L'an deux mil dix sept, le dix neuf janvier à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absente excusée : Mme COURTOIS
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de conseillers votants : 10
Date de convocation : 4 Janvier 2017
Secrétaire de séance : M. BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé par tous les membres, avec cependant une observation de M. PARESY.
Approbation des travaux d’enfouissement de réseaux électriques par le SDE76 au lieu dit « Les Îles » : Monsieur le Maire présente le projet préparé par le SDE 76 pour l’affaire Projet-Renfo-2015-0-76423-5887 et désigné « LES ILES (version 1.1) » dont le montant prévisionnel s’élève à 24 000,00 € TTC et pour lequel la commune participera à hauteur de 0,00 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’adopter le projet ci-dessus et d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention correspondante.
Approbation du devis relatif aux travaux de restauration du calvaire et du mur du cimetière : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver le devis intitulé « petit patrimoine bâti du Pays de Bray » relatif aux travaux de restauration du calvaire et du mur du cimetière de l’association « Education et Formation » d’un montant de 4 800.00 euros, comprenant le rejointement d’environs 60 mètres sur une hauteur de 1,70 mètres de mur, et la réfection du calvaire dans l’enceinte du mur du cimetière (fourniture des matériaux des travaux non comprise).
Groupement de commande des fournitures de voirie : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de participer au groupement de commandes des fournitures de voirie organisé par la Communauté de Communes des 4 Rivières ; de commander l’achat de 20 tonnes d’enrobés à froid (livré), 2 000 mètres linéaires pour le curage des fossés de la commune, ainsi que 2 passages de 18 heures de fauchage (soient 36 heures) ; d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention résultant de la rédaction de l’état des besoins des travaux 2017 ; de désigner Monsieur le Maire délégué titulaire, et M. BUEE délégué suppléant, pour siéger à la Commission chargée d’ouvrir les plis avant passation des commandes.
Devis relatif aux travaux de drainage dans le chemin du Campulay : Le Conseil n’approuve pas le devis relatif aux travaux de drainage dans le chemin du Campulay. Le Conseil demande au Maire de faire curer le fossé par la société Leroy sur 500 mètres, de dégazonner la voie de garage en face et de recréer l’ancienne en bas du chemin du Campulay.
Aide aux familles victimes de sinistre : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder une aide financière aux familles victimes de sinistre incendie et de dégâts liés aux mauvaises conditions climatiques (tempête, gel, sécheresse).
Questions diverses
• Arrêt de l’activité de M. Eric Sageot concernant le broyage des talus,
• Location des baux communaux : Le Conseil charge M. GODIN et M. BEAUFILS pour contacter la SCP Mantel qui leur expliquera les démarches à suivre pour le bon déroulement de cette attribution,
• Tour de Normandie à Ménerval le 21 Mars 2017 : les élus chargés de la surveillance des intersections du lieu de passage sont MM. SAGOT, BEAUFILS, BUEE, LANCIEN, CORDIER, PARESY et M. Michel Guédin,
• Projet d’isolation de la mezzanine de la salle animation : M. Maclard est chargé d’exécuter les travaux, les matériaux seront commandés par la commune,
• M. Pollet, qui a repris l’exploitation de M. PARESY, recevra la numérotation de sa boîte à lettre suivante : 1 bis Chemin du Rosay. M. PICOUET demande quant à lui à poser une plaque de numérotation sur sa boîte aux lettres,
• Vœux du Maire annulés le 15 Janvier en raison d’intempéries exceptionnelles.
Séance levée à 23h20,
Le Maire,
J. SAGOT
mercredi 1 février 2017
mercredi 4 janvier 2017
Réunion du Conseil Municipal
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Jeudi 19 Janvier 2017 à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Approbation des travaux d’enfouissement de réseaux électriques par le SDE76 au lieu-dit « Les Îles » (délibération),
- Approbation du devis relatif aux travaux de restauration du calvaire et du mur du cimetière (délibération),
- Approbation du devis relatif aux travaux de drainage dans le chemin du Campulay (délibération),
- Question(s) diverse(s).
