mercredi 20 avril 2016
Commémoration de l’Armistice du 8 Mai 1945
Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le Dimanche 8 Mai 2016 à 11 heures 30. A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'Animation.
mercredi 6 avril 2016
Réunion de Conseil
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Mercredi 20 avril 2016 à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Compte Administratif 2015,
o Approbation du Compte de Gestion 2015 de la Trésorière,
o Approbation de l’Affectation du Résultat 2015,
o Vote des Restes à Réaliser,
- Budget Primitif 2016,
o Vote des 4 Taxes,
o Vote des Subventions aux Associations,
- Question(s) diverse(s).
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Compte Administratif 2015,
o Approbation du Compte de Gestion 2015 de la Trésorière,
o Approbation de l’Affectation du Résultat 2015,
o Vote des Restes à Réaliser,
- Budget Primitif 2016,
o Vote des 4 Taxes,
o Vote des Subventions aux Associations,
- Question(s) diverse(s).
mercredi 20 janvier 2016
Au Conseil Municipal
L'an deux mille seize, le onze janvier, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent représenté : M. PICOUET (donne pouvoir à M. PARESY)
Absente excusée : Mme COURTOIS.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 10
Date de convocation : 5 Janvier 2016
Secrétaire de séance : M. BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Modification des statuts du SIVOS de l’Epte : Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le SIVOS de l’Epte a modifié ses statuts afin que le syndicat participe au financement de la cantine scolaire de Haussez gérée par la commune de Haussez à partir du 1er janvier 2016 (article 2.4 des statuts). Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver la modification des statuts du SIVOS de l’Epte prenant effet au 1er Janvier 2016.
Groupement de commandes des fournitures de voirie : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1. De participer au groupement de commandes des fournitures de voirie organisé par la Communauté de Communes du Bray Normand,
2. De commander, d’après la feuille d’état des besoins des travaux 2016, l’achat de 20 tonnes d’enrobés à froid ainsi que 2 000 mètres linéaires pour le curage des fossés de la commune,
3. D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention résultant de la rédaction de l’état des besoins des travaux 2016,
4. De désigner Monsieur le Maire délégué titulaire, et M. BUEE délégué suppléant, pour siéger à la Commission chargée d’ouvrir les plis avant passation des commandes.
Questions diverses
• Plan Local d’Urbanisme : des informations sur le PLUI ont été données. Il en résulte que la commission d’urbanisme demandera par mail à Mme Buisson s’il est possible d'inclure dans le PLU de la commune la possibilité de pouvoir aménager sur les propriétés privées un garage indépendant ou toutes autres modifications sur des propriétés situées en zone agricole.
• Travaux de l’Eglise : La commission de l'église de Ménerval propose de valider la première phase du projet de restauration de l'église. Le Conseil décide de ne pas valider le commencement de la 1ère phase, considérant que la partie étude financière est incomplète pour amorcer cette première phase, et demande plus d'informations.
• Projet de sécurisation de l'arrêt des cars des collégiens dans le centre du village : le Conseil demande de prendre des photos en situation pour montrer la dangerosité de cet arrêt dans un virage (surtout le soir) et, avec l'appui de M. Ducros Président du S.T.R.G., de déposer ce dossier au département.
Séance levée à 22h06,
Le Maire,
J. SAGOT
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent représenté : M. PICOUET (donne pouvoir à M. PARESY)
Absente excusée : Mme COURTOIS.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 10
Date de convocation : 5 Janvier 2016
Secrétaire de séance : M. BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Modification des statuts du SIVOS de l’Epte : Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le SIVOS de l’Epte a modifié ses statuts afin que le syndicat participe au financement de la cantine scolaire de Haussez gérée par la commune de Haussez à partir du 1er janvier 2016 (article 2.4 des statuts). Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver la modification des statuts du SIVOS de l’Epte prenant effet au 1er Janvier 2016.
Groupement de commandes des fournitures de voirie : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1. De participer au groupement de commandes des fournitures de voirie organisé par la Communauté de Communes du Bray Normand,
2. De commander, d’après la feuille d’état des besoins des travaux 2016, l’achat de 20 tonnes d’enrobés à froid ainsi que 2 000 mètres linéaires pour le curage des fossés de la commune,
3. D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention résultant de la rédaction de l’état des besoins des travaux 2016,
4. De désigner Monsieur le Maire délégué titulaire, et M. BUEE délégué suppléant, pour siéger à la Commission chargée d’ouvrir les plis avant passation des commandes.
Questions diverses
• Plan Local d’Urbanisme : des informations sur le PLUI ont été données. Il en résulte que la commission d’urbanisme demandera par mail à Mme Buisson s’il est possible d'inclure dans le PLU de la commune la possibilité de pouvoir aménager sur les propriétés privées un garage indépendant ou toutes autres modifications sur des propriétés situées en zone agricole.
