lundi 15 décembre 2014
Permanences des vacances de Noël
La mairie sera exceptionnellement fermée le Mercredi 24 Décembre 2014. La permanence du 31 Décembre 2014 de 17h30 à 19h00 sera néanmoins conservée pour les dernières inscriptions sur les listes électorales au titre de l'année 2014.
mercredi 19 novembre 2014
Au Conseil Municipal
L'an deux mille quatorze, le treize novembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent : Néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 11
Date de convocation : 03 Novembre 2014
Secrétaire de séance : M.BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Devis des plaques d’identification du Columbarium : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter le devis N°000224 en date du 5 Septembre 2014 de la société SBT Columbariums concernant la commande de plaques d’identification pour le Columbarium et le Jardin du Souvenir pour un montant TTC de 614,40 € (512,00 € HT).
Devis du terrain de pétanque et de sécurisation du parcours des écoliers Après concertation, le Conseil demande à Monsieur le Maire plusieurs autres devis séparant les différents projets et d’en discuter à nouveau dans une prochaine réunion.
Contrat groupe d’assurance des risques statutaires : Le Conseil après en avoir délibéré décide d’accepter la proposition suivante :
Assureur : CNP ASSURANCES / DEXIA SOFCAP
Durée du contrat : 4 ans à compter du 1er janvier 2015
Régime du contrat : capitalisation
Agents affiliés à la CNRACL : Tous les risques avec une franchise de 10 jours par arrêt en maladie ordinaire (6.10%)
Agents Titulaires ou stagiaires non-affiliés à la CNRACL et des agents non-titulaires de droit public : Tous les risques avec une franchise de 10 jours en maladie ordinaire (1.11%)
Repas des Aînés et Colis de Noël : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que :
1. Le Repas des Aînés prévu en décembre 2014 sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans désireux d’y participer, ainsi qu’aux conseillers municipaux et personnes participant activement à l’organisation et au service de ce repas. Tout autre participant au repas devra s’acquitter d’une participation fixée à 18,00 € pour l’année 2014 ;
2. La distribution des Colis de Noël sera prévue pour les personnes de plus de 65 ans, au personnel communal ainsi qu’à madame la directrice de l’école communale de Ménerval.
Proposition de 4 nouveaux contribuables pour la CCID : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de modifier la délibération du 03 Avril 2014 et d’ajouter 4 propositions de nouveaux contribuables : MM. SAGEOT Daniel, PARÉSY Jean, DELACOUR Moïse et DELEAU François.
Charges de location de la Salle Animation : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de modifier la délibération du 27 Décembre 2001 et celle du 30 Avril 2014, fixant ainsi qu’il suit les charges de location de la Salle d’Animation (0,20 € par kWh consommé au lieu de 0,08 € / kWh)
Taxe d’Aménagement (Urbanisme) : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de renoncer à l’instauration de la taxe d’aménagement.
Questions diverses
• Le Journal sera édité par l’intermédiaire d’un imprimeur et prochainement distribué aux habitants de la commune. Le Conseil Municipal remercie le travail conséquent de M. Peyronnet et de la commission communication.
• Logement du Presbytère : le contrat de location étant résilié au 30 Novembre 2014, la recherche de nouveaux locataires ainsi que la confection d’un nouveau bail sont en cours. Le devis des radiateurs est réalisé.
• Invitations organisées par le SIVOS de l’Epte le Samedi 22 Novembre 2014 à 11h00 pour la pose de la première pierre de l’école de Dampierre-en-Bray.
• Réunion d’information entre le Conseil de Ménerval et le Conseil de Saumont-la-Poterie le Lundi 17 Novembre 2014 à 20h30 à la Salle Animation de Saumont concernant l’aménagement et la valorisation du site du Pont du Coq.
Séance levée à 00h40
Le Maire,
J. SAGOT
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absent : Néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 11
Date de convocation : 03 Novembre 2014
Secrétaire de séance : M.BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé sans observation par tous les membres.
Devis des plaques d’identification du Columbarium : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter le devis N°000224 en date du 5 Septembre 2014 de la société SBT Columbariums concernant la commande de plaques d’identification pour le Columbarium et le Jardin du Souvenir pour un montant TTC de 614,40 € (512,00 € HT).
Devis du terrain de pétanque et de sécurisation du parcours des écoliers Après concertation, le Conseil demande à Monsieur le Maire plusieurs autres devis séparant les différents projets et d’en discuter à nouveau dans une prochaine réunion.
Contrat groupe d’assurance des risques statutaires : Le Conseil après en avoir délibéré décide d’accepter la proposition suivante :
Assureur : CNP ASSURANCES / DEXIA SOFCAP
Durée du contrat : 4 ans à compter du 1er janvier 2015
Régime du contrat : capitalisation
Agents affiliés à la CNRACL : Tous les risques avec une franchise de 10 jours par arrêt en maladie ordinaire (6.10%)
Agents Titulaires ou stagiaires non-affiliés à la CNRACL et des agents non-titulaires de droit public : Tous les risques avec une franchise de 10 jours en maladie ordinaire (1.11%)
Repas des Aînés et Colis de Noël : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que :
1. Le Repas des Aînés prévu en décembre 2014 sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans désireux d’y participer, ainsi qu’aux conseillers municipaux et personnes participant activement à l’organisation et au service de ce repas. Tout autre participant au repas devra s’acquitter d’une participation fixée à 18,00 € pour l’année 2014 ;
2. La distribution des Colis de Noël sera prévue pour les personnes de plus de 65 ans, au personnel communal ainsi qu’à madame la directrice de l’école communale de Ménerval.
Proposition de 4 nouveaux contribuables pour la CCID : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de modifier la délibération du 03 Avril 2014 et d’ajouter 4 propositions de nouveaux contribuables : MM. SAGEOT Daniel, PARÉSY Jean, DELACOUR Moïse et DELEAU François.
Charges de location de la Salle Animation : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de modifier la délibération du 27 Décembre 2001 et celle du 30 Avril 2014, fixant ainsi qu’il suit les charges de location de la Salle d’Animation (0,20 € par kWh consommé au lieu de 0,08 € / kWh)
Taxe d’Aménagement (Urbanisme) : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de renoncer à l’instauration de la taxe d’aménagement.
Questions diverses
• Le Journal sera édité par l’intermédiaire d’un imprimeur et prochainement distribué aux habitants de la commune. Le Conseil Municipal remercie le travail conséquent de M. Peyronnet et de la commission communication.
• Logement du Presbytère : le contrat de location étant résilié au 30 Novembre 2014, la recherche de nouveaux locataires ainsi que la confection d’un nouveau bail sont en cours. Le devis des radiateurs est réalisé.
• Invitations organisées par le SIVOS de l’Epte le Samedi 22 Novembre 2014 à 11h00 pour la pose de la première pierre de l’école de Dampierre-en-Bray.
• Réunion d’information entre le Conseil de Ménerval et le Conseil de Saumont-la-Poterie le Lundi 17 Novembre 2014 à 20h30 à la Salle Animation de Saumont concernant l’aménagement et la valorisation du site du Pont du Coq.
Séance levée à 00h40
Le Maire,
J. SAGOT
lundi 17 novembre 2014
Bulletin Municipal
Le Bulletin Municipal n° 12 est en cours d'impression et sera bientôt distribué dans vos boites aux lettres.
Sortie Surprise
Le Comité des Fêtes de Ménerval organise une sortie le Dimanche 23 Novembre 2014.
Nous vous proposons de nous retrouver au Restaurant "La Table de Sophie" situé à Ferrières en Bray (en face de la Gare) afin de déