Bulletin Municipal

Le Bulletin Municipal n° 3 est en cours d'édition et sera distribué prochainement.

Le Coq et la Montgolfière

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 29 mai 2009, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL, M. PEYRONNET.
Absent : M. DELACOUR.
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Contrat d’Objectif de Gestion de l’Eau :

Dans le cadre de la nouvelle politique de l’eau du Département de Seine Maritime, un Contrat d’Objectif de Gestion de l’Eau a été élaboré sur le bassin versant de l’Epte avec l’ensemble des maîtres d’ouvrages oeuvrant en matière de gestion de l’eau.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1) d’approuver le Contrat d’Objectif de Gestion de l’Eau du bassin versant de l’Epte et son contenu, et de demander l’inscription du S.G.E.P. de la Commune de Ménerval au sein de sa programmation.
2) d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat sus visé avec le Département de Seine Maritime et l’ensemble des maîtres d’ouvrages volontaires.
Schéma de Gestion des Eaux Pluviales :

Monsieur le Maire rappelle que le Plan Local d’Urbanisme de la Commune, adopté par délibération en date du 2 février 2009, prévoit la réalisation d ‘un Schéma de Gestion des Eaux Pluviales.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1) d’approuver le dossier de consultation des entreprises établi à cet effet,
2) de lancer une consultation pour la désignation d’un maître d’oeuvre par une procédure adaptée,
3) d’autoriser Monsieur le Maire à prendre toute mesure ou décision nécessaire dans l’objectif de réalisation de ce schéma de gestion des eaux pluviales,
4) de solliciter les subventions auprès du Département de Seine Maritime (70%).
Cimetière communal :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que toute plantation d’arbre à haute tige ou arbuste est interdite dans le cimetière communal.

Anniversaire de notre centenaire

Patrick BRIANCHON, Maire, et Janine SAGEOT, Présidente du Club des Aînés, entourent Madame Marthe LEGRAND qui a eu 104 ans le 13 avril dernier. Ne pouvant assister pour raison de santé à la fête que le le Club des Aînés lui avait réservée fin avril dans la Salle d'animation, c'est chez elle que notre centenaire a soufflé la bougie du gâteau d'anniversaire et partagé une coupe de champagne. Des cadeaux lui ont été offerts au nom de tout le village.

Commémoration du 8 mai 1945

Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le vendredi 8 mai à 11 heures 15.
A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'animation.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 17 avril 2009, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Budget primitif 2009 :

Le Conseil Municipal approuve le budget primitif 2009 qui s’équilibre en recettes et dépenses à
- section de fonctionnement : 270 572,76 €
- section d’investissement : 210 069,90 €
Contributions directes :

Le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les taux des contributions directes, à savoir :
- taxe d’habitation : 6,56 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 14,28 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 24,55 %
- taxe professionnelle : 6,92 %
Subventions :

Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention à chacune des associations suivantes :
- Coopérative scolaire de Ménerval : 100 €

- A.D.M.R. du canton de Gournay : 80 €
- Comité des Fêtes de Ménerval : 450 €

- A.P.E.I. Gournay en Bray : 50 €
- Anciens Combattants de Ménerval : 60 €

- Aide Rurale Pays de Bray (C.A.T. Saumont) : 60 €
Travaux « Pont du Désert » :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1- d’approuver la convention constituant le groupement de commande pour la désignation d’un conducteur d’opération entre les Communes de BREMONTIER-MERVAL et MENERVAL, la Commune de Brémontier-Merval étant coordonnateur du groupement de commande au sens de l’article 8-II du Code des Marchés Publics
2- de désigner au sein de la commission d’appel d’offre du groupement :
. M. Brianchon, membre titulaire
. M. Parésy, membre suppléant
. M. Sagot, membre à voix consultative.
Avenant à la convention ATESAT 2007 :

La Commune de Ménerval opte pour ajouter à la convention ATESAT n° 07043 la mission complémentaire suivante :
- l’étude et la direction des travaux de modernisation de la voirie dont le coût unitaire prévisionnel n’excède pas 30 000 € HT et dont le montant cumulé n’excède pas 90 000 € HT sur l’année.
Questions diverses :
1 - La pose d’enrobés sur les chemins de la Commune par les membres du Conseil et des bénévoles est fixée au lundi 25 mai.
2 - Le bureau de vote est formé pour assurer la permanence lors des élections européennes du 7 juin prochain.
3 - Les lampes « Ballon Fluo- 125 W » équipant le réseau d’éclairage public seront remplacées d'ici 2012.

Le Printemps est arrivé ...

Les couleurs printanières égaient la campagne ménervaloise.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie , en séance publique, le 17 avril 2009 à 20h 30.
Ordre du jour :
- Budget Primitif 2009
- Travaux "Pont du Désert" : convention d'un groupement de commande
- Avenant convention ATESAT
- Questions diverses.

La Mare de Vivière

Par mesure de sécurité, la mare de Vivière vient d'être clôturée.
Des travaux de curage sont prévus.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 16 mars 2009, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Compte administratif 2008 :
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur LANCIEN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2008, arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :
- excédent global de fonctionnement : 161 950,23 €
- besoin de financement en investissement : 50 168,47 €
Compte tenu des restes à réaliser en investissement, l’excédent net s’élève à

37 449,33 €.
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2008 :
Constatant que le bilan de l’exercice 2008 présente un excédent de fonctionnement de 46 280,67 €, le Conseil Municipal décide d’affecter cette somme à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) ; une affectation complémentaire en réserves (compte 1068) de 3 887,80 € est nécessaire.
Compte de gestion 2008 :
Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2008 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Réfection de la voie communale n° 6 :
Le problème de l’écoulement des eaux pluviales de la « Rue de l’Eglise » étant pris en compte , le Conseil Municipal décide d’approuver le devis modificatif des travaux de reprofilage et réfection de la voie communale n° 6 établi par les services de l’Equipement.
Un avis d’appel public à la concurrence sera envoyé à la publication après établissement du dossier de consultation des entreprises. Monsieur le Maire est autorisé à signer les pièces du marché.
Fonds de compensation pour la TVA - Plan de relance :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’inscrire en section investissement du budget communal, une somme supérieure à la moyenne des montants des dépenses réelles d’équipement réalisées pour les exercices 2004 à 2007.
Monsieur le Maire est autorisé à conclure avec le représentant de l’Etat la convention par laquelle la Commune s’engage à augmenter ses dépenses réelles d’équipement en 2009 afin de bénéficier de la réduction du délai d’attribution du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.