• Travaux de l’Eglise : La commission de l'église de Ménerval propose de valider la première phase du projet de restauration de l'église. Le Conseil décide de ne pas valider le commencement de la 1ère phase, considérant que la partie étude financière est incomplète pour amorcer cette première phase, et demande plus d'informations.
• Projet de sécurisation de l'arrêt des cars des collégiens dans le centre du village : le Conseil demande de prendre des photos en situation pour montrer la dangerosité de cet arrêt dans un virage (surtout le soir) et, avec l'appui de M. Ducros Président du S.T.R.G., de déposer ce dossier au département.
Séance levée à 22h06,
Le Maire,
J. SAGOT
mardi 5 janvier 2016
Réunion de Conseil
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Lundi 11 Janvier 2016 à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
• Lecture du précédent compte-rendu,
• Modification des statuts du SIVOS de l’Epte (délibération),
• Groupement de commandes fournitures de voirie (délibération),
• Plan Local d’Urbanisme (information),
• Eglise (information),
• Question(s) diverse(s).
ORDRE DU JOUR :
• Lecture du précédent compte-rendu,
• Modification des statuts du SIVOS de l’Epte (délibération),
• Groupement de commandes fournitures de voirie (délibération),
• Plan Local d’Urbanisme (information),
• Eglise (information),
• Question(s) diverse(s).
mercredi 9 décembre 2015
Inscriptions Elections 2016
La permanence du Mercredi 30 Décembre 2015 de 17h30 à 19h00 sera dédiée aux dernières inscriptions sur les listes électorales pour les élections de l’année 2016.
Il n’y aura donc pas de permanence spéciale à la mairie pour le Jeudi 31 Décembre 2015.
Pour toute information à caractère urgent, veuillez contacter Monsieur le Maire ou l’un de ses Adjoints.
Il n’y aura donc pas de permanence spéciale à la mairie pour le Jeudi 31 Décembre 2015.
Pour toute information à caractère urgent, veuillez contacter Monsieur le Maire ou l’un de ses Adjoints.
mercredi 2 décembre 2015
Au Conseil Municipal
L'an deux mille quinze, le vingt six novembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, CORDIER, PICOUET, et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent représenté : M. PARESY (donne pouvoir à M. PICOUET) et M.BUEE (donne pouvoir à M. SAGOT)
Absent excusé : M. HENNETIER.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de conseillers votants : 10
Date de convocation : 18 Novembre 2015
Secrétaire de séance : MME COURTOIS
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Décision Modificative au chapitre 041 : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d’ajouter des crédits au chapitre 041 des opérations d’ordre patrimoniales afin d’intégrer au patrimoine de la commune les travaux du SDE76 concernant la 31ème tranche d’éclairage public.
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale proposé par le projet préfectoral prévoyant notamment la fusion des Communautés de Communes des cantons de Gournay-en-Bray, Forges-les-Eaux et Argueil en une seule entité.
Composition du Conseil Communautaire du Bray Normand : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter la nouvelle proposition de composition du Conseil Communautaire du Bray Normand prévoyant une répartition en fonction de la population municipale de chaque commune membre.
Régisseur des recettes : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter la cessation des fonctions de régisseur de recette de Mme Florence DE SCHRYVER à compter du 1er Août 2015, et de nommer Mme Muriel SAGOT régisseur des recettes.
Questions diverses
• Plan Local d’Urbanisme : Le Conseil reporte la décision de continuer ou d’arrêter l’étude du P.L.U. en cours,
• M. Guillotte doit tailler sa haie,
• Des chiens au pelage noir signalés en errance dans le chemin du Campulay,
• Montage de paravents en bois à prévoir devant la salle animation,
• Croix du Calvaire dans le cimetière communal détachée,
• Travaux de l’Eglise : Le Conseil charge Monsieur le Maire pour se renseigner auprès d’une banque afin de rééchelonner favorablement dans le temps les emprunts en cours de la commune, de sorte qu’elle puisse dégager davantage de recettes dans le financement des travaux de l’Eglise.
Séance levée à 23h00
Le Maire,
J.SAGOT
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, CORDIER, PICOUET, et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent représenté : M. PARESY (donne pouvoir à M. PICOUET) et M.BUEE (donne pouvoir à M. SAGOT)
Absent excusé : M. HENNETIER.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de conseillers votants : 10
Date de convocation : 18 Novembre 2015
Secrétaire de séance : MME COURTOIS
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Décision Modificative au chapitre 041 : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d’ajouter des crédits au chapitre 041 des opérations d’ordre patrimoniales afin d’intégrer au patrimoine de la commune les travaux du SDE76 concernant la 31ème tranche d’éclairage public.
