Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le vendredi 8 mai à 11 heures 15.
A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'animation.
lundi 4 mai 2009
lundi 27 avril 2009
Au Conseil Municipal
Le Conseil Municipal s'est réuni le 17 avril 2009, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Budget primitif 2009 :
Budget primitif 2009 :
Le Conseil Municipal approuve le budget primitif 2009 qui s’équilibre en recettes et dépenses à
- section de fonctionnement : 270 572,76 €
- section d’investissement : 210 069,90 €
Contributions directes :
- section de fonctionnement : 270 572,76 €
- section d’investissement : 210 069,90 €
Contributions directes :
Le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les taux des contributions directes, à savoir :
- taxe d’habitation : 6,56 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 14,28 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 24,55 %
- taxe professionnelle : 6,92 %
Subventions :
- taxe d’habitation : 6,56 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 14,28 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 24,55 %
- taxe professionnelle : 6,92 %
Subventions :
Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention à chacune des associations suivantes :
- Coopérative scolaire de Ménerval : 100 €
- Coopérative scolaire de Ménerval : 100 €
- A.D.M.R. du canton de Gournay : 80 €
- Comité des Fêtes de Ménerval : 450 €
- Comité des Fêtes de Ménerval : 450 €
- A.P.E.I. Gournay en Bray : 50 €
- Anciens Combattants de Ménerval : 60 €
- Anciens Combattants de Ménerval : 60 €
- Aide Rurale Pays de Bray (C.A.T. Saumont) : 60 €
Travaux « Pont du Désert » :
Travaux « Pont du Désert » :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1- d’approuver la convention constituant le groupement de commande pour la désignation d’un conducteur d’opération entre les Communes de BREMONTIER-MERVAL et MENERVAL, la Commune de Brémontier-Merval étant coordonnateur du groupement de commande au sens de l’article 8-II du Code des Marchés Publics
2- de désigner au sein de la commission d’appel d’offre du groupement :
. M. Brianchon, membre titulaire
. M. Parésy, membre suppléant
. M. Sagot, membre à voix consultative.
Avenant à la convention ATESAT 2007 :
1- d’approuver la convention constituant le groupement de commande pour la désignation d’un conducteur d’opération entre les Communes de BREMONTIER-MERVAL et MENERVAL, la Commune de Brémontier-Merval étant coordonnateur du groupement de commande au sens de l’article 8-II du Code des Marchés Publics
2- de désigner au sein de la commission d’appel d’offre du groupement :
. M. Brianchon, membre titulaire
. M. Parésy, membre suppléant
. M. Sagot, membre à voix consultative.
Avenant à la convention ATESAT 2007 :
La Commune de Ménerval opte pour ajouter à la convention ATESAT n° 07043 la mission complémentaire suivante :
- l’étude et la direction des travaux de modernisation de la voirie dont le coût unitaire prévisionnel n’excède pas 30 000 € HT et dont le montant cumulé n’excède pas 90 000 € HT sur l’année.
Questions diverses :
1 - La pose d’enrobés sur les chemins de la Commune par les membres du Conseil et des bénévoles est fixée au lundi 25 mai.
2 - Le bureau de vote est formé pour assurer la permanence lors des élections européennes du 7 juin prochain.
3 - Les lampes « Ballon Fluo- 125 W » équipant le réseau d’éclairage public seront remplacées d'ici 2012.
- l’étude et la direction des travaux de modernisation de la voirie dont le coût unitaire prévisionnel n’excède pas 30 000 € HT et dont le montant cumulé n’excède pas 90 000 € HT sur l’année.
Questions diverses :
1 - La pose d’enrobés sur les chemins de la Commune par les membres du Conseil et des bénévoles est fixée au lundi 25 mai.
2 - Le bureau de vote est formé pour assurer la permanence lors des élections européennes du 7 juin prochain.
3 - Les lampes « Ballon Fluo- 125 W » équipant le réseau d’éclairage public seront remplacées d'ici 2012.
lundi 20 avril 2009
lundi 13 avril 2009
Réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie , en séance publique, le 17 avril 2009 à 20h 30.
Ordre du jour :
- Budget Primitif 2009
- Travaux "Pont du Désert" : convention d'un groupement de commande
- Avenant convention ATESAT
- Questions diverses.