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Approbation des travaux d’enfouissement de réseaux électriques par le SDE76 au lieu-dit « Les Îles » (délibération),
- Approbation du devis relatif aux travaux de restauration du calvaire et du mur du cimetière (délibération),
- Approbation du devis relatif aux travaux de drainage dans le chemin du Campulay (délibération),
- Question(s) diverse(s).
mercredi 21 décembre 2016
Information mairie
La Mairie de Ménerval sera fermée pendant ces vacances de Noël du Lundi 26 Décembre 2016 au Dimanche 1er Janvier 2017 inclus. Aucune permanence ne sera assurée le Mercredi 28 Décembre 2016 et le Samedi 31 Décembre 2016. Pour toutes inscriptions sur les listes électorales relatives aux élections présidentielles et législatives de 2017, veuillez contacter Monsieur le Maire ou l'un de ses Adjoints avant le 31 Décembre 2016 inclus. Après cette date, les inscriptions sur les listes seront catégoriquement refusées.
mercredi 16 novembre 2016
Visite de la Sénatrice
A l’occasion de la visite de Madame la Sénatrice Catherine Morin-Desailly et de son assistante parlementaire Madame Sophie Bardot, la Commune organise une manifestation de sympathie et de dialogue à la Mairie en son honneur le Vendredi 25 Novembre 2016 à 14 heures 45, et sera suivie d’un vin d’honneur à la Salle Animation
Inscription sur les listes électorales
La permanence du Mercredi 28 Décembre 2016 de 17h30 à 19h00 sera dédiée aux dernières inscriptions sur les listes électorales pour les élections présidentielles et législatives de l’année 2017. Il n’y aura donc pas de permanence spéciale à la mairie pour le 31 Décembre 2016.
mercredi 26 octobre 2016
Messe de la Saint Hubert
La Saint Hubert aura lieu le Samedi 12 Novembre 2016 à 9h30 à l'Eglise Notre-Dame de Ménerval. La Messe sera suivie d'un vin d'honneur après la bénédiction des chiens au chenil.
Commémoration de l’Armistice du 11 Novembre 1918
Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le Vendredi 11 Novembre 2016 à 11 heures 30. A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'Animation.
mercredi 19 octobre 2016
Au Conseil Municipal
L'an deux mille seize, le treize octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent : néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 11
Date de convocation : 5 Octobre 2016
Secrétaire de séance : M. BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Présentation de Mme Frédérique Petit de la mission diagnostique des travaux de l’Eglise : Après une présentation par l’Architecte du Patrimoine de la mission diagnostique des travaux de restauration de l’Eglise Notre-Dame, Monsieur le Maire procède à la signature de l’offre de prix pour la mission de diagnostique et maîtrise d’œuvre, eu égard à la délibération préalable du 30 Juin 2016, et de la notification du 6 juillet 2016; puis de procéder à la signature du marché de maîtrise d’œuvre.
Approbation des travaux du SDE76 de renforcement de réseaux « Les Îles » : Monsieur le Maire présente le projet préparé par le SDE76 de renforcement de réseaux situé au lieu dit « Les Îles » dont le montant prévisionnel s’élève à 24 000,00 € TTC et pour lequel la commune participera à hauteur de 0,00 € TTC. Le Conseil Municipal demande davantage d’informations.
Approbation des travaux d’éclairage publique du SDE76 relatif à la mise en place d’une lanterne route d’Haussez : Monsieur le Maire présente le projet préparé par le SDE76 pour l’affaire Projet-EP-2016-0-76423-6426 et désigné « Route de Haussez (version 1.1) » dont le montant prévisionnel s’élève à 2 400,00 € TTC et pour lequel la commune participera à hauteur de 1 028,00 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’adopter le projet.
Retrait de la Métropole Rouen du SDE76 : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à 8 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention, d’accepter le retrait de la Métropole Rouen Normandie du SDE76.