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale proposé par le projet préfectoral prévoyant notamment la fusion des Communautés de Communes des cantons de Gournay-en-Bray, Forges-les-Eaux et Argueil en une seule entité.
Composition du Conseil Communautaire du Bray Normand : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter la nouvelle proposition de composition du Conseil Communautaire du Bray Normand prévoyant une répartition en fonction de la population municipale de chaque commune membre.
Régisseur des recettes : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter la cessation des fonctions de régisseur de recette de Mme Florence DE SCHRYVER à compter du 1er Août 2015, et de nommer Mme Muriel SAGOT régisseur des recettes.
Questions diverses
• Plan Local d’Urbanisme : Le Conseil reporte la décision de continuer ou d’arrêter l’étude du P.L.U. en cours,
• M. Guillotte doit tailler sa haie,
• Des chiens au pelage noir signalés en errance dans le chemin du Campulay,
• Montage de paravents en bois à prévoir devant la salle animation,
• Croix du Calvaire dans le cimetière communal détachée,
• Travaux de l’Eglise : Le Conseil charge Monsieur le Maire pour se renseigner auprès d’une banque afin de rééchelonner favorablement dans le temps les emprunts en cours de la commune, de sorte qu’elle puisse dégager davantage de recettes dans le financement des travaux de l’Eglise.
Séance levée à 23h00
Le Maire,
J.SAGOT
mercredi 18 novembre 2015
Réunion de Conseil
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Jeudi 26 Novembre 2015 à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Projet préfectoral de fusion des Communautés de Communes (délibération),
- Composition du Conseil Communautaire (délibération),
- Plan Local d’Urbanisme (information),
- Question(s) diverse(s).
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Projet préfectoral de fusion des Communautés de Communes (délibération),
- Composition du Conseil Communautaire (délibération),
- Plan Local d’Urbanisme (information),
- Question(s) diverse(s).
mercredi 4 novembre 2015
Commémoration de l'Armistice de 1918
Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le Mercredi 11 novembre 2015 à 11 heures 30. A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'Animation.
mardi 20 octobre 2015
Au Conseil Municipal
L'an deux mille quinze, le quinze octobre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM.HENNETIER, CORDIER, PICOUET, et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent excusé : MM. PARESY et LANCIEN.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 9
Date de convocation : 5 Octobre 2015
Secrétaire de séance : M.BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Devis meubles cuisine du Presbytère : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter le devis N°DC0135 en date du 30/09/2015 de Monsieur NEHOU Romain - TP MACONNERIE concernant la pose d’un ensemble de meubles cuisine pour un montant estimatif de 780,00 € TTC (650,00 € HT), et d’effectuer la commande des éléments cuisine auprès de la société BRICODEPOT pour un montant estimatif de 250,00 €.
Repas des Aînés et Colis de Noël : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que : 1) Le Repas des Aînés prévu en Novembre 2015 sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans désireux d’y participer, ainsi qu’aux conseillers municipaux et personnes participant activement à l’organisation et au service de ce repas. Tout autre participant au repas devra s’acquitter d’une participation fixée à 18,00 € pour les habitants de la commune et à 24,00 € pour les habitants hors commune pour l’année 2015. 2) La distribution des Colis de Noël sera prévue pour les personnes de plus de 65 ans, au personnel communal ainsi qu’à M. Peyronnet pour son investissement personnel dans les bonnes œuvres de Ménerval.
Indemnités allouées au Receveur Municipal : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1) de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil
2) d’accorder une indemnité de conseil au taux maximum de 100 %
3) que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Mme Claude VAN BRAEKEL, Inspectrice des Finances Publiques
4) de lui accorder également une indemnité annuelle de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.
Questions diverses
• Le Bureau de vote a été constitué pour les élections du 6 et 13 décembre prochains,
• Projet des logements communaux : M. Catherine et M. Crépin ont été contactés pour élaborer un devis allant jusqu’à 170 000 € de travaux,
• Eglise : Mme Dion, Maire de La Bellière et Mme Van Braekel, Inspectrice des Finances Publiques ont été contactées concernant l’état des finances de la commune et les futures démarches de demande de subvention,
• Plan Local d’Urbanisme : réunion reportée au 23 Octobre 2015 à 14h00,
• Chemin du Muguet : M. Breton est intervenu pour égaliser les branches et conseille de créer un fossé sur quatre heures de travaux. Le Conseil est d’accord pour charger Monsieur le Maire de faire une demande de devis,
• Entreprise Leroy contactée pour l’entretien des fossés : entretien prévu fin octobre,
• Messes : réunion prévue le 21 octobre à 20h30 au Presbytère à Gournay-en-Bray,
• Présentation du projet préfectoral de fusion entre les différentes Communautés de Communes en application de la loi NOtre. Dans ce projet les Communautés de Communes de Forges-les-Eaux, Gournay-en-Bray et Argueil seraient concernées par ce regroupement,
• Proposition de changement des radiateurs de la Salle Animation en raison d’une surconsommation électrique lors des locations. Proposition acceptée par le Conseil d’une commande de 4 radiateurs à 2000 W,
• Proposition d’augmentation de salaire du secrétaire. Proposition refusée par le Conseil,
• Prochaine réunion de Conseil le Jeudi 26 Novembre 2015,
• Monument aux Morts le 11 Novembre à 11h30.
