Au Conseil Municipal

L'an deux mille quinze, le vingt six novembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, CORDIER, PICOUET, et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent représenté : M. PARESY (donne pouvoir à M. PICOUET) et M.BUEE (donne pouvoir à M. SAGOT)
Absent excusé : M. HENNETIER.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de conseillers votants : 10
Date de convocation : 18 Novembre 2015
Secrétaire de séance : MME COURTOIS

Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.

Décision Modificative au chapitre 041 : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d’ajouter des crédits au chapitre 041 des opérations d’ordre patrimoniales afin d’intégrer au patrimoine de la commune les travaux du SDE76 concernant la 31ème tranche d’éclairage public.

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale proposé par le projet préfectoral prévoyant notamment la fusion des Communautés de Communes des cantons de Gournay-en-Bray, Forges-les-Eaux et Argueil en une seule entité.

Composition du Conseil Communautaire du Bray Normand : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter la nouvelle proposition de composition du Conseil Communautaire du Bray Normand prévoyant une répartition en fonction de la population municipale de chaque commune membre.

Régisseur des recettes : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter la cessation des fonctions de régisseur de recette de Mme Florence DE SCHRYVER à compter du 1er Août 2015, et de nommer Mme Muriel SAGOT régisseur des recettes.

Questions diverses
• Plan Local d’Urbanisme : Le Conseil reporte la décision de continuer ou d’arrêter l’étude du P.L.U. en cours,
• M. Guillotte doit tailler sa haie,
• Des chiens au pelage noir signalés en errance dans le chemin du Campulay,
• Montage de paravents en bois à prévoir devant la salle animation,
• Croix du Calvaire dans le cimetière communal détachée,
• Travaux de l’Eglise : Le Conseil charge Monsieur le Maire pour se renseigner auprès d’une banque afin de rééchelonner favorablement dans le temps les emprunts en cours de la commune, de sorte qu’elle puisse dégager davantage de recettes dans le financement des travaux de l’Eglise.

Séance levée à 23h00
Le Maire,
J.SAGOT