Devis rejointement maçonnerie du mur du cimetière : Un devis de l’entreprise Education et Formation vient d’être proposé à hauteur de 4800,00 € HT permettant la réfection en maçonnerie du mur d’enceinte de l’Eglise, ainsi que la restauration du calvaire du cimetière. Le Conseil Municipal demande à Monsieur le Maire davantage de devis.
Devis décapage de la grille de l’Eglise, de la grille et du portail de l’Ecole : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter le devis N°DE00000247 en date du 14/09/2016 de l’entreprise Innov’ Décap 76 pour un montant HT de 1 100,00 € (1 320,00 € TTC) concernant les travaux de décapage de la grille de l’Eglise, ainsi que les travaux de décapage de la grille et du portail de l’ancienne école.
Logiciel de comptabilité M14 : Le Conseil Municipal demande au Maire de poursuivre la collaboration avec le même éditeur Berger-Levrault concernant la partie applicative du logiciel, et d’acheter le matériel informatique à part chez un revendeur sur internet proposant des prix particulièrement intéressants.
Questions diverses
• Fossés des chemins communaux : Monsieur le Maire contactera l’entreprise Leroy pour effectuer le drainage au Campulay, aux Vivières et du côté du Petit Hautier,
• Repas des Aînés programmé le Dimanche 4 décembre 2016. Deux solutions sont proposées concernant l’organisation : faire appel à un traiteur ou les emmener par co-voiturage au restaurant,
• La Salle Animation a été prêtée à l’association de l’ADMR le 26 Septembre 2016 pour une réunion,
• Proposition d’ajouter au carrefour de la Route d’Haussez et de la Route de la Mer un panneau d’indication d’emplacement de la Salle Animation, à l’endroit où se trouve celui précisant l’emplacement de la mairie,
• Autorisation d’absence du cantonnier accordée le Mardi 18 Octobre 2016 pour assister à une formation sur les produits phytosanitaires,
• Projet d’arrêt des cars scolaires au carrefour : Monsieur le Maire informe que l’abri est à la charge de la commune et que la signalisation de l’arrêt sera effectuée par le cantonnier,
• Proposition d’achat d’un four professionnel et d’un réfrigérateur pour la salle d’animation.
Séance levée à 23h55,
Le Maire,
J.SAGOT
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent : néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 11
Date de convocation : 5 Octobre 2016
Secrétaire de séance : M. BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Présentation de Mme Frédérique Petit de la mission diagnostique des travaux de l’Eglise : Après une présentation par l’Architecte du Patrimoine de la mission diagnostique des travaux de restauration de l’Eglise Notre-Dame, Monsieur le Maire procède à la signature de l’offre de prix pour la mission de diagnostique et maîtrise d’œuvre, eu égard à la délibération préalable du 30 Juin 2016, et de la notification du 6 juillet 2016; puis de procéder à la signature du marché de maîtrise d’œuvre.
Approbation des travaux du SDE76 de renforcement de réseaux « Les Îles » : Monsieur le Maire présente le projet préparé par le SDE76 de renforcement de réseaux situé au lieu dit « Les Îles » dont le montant prévisionnel s’élève à 24 000,00 € TTC et pour lequel la commune participera à hauteur de 0,00 € TTC. Le Conseil Municipal demande davantage d’informations.
Approbation des travaux d’éclairage publique du SDE76 relatif à la mise en place d’une lanterne route d’Haussez : Monsieur le Maire présente le projet préparé par le SDE76 pour l’affaire Projet-EP-2016-0-76423-6426 et désigné « Route de Haussez (version 1.1) » dont le montant prévisionnel s’élève à 2 400,00 € TTC et pour lequel la commune participera à hauteur de 1 028,00 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’adopter le projet.
Retrait de la Métropole Rouen du SDE76 : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à 8 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention, d’accepter le retrait de la Métropole Rouen Normandie du SDE76.
