveur

- Programme de travaux d'investissement 2012

- Bureau des élections

- Questions diverses.

Images d'hiver 2012

Janvier 2012 a été marqué par la cérémonie des Voeux de la Municipalité au cours de laquelle Patrick BRIANCHON, Maire, entouré de son Conseil Municipal, a évoqué les réalisations de l'année écoulée et les études en cours en vue de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme.

En février, l'hiver est arrivé avec sa froidure et ses chutes de neige...

Lavoir de Vivière

La restauration du lavoir de "Vivière" a été réalisée grâce à un réemploi de l'ancienne charpente du lavoir du "Centre" et une couverture en tuiles anciennes.

Révision de la liste électorale

Additions : néant

Radiations : LE PAGE Erwann, MERILLON Alain, PARESY Antoine, SMITH Marie-Hélène épouse MERILLON

Nombre d'inscrits au 29 février 2012 : 161 (81 électeurs et 80 électrices)

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 16 février 2012, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL

Absent : M. DELACOUR.

Groupement de commandes pour des travaux de voirie 2012 :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1- accepte d’adhérer au groupement de commandes formé par des Communes de la Communauté de Communes de Gournay en Bray pour des travaux de voirie, curage de fossés, gravillonnage, enrobés à froid et fauchage.

2- autorise Monsieur le Maire à signer la convention s’y rapportant.

Mise en sécurité du Pont du Désert :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1- valide le bilan financier des dépenses de l’opération de mise en sécurité du Pont du Désert pour un montant de 82 570,52 € HT, soit 98 754,34 € TTC

2- autorise Monsieur le Maire de BREMONTIER MERVAL à déposer les dossiers de demande de subventions auprès des Services compétents, dans le cadre du Groupement de commandes formé par les Communes de BREMONTIER MERVAL et MENERVAL.

Plan Local d’Urbanisme :

Monsieur le Maire indique au Conseil que l’avis d’appel public à la concurrence en vue du choix d’un Bureau d’études chargé de l’élaboration de l’état initial de l’environnement et du diagnostic, du Projet d’Aménagement et de Développement Durable ainsi que des orientations d’aménagement, a été envoyé à la publication le 2 février dernier (date limite de réception des offres : 10 mars 2012). L’ouverture des plis par la Commission d’appel d’offres est prévue le 15 mars 2012.

Restauration des lavoirs :

L’aménagement du lavoir de « Vivière », réalisé grâce à un réemploi de l’ancienne charpente du lavoir du Centre et une couverture en tuiles anciennes, est quasiment terminé.

Bilan financier :

Compte tenu des restes à réaliser en investissement, le bilan financier provisoire de l’exercice 2011 laisse apparaître un excédent global de 106752,60 €.

Regroupement pédagogique :

Le SIVOS de l’Epte ayant opté pour un regroupement pédagogique concentré visant à ramener sur un seul site l’ensemble des classes primaires avec maintien du pôle maternelle sur la Commune de HAUSSEZ, le Conseil Municipal prend connaissance d’un avant-projet de construction d’un groupe scolaire de 4 classes sur la Commune de DAMPIERRE en BRAY.

Questions diverses :

1- La pose de 2 lampadaires à l’entrée du village « Route de Gournay » a été réalisée.

2- Un rappel des dispositions de l’arrêté préfectoral permanent concernant l’élagage des haies sera envoyé aux propriétaires ne respectant pas cette réglementation.

Révision de la liste électorale

17 additions : BEAUFILS Alain, BOITEL Valérie, COULIBEUF Jean-Luc, DELARUE Amandine, GOUDEAU Geneviève épouse COULIBEUF, LUTENBACHER Laura, MILLER Pauline, MORIN Sarah, PALMIERI Vincent, PARESY Louise, PERSICO Gilles, PICOUET Frédéric, PIGNOL Stephan, RICHARD Franck, SAUVET Tony, SCHOLAERT Monique épouse MONER, VICTOR Ghislaine épouse PALMIERI.

2 radiations : CANU Marthe veuve LEGRAND, VALLEE Nathalie

Nombre d'inscrits au 10 janvier 2012 : 165 (84 électeurs et 81 électrices)