Ordre du jour :
- Budget Primitif 2009
- Travaux "Pont du Désert" : convention d'un groupement de commande
- Avenant convention ATESAT
- Questions diverses.
lundi 30 mars 2009
La Mare de Vivière
Par mesure de sécurité, la mare de Vivière vient d'être clôturée.Des travaux de curage sont prévus.
lundi 23 mars 2009
Au Conseil Municipal
Le Conseil Municipal s'est réuni le 16 mars 2009, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Compte administratif 2008 :
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur LANCIEN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2008, arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :
- excédent global de fonctionnement : 161 950,23 €
- besoin de financement en investissement : 50 168,47 €
Compte tenu des restes à réaliser en investissement, l’excédent net s’élève à
Compte administratif 2008 :
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur LANCIEN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2008, arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :
- excédent global de fonctionnement : 161 950,23 €
- besoin de financement en investissement : 50 168,47 €
Compte tenu des restes à réaliser en investissement, l’excédent net s’élève à
37 449,33 €.
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2008 :
Constatant que le bilan de l’exercice 2008 présente un excédent de fonctionnement de 46 280,67 €, le Conseil Municipal décide d’affecter cette somme à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) ; une affectation complémentaire en réserves (compte 1068) de 3 887,80 € est nécessaire.
Compte de gestion 2008 :
Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2008 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Réfection de la voie communale n° 6 :
Le problème de l’écoulement des eaux pluviales de la « Rue de l’Eglise » étant pris en compte , le Conseil Municipal décide d’approuver le devis modificatif des travaux de reprofilage et réfection de la voie communale n° 6 établi par les services de l’Equipement.
Un avis d’appel public à la concurrence sera envoyé à la publication après établissement du dossier de consultation des entreprises. Monsieur le Maire est autorisé à signer les pièces du marché.
Fonds de compensation pour la TVA - Plan de relance :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’inscrire en section investissement du budget communal, une somme supérieure à la moyenne des montants des dépenses réelles d’équipement réalisées pour les exercices 2004 à 2007.
Monsieur le Maire est autorisé à conclure avec le représentant de l’Etat la convention par laquelle la Commune s’engage à augmenter ses dépenses réelles d’équipement en 2009 afin de bénéficier de la réduction du délai d’attribution du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2008 :
Constatant que le bilan de l’exercice 2008 présente un excédent de fonctionnement de 46 280,67 €, le Conseil Municipal décide d’affecter cette somme à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) ; une affectation complémentaire en réserves (compte 1068) de 3 887,80 € est nécessaire.
Compte de gestion 2008 :
Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2008 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Réfection de la voie communale n° 6 :
Le problème de l’écoulement des eaux pluviales de la « Rue de l’Eglise » étant pris en compte , le Conseil Municipal décide d’approuver le devis modificatif des travaux de reprofilage et réfection de la voie communale n° 6 établi par les services de l’Equipement.
Un avis d’appel public à la concurrence sera envoyé à la publication après établissement du dossier de consultation des entreprises. Monsieur le Maire est autorisé à signer les pièces du marché.
Fonds de compensation pour la TVA - Plan de relance :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’inscrire en section investissement du budget communal, une somme supérieure à la moyenne des montants des dépenses réelles d’équipement réalisées pour les exercices 2004 à 2007.
Monsieur le Maire est autorisé à conclure avec le représentant de l’Etat la convention par laquelle la Commune s’engage à augmenter ses dépenses réelles d’équipement en 2009 afin de bénéficier de la réduction du délai d’attribution du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.
jeudi 12 mars 2009
Réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 16 mars 2009 à 20h30.
Ordre du jour :
- Compte administratif 2008
- Compte de gestion du Receveur
- Travaux d'investissement
- Questions diverses.
Ordre du jour :
- Compte administratif 2008
- Compte de gestion du Receveur
- Travaux d'investissement
- Questions diverses.
lundi 2 mars 2009
Révision de la liste électorale
Additions : néant
Radiations : HUBERT Roger, LANCIEN Sylvie, ROISSE Eliane épouse SAGEOT, SAGEOT Daniel.
Nombre d'inscrits au 28/02/2009 : 151 ( 78 électeurs et 73 électrices)
Radiations : HUBERT Roger, LANCIEN Sylvie, ROISSE Eliane épouse SAGEOT, SAGEOT Daniel.