Devis rejointement maçonnerie du mur du cimetière : Un devis de l’entreprise Education et Formation vient d’être proposé à hauteur de 4800,00 € HT permettant la réfection en maçonnerie du mur d’enceinte de l’Eglise, ainsi que la restauration du calvaire du cimetière. Le Conseil Municipal demande à Monsieur le Maire davantage de devis.
Devis décapage de la grille de l’Eglise, de la grille et du portail de l’Ecole : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter le devis N°DE00000247 en date du 14/09/2016 de l’entreprise Innov’ Décap 76 pour un montant HT de 1 100,00 € (1 320,00 € TTC) concernant les travaux de décapage de la grille de l’Eglise, ainsi que les travaux de décapage de la grille et du portail de l’ancienne école.
Logiciel de comptabilité M14 : Le Conseil Municipal demande au Maire de poursuivre la collaboration avec le même éditeur Berger-Levrault concernant la partie applicative du logiciel, et d’acheter le matériel informatique à part chez un revendeur sur internet proposant des prix particulièrement intéressants.
Questions diverses
• Fossés des chemins communaux : Monsieur le Maire contactera l’entreprise Leroy pour effectuer le drainage au Campulay, aux Vivières et du côté du Petit Hautier,
• Repas des Aînés programmé le Dimanche 4 décembre 2016. Deux solutions sont proposées concernant l’organisation : faire appel à un traiteur ou les emmener par co-voiturage au restaurant,
• La Salle Animation a été prêtée à l’association de l’ADMR le 26 Septembre 2016 pour une réunion,
• Proposition d’ajouter au carrefour de la Route d’Haussez et de la Route de la Mer un panneau d’indication d’emplacement de la Salle Animation, à l’endroit où se trouve celui précisant l’emplacement de la mairie,
• Autorisation d’absence du cantonnier accordée le Mardi 18 Octobre 2016 pour assister à une formation sur les produits phytosanitaires,
• Projet d’arrêt des cars scolaires au carrefour : Monsieur le Maire informe que l’abri est à la charge de la commune et que la signalisation de l’arrêt sera effectuée par le cantonnier,
• Proposition d’achat d’un four professionnel et d’un réfrigérateur pour la salle d’animation.
Séance levée à 23h55,
Le Maire,
J.SAGOT
mardi 4 octobre 2016
Réunion du Conseil Municipal
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Jeudi 13 Octobre 2016, à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Présentation par Mme Frédérique Petit, Architecte du Patrimoine, de la mission diagnostique sur les travaux de restauration de l’Eglise (information),
- Approbation des travaux du SDE76 de renforcement de réseaux « Les Îles » (délibération),
- Approbation des travaux du SDE76 relatif à la mise en place d’une lanterne route d’Haussez (délibération),
- Retrait de la Métropole Rouen du SDE76 (délibération),
- Devis rejointement maçonnerie du mur du cimetière (délibération),
- Devis décapage de la grille de l’Eglise (délibération),
- Logiciel de comptabilité M14 : fin des mises à jour de l’éditeur au 31 décembre 2016 (information),
- Question(s) diverse(s).
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Présentation par Mme Frédérique Petit, Architecte du Patrimoine, de la mission diagnostique sur les travaux de restauration de l’Eglise (information),
- Approbation des travaux du SDE76 de renforcement de réseaux « Les Îles » (délibération),
- Approbation des travaux du SDE76 relatif à la mise en place d’une lanterne route d’Haussez (délibération),
- Retrait de la Métropole Rouen du SDE76 (délibération),
- Devis rejointement maçonnerie du mur du cimetière (délibération),
- Devis décapage de la grille de l’Eglise (délibération),
- Logiciel de comptabilité M14 : fin des mises à jour de l’éditeur au 31 décembre 2016 (information),
- Question(s) diverse(s).
Etat Civil
Le Samedi 17 Septembre 2016 à 16h30, mariage de Michel Claude Roger DIONIS, Agent de Sécurité Incendie, et de Elisabeth Marie Rosalie CONRAD, Auxiliaire de Puériculture. Le Maire renouvelle ses vœux de bonheur et prospérité aux nouveaux mariés.
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