Séance levée à 00h50
Le Maire,
J.SAGOT
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM.HENNETIER, CORDIER, PICOUET, et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent excusé : MM. PARESY et LANCIEN.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 9
Date de convocation : 5 Octobre 2015
Secrétaire de séance : M.BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Devis meubles cuisine du Presbytère : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter le devis N°DC0135 en date du 30/09/2015 de Monsieur NEHOU Romain - TP MACONNERIE concernant la pose d’un ensemble de meubles cuisine pour un montant estimatif de 780,00 € TTC (650,00 € HT), et d’effectuer la commande des éléments cuisine auprès de la société BRICODEPOT pour un montant estimatif de 250,00 €.
Repas des Aînés et Colis de Noël : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que : 1) Le Repas des Aînés prévu en Novembre 2015 sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans désireux d’y participer, ainsi qu’aux conseillers municipaux et personnes participant activement à l’organisation et au service de ce repas. Tout autre participant au repas devra s’acquitter d’une participation fixée à 18,00 € pour les habitants de la commune et à 24,00 € pour les habitants hors commune pour l’année 2015. 2) La distribution des Colis de Noël sera prévue pour les personnes de plus de 65 ans, au personnel communal ainsi qu’à M. Peyronnet pour son investissement personnel dans les bonnes œuvres de Ménerval.
Indemnités allouées au Receveur Municipal : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1) de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil
2) d’accorder une indemnité de conseil au taux maximum de 100 %
3) que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Mme Claude VAN BRAEKEL, Inspectrice des Finances Publiques
4) de lui accorder également une indemnité annuelle de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.
Questions diverses
• Le Bureau de vote a été constitué pour les élections du 6 et 13 décembre prochains,
• Projet des logements communaux : M. Catherine et M. Crépin ont été contactés pour élaborer un devis allant jusqu’à 170 000 € de travaux,
• Eglise : Mme Dion, Maire de La Bellière et Mme Van Braekel, Inspectrice des Finances Publiques ont été contactées concernant l’état des finances de la commune et les futures démarches de demande de subvention,
• Plan Local d’Urbanisme : réunion reportée au 23 Octobre 2015 à 14h00,
• Chemin du Muguet : M. Breton est intervenu pour égaliser les branches et conseille de créer un fossé sur quatre heures de travaux. Le Conseil est d’accord pour charger Monsieur le Maire de faire une demande de devis,
• Entreprise Leroy contactée pour l’entretien des fossés : entretien prévu fin octobre,
• Messes : réunion prévue le 21 octobre à 20h30 au Presbytère à Gournay-en-Bray,
• Présentation du projet préfectoral de fusion entre les différentes Communautés de Communes en application de la loi NOtre. Dans ce projet les Communautés de Communes de Forges-les-Eaux, Gournay-en-Bray et Argueil seraient concernées par ce regroupement,
• Proposition de changement des radiateurs de la Salle Animation en raison d’une surconsommation électrique lors des locations. Proposition acceptée par le Conseil d’une commande de 4 radiateurs à 2000 W,
• Proposition d’augmentation de salaire du secrétaire. Proposition refusée par le Conseil,
• Prochaine réunion de Conseil le Jeudi 26 Novembre 2015,
• Monument aux Morts le 11 Novembre à 11h30.
Séance levée à 00h50
Le Maire,
J.SAGOT
lundi 5 octobre 2015
Réunion du Conseil
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Jeudi 15 Octobre 2015 à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Logement Presbytère : devis meubles cuisine (délibération),
- Repas des Aînés (délibération),
- Colis de Noël (délibération),
- Constitution du bureau de vote des élections régionales du 6 et 13 décembre 2015 (information),
- Logement communal (information),
- Question(s) diverse(s).
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Logement Presbytère : devis meubles cuisine (délibération),
- Repas des Aînés (délibération),
- Colis de Noël (délibération),
- Constitution du bureau de vote des élections régionales du 6 et 13 décembre 2015 (information),
- Logement communal (information),
- Question(s) diverse(s).
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