Au Conseil Municipal

L'an deux mille seize, le treize octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent : néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 11
Date de convocation : 5 Octobre 2016
Secrétaire de séance : M. BUEE

Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.

Présentation de Mme Frédérique Petit de la mission diagnostique des travaux de l’Eglise : Après une présentation par l’Architecte du Patrimoine de la mission diagnostique des travaux de restauration de l’Eglise Notre-Dame, Monsieur le Maire procède à la signature de l’offre de prix pour la mission de diagnostique et maîtrise d’œuvre, eu égard à la délibération préalable du 30 Juin 2016, et de la notification du 6 juillet 2016; puis de procéder à la signature du marché de maîtrise d’œuvre.

Approbation des travaux du SDE76 de renforcement de réseaux « Les Îles » : Monsieur le Maire présente le projet préparé par le SDE76 de renforcement de réseaux situé au lieu dit « Les Îles » dont le montant prévisionnel s’élève à 24 000,00 € TTC et pour lequel la commune participera à hauteur de 0,00 € TTC. Le Conseil Municipal demande davantage d’informations.

Approbation des travaux d’éclairage publique du SDE76 relatif à la mise en place d’une lanterne route d’Haussez : Monsieur le Maire présente le projet préparé par le SDE76 pour l’affaire Projet-EP-2016-0-76423-6426 et désigné « Route de Haussez (version 1.1) » dont le montant prévisionnel s’élève à 2 400,00 € TTC et pour lequel la commune participera à hauteur de 1 028,00 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’adopter le projet.

Retrait de la Métropole Rouen du SDE76 : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à 8 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention, d’accepter le retrait de la Métropole Rouen Normandie du SDE76.

Devis rejointement maçonnerie du mur du cimetière : Un devis de l’entreprise Education et Formation vient d’être proposé à hauteur de 4800,00 € HT permettant la réfection en maçonnerie du mur d’enceinte de l’Eglise, ainsi que la restauration du calvaire du cimetière. Le Conseil Municipal demande à Monsieur le Maire davantage de devis.

Devis décapage de la grille de l’Eglise, de la grille et du portail de l’Ecole : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter le devis N°DE00000247 en date du 14/09/2016 de l’entreprise Innov’ Décap 76 pour un montant HT de 1 100,00 € (1 320,00 € TTC) concernant les travaux de décapage de la grille de l’Eglise, ainsi que les travaux de décapage de la grille et du portail de l’ancienne école.

Logiciel de comptabilité M14 : Le Conseil Municipal demande au Maire de poursuivre la collaboration avec le même éditeur Berger-Levrault concernant la partie applicative du logiciel, et d’acheter le matériel informatique à part chez un revendeur sur internet proposant des prix particulièrement intéressants.

Questions diverses
• Fossés des chemins communaux : Monsieur le Maire contactera l’entreprise Leroy pour effectuer le drainage au Campulay, aux Vivières et du côté du Petit Hautier,
• Repas des Aînés programmé le Dimanche 4 décembre 2016. Deux solutions sont proposées concernant l’organisation : faire appel à un traiteur ou les emmener par co-voiturage au restaurant,
• La Salle Animation a été prêtée à l’association de l’ADMR le 26 Septembre 2016 pour une réunion,
• Proposition d’ajouter au carrefour de la Route d’Haussez et de la Route de la Mer un panneau d’indication d’emplacement de la Salle Animation, à l’endroit où se trouve celui précisant l’emplacement de la mairie,
• Autorisation d’absence du cantonnier accordée le Mardi 18 Octobre 2016 pour assister à une formation sur les produits phytosanitaires,
• Projet d’arrêt des cars scolaires au carrefour : Monsieur le Maire informe que l’abri est à la charge de la commune et que la signalisation de l’arrêt sera effectuée par le cantonnier,
• Proposition d’achat d’un four professionnel et d’un réfrigérateur pour la salle d’animation.

Séance levée à 23h55,
Le Maire,
J.SAGOT