Nombre d'inscrits au 28/02/2009 : 151 ( 78 électeurs et 73 électrices)
mardi 17 février 2009
Plan Local d'Urbanisme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L' an deux mille neuf, le deux février, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Etaient présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL, M. PEYRONNET formant la majorité des membres en exercice.
Absent : M. DELACOUR
Nombre de conseillers en exercice : 11
présents : 10
votants : 10
Date de convocation : 27 janvier 2009
Secrétaire de séance : Mlle AUVRAY
************
OBJET : Plan Local d’Urbanisme.
OBJET : Plan Local d’Urbanisme.
Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L.123-1 et suivants, R.123-1 et suivants, L.300-2,
Le Conseil Municipal de Ménerval, après en avoir délibéré,
DECIDE :
1) de prescrire l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Ménerval,
2) de préciser les objectifs de la Commune comme suit :
- protection du patrimoine architectural et paysager,
- protection du potentiel agricole,
- gestion des eaux.
3) d’ouvrir la concertation associant les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées dont les représentants de la profession agricole, selon les modalités définies ci-après :
- affichage en Mairie et sur le panneau extérieur du préau de l’école réservé à cet effet, des différentes étapes de l’élaboration du plan local d’urbanisme, à savoir :
. le diagnostic,
. le projet d’aménagement et de développement durable,
. le rapport de présentation, le règlement, et les annexes,
- présentation du dossier sous forme d’articles dans la presse ou dans les différents bulletins municipaux avant le débat municipal sur le projet d’aménagement et de développement durable,
- exposition à la Mairie des éléments du diagnostic, du projet d’aménagement de développement durable, du rapport de présentation, du règlement, et des annexes,
- mise à disposition du public de registres où toutes les observations pourront être consignées,
- organisation de réunions publiques :
. présentation-échange sur les éléments de connaissance de territoire, support du diagnostic,
. avant le débat municipal sur le diagnostic, le projet d’aménagement et de développement durable et les orientations d’aménagement,
. sur le règlement écrit et graphique
- autres modalités : internet ( http://menerval.blogspot.com )
4) de charger un bureau d’études, à désigner ultérieurement, de réaliser les études nécessaires à l’élaboration du plan local d’urbanisme,
5) de tirer le bilan de la concertation lors de l’arrêt du projet de plan local d’urbanisme,
6) de solliciter du Conseil Général de Seine Maritime une subvention pour frais d’études et dépenses matérielles au taux maximum,
7) de donner autorisation au Maire de signer tout contrat, avenant ou convention de prestation de service nécessaire à l’élaboration du plan local d’urbanisme.
8) de notifier la présente délibération, conformément à l’article L.123-6 du Code de l’Urbanisme à :
- Monsieur le Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine Maritime,
- Monsieur le Président du Conseil Régional de Haute-Normandie,
- Monsieur le Président du Conseil Général de Seine Maritime,
- Monsieur le Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Rouen
- Monsieur le Président de la Chambre des Métiers de Seine Maritime,
- Monsieur le Président de la Chambre d’Agriculture de Seine Maritime,
- Monsieur le Président du Syndicat Mixte d’Aménagement et de Développement du Pays de Bray,
- Monsieur le Président du C.R.P.F. (R.130.20 du Code Rural)
Conformément à l’article R.123-25 du Code de l’Urbanisme, la présente délibération fera l’objet d’un affichage pendant un mois en Mairie.
Pour extrait certifié conforme au registre,
Le Maire,
P. BRIANCHON
Le Conseil Municipal de Ménerval, après en avoir délibéré,
DECIDE :
1) de prescrire l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Ménerval,
2) de préciser les objectifs de la Commune comme suit :
- protection du patrimoine architectural et paysager,
- protection du potentiel agricole,
- gestion des eaux.
3) d’ouvrir la concertation associant les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées dont les représentants de la profession agricole, selon les modalités définies ci-après :
- affichage en Mairie et sur le panneau extérieur du préau de l’école réservé à cet effet, des différentes étapes de l’élaboration du plan local d’urbanisme, à savoir :
. le diagnostic,
. le projet d’aménagement et de développement durable,
. le rapport de présentation, le règlement, et les annexes,
- présentation du dossier sous forme d’articles dans la presse ou dans les différents bulletins municipaux avant le débat municipal sur le projet d’aménagement et de développement durable,
- exposition à la Mairie des éléments du diagnostic, du projet d’aménagement de développement durable, du rapport de présentation, du règlement, et des annexes,
- mise à disposition du public de registres où toutes les observations pourront être consignées,
- organisation de réunions publiques :
. présentation-échange sur les éléments de connaissance de territoire, support du diagnostic,
. avant le débat municipal sur le diagnostic, le projet d’aménagement et de développement durable et les orientations d’aménagement,
. sur le règlement écrit et graphique
- autres modalités : internet ( http://menerval.blogspot.com )
4) de charger un bureau d’études, à désigner ultérieurement, de réaliser les études nécessaires à l’élaboration du plan local d’urbanisme,
5) de tirer le bilan de la concertation lors de l’arrêt du projet de plan local d’urbanisme,
6) de solliciter du Conseil Général de Seine Maritime une subvention pour frais d’études et dépenses matérielles au taux maximum,
7) de donner autorisation au Maire de signer tout contrat, avenant ou convention de prestation de service nécessaire à l’élaboration du plan local d’urbanisme.
8) de notifier la présente délibération, conformément à l’article L.123-6 du Code de l’Urbanisme à :
- Monsieur le Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine Maritime,
- Monsieur le Président du Conseil Régional de Haute-Normandie,
- Monsieur le Président du Conseil Général de Seine Maritime,
- Monsieur le Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Rouen
- Monsieur le Président de la Chambre des Métiers de Seine Maritime,
- Monsieur le Président de la Chambre d’Agriculture de Seine Maritime,
- Monsieur le Président du Syndicat Mixte d’Aménagement et de Développement du Pays de Bray,
- Monsieur le Président du C.R.P.F. (R.130.20 du Code Rural)
Conformément à l’article R.123-25 du Code de l’Urbanisme, la présente délibération fera l’objet d’un affichage pendant un mois en Mairie.
Pour extrait certifié conforme au registre,
Le Maire,
P. BRIANCHON
Ménerval rétro
Sur la première carte postale du début du 20e siècle, on peut voir que l’église n’a pas changé.
Seul le cimetière a subi quelques modifications : deux gros piliers en pierre en marquaient l’entrée à la place du Monument aux Morts actuel, et deux pommiers ombrageaient les tombes.
Le seul élément insolite est la présence au premier plan de deux machines agricoles à traction animale dont une râteleuse, machine à dents pour ramasser le foin.
L’explication en est fournie par la 2e photographie d’époque montrant la rue de l’église.
Tout d’abord, sur la partie gauche, aucun changement : on reconnaît le porche de l’église et le mur d’enceinte du cimetière.
Par contre, sur le côté droit de la route, on a du mal à s’y retrouver !
De toutes les constructions ne subsiste que la toute dernière, dans la descente, en contrebas.
Au premier plan, il y a la maison d’habitation et l’atelier du charron, artisan spécialisé dans la fabrication et la réparation de véhicules ou machines à traction animale. Manquant certainement de place dans son atelier, il entreposait les machines à réparer encombrantes devant l’entrée du cimetière.
En ce début du 20e siècle, Ménerval était bien entré dans l’ère du développement du machinisme dans l’agriculture.
Seul le cimetière a subi quelques modifications : deux gros piliers en pierre en marquaient l’entrée à la place du Monument aux Morts actuel, et deux pommiers ombrageaient les tombes.
Le seul élément insolite est la présence au premier plan de deux machines agricoles à traction animale dont une râteleuse, machine à dents pour ramasser le foin.
L’explication en est fournie par la 2e photographie d’époque montrant la rue de l’église.
Tout d’abord, sur la partie gauche, aucun changement : on reconnaît le porche de l’église et le mur d’enceinte du cimetière.
Par contre, sur le côté droit de la route, on a du mal à s’y retrouver !
De toutes les constructions ne subsiste que la toute dernière, dans la descente, en contrebas.
Au premier plan, il y a la maison d’habitation et l’atelier du charron, artisan spécialisé dans la fabrication et la réparation de véhicules ou machines à traction animale. Manquant certainement de place dans son atelier, il entreposait les machines à réparer encombrantes devant l’entrée du cimetière.
En ce début du 20e siècle, Ménerval était bien entré dans l’ère du développement du machinisme dans l’agriculture.
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