Bulletin Municipal

Le bulletin Municipal n° 5 est en cours d'édition et sera distribué prochainement .

Chantier au Pont du Coq

L'Association pour la Sauvegarde du Pont du Coq (A.S.P.C.) est une association loi 1901 à but non lucratif ayant pour but de connaître, étudier, sauvegarder et mettre en valeur le Pont du Coq et ses abords.

Un premier chantier week-end était organisé par l'Association le dimanche 6 juin.

Les sondages réalisés sur le pont ont permis d'établir que la chaussée du pont (10 mètres de long environ) est en bon état de conservation, protégée par les apports de terre effectués. Le pont ne possède pas de rampe maçonnée côté Ménerval, et les ailes amont et aval sont en bien mauvais état.

D'un point de vue de la flore et de la faune, de belles découvertes ont été effectuées (sangsues, moules d'eau douce, etc...). Les rives sont bordées d'aulnes et d'érable sycomore.

Un nouveau chantier week-end est prévu le 27 juin prochain.

Journée des enrobés

Bénévoles et Conseillers Municipaux s'étaient donnés rendez-vous le 18 mai dernier pour la journée de pose d'enrobés sur les chemins de la Commune.

Cérémonie du 8 mai

Les 105 ans de Madame Legrand

Le Club des Aînés et la Municipalité ont fêté cet après-midi les 105 ans de Madame Marthe LEGRAND.

MM. Michel LEJEUNE, Député, Patrick BRIANCHON, Maire, et Mme Janine SAGEOT, Présidente du Club des Aînés, entouraient notre doyenne.

Commémoration du 8 mai 1945

Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le samedi 8 mai 2010 à 11 heures 15.

A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'animation.

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 16 avril 2010, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Budget primitif 2010 :

Le Conseil Municipal approuve le budget primitif 2010 qui s’équilibre en recettes et dépenses à :

- section de fonctionnement : 190 200,90 €

- section d’investissement : 389 086,48 €

Contributions directes :

Le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les taux des contributions directes, à savoir :

- taxe d’habitation : 6,56 %

- taxe foncière sur les propriétés bâties : 14,28 %

- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 24,55 %

Subventions :

Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention à chacune des associations suivantes :

- Coopérative scolaire de Ménerval : 100 €

- A.D.M.R. du canton de Gournay : 80 €

- Comité des Fêtes de Ménerval : 450 €

- A.P.E.I. Gournay en Bray : 50 €

- Anciens Combattants de Ménerval : 60 €

- Aide Rurale Pays de Bray (C.A.T. Saumont) : 60 €

- Ecole de Musique du Pays de Bray : 250 €

- Association « Pont du Coq » : 500 €

Schéma de gestion des eaux pluviales :

Considérant la délibération du 2 février 2009 prescrivant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme pour la Commune, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

1- d’adopter le devis visant à la réalisation d’un schéma de gestion des eaux pluviales pour la Commune, proposé par l’entreprise AQUA ENVIRO à Vieux Manoir-76750 et s’élevant à la somme de 11 075 € HT

2- d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces du marché

3- de solliciter une subvention auprès du Conseil Général (70% du montant hors taxes)

4- de solliciter une dérogation pour commencer l’opération avant la notification de l’arrêté de subvention.

Questions diverses :

1 - La pose d’enrobés sur les chemins de la Commune par les membres du Conseil et des bénévoles est fixée au mardi 18 mai.

2 - Un site cinéraire (columbarium et jardin du souvenir) destiné à l’accueil des cendres des personnes décédées dont le corps a donné lieu à crémation, pourrait être aménagé dans le cimetière.

3 - Le Club des Aînés et la Municipalité fêteront les 105 ans de Mme Legrand le jeudi 6 mai.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 16 avril 2010 à 20h30.

Ordre du jour :

- Budget primitif 2010

- Schéma de Gestion des Eaux Pluviales

- Questions diverses.

Printemps

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 25 mars 2010, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mme BAILLES.

Absents : Mme BIHEL (excusée), M. DELACOUR.

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Compte administratif 2009 :

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur LANCIEN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2009 dressé par Monsieur BRIANCHON, Maire,

1- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :

- excédent global de fonctionnement : 161 929,38 €

- besoin de financement en investissement : 42 868,32 €

- restes à réaliser : 78 208,16 € en dépenses et 7107,00 € en recettes

2- décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

- affectation obligatoire à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) : 113 969,48 €

- solde disponible affecté à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) : 47 959,90 €

Compte de gestion du Receveur :

Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2009 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Travaux « Pont du Désert » :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1- accepte le bilan financier prévisionnel des travaux de réhabilitation ou démolition et reconstruction du « Pont du Désert », établi par le Cabinet VAN TOL à Forges les Eaux-76 chargé de la mission de conduite d’opération pour le compte du groupement de commandes des Communes de Brémontier-Merval et Ménerval

2- accepte le planning prévisionnel du déroulement de l’opération (avril 2010 / mai 2012)

3- autorise le lancement d’un appel public à la concurrence afin de désigner sur références un maître d’oeuvre spécialisé

4- autorise le groupement de commandes à déposer les dossiers de demande de subventions auprès des services de l’Etat et du Département dès que le choix de la solution technique sera déterminé.

SIAEPA de SIGY :

Le Conseil Municipal accepte la modification de l’adresse du siège social figurant dans les statuts du Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement de SIGY en BRAY (24 impasse du moulin à Sigy en Bray-76780)

Questions diverses :

1- Un renforcement du réseau EDF avec établissement de lignes souterraines est prévu par le SIER de Gournay au lieu-dit « Brimbec ». Il n’est pas donné suite au projet de câblage souterrain du réseau téléphonique (travaux entièrement à la charge de la Commune)

2- Le devis des travaux de reprofilage du « Chemin du Cimetière » établi par les services de l’Equipement s’élève à 2 732,86 € TTC.

3- L’analyse des offres pour la réalisation du Schéma de Gestion des Eaux Pluviales est en cours (3 bureaux d’études ont présenté une offre)

4- L’Association pour la Sauvegarde du Pont du Coq (A.S.P.C.) vient d’être créée. C’est une association Loi 1901, à but non lucratif, ayant pour but de connaître, étudier, sauvegarder et mettre en valeur le « Pont du Coq » et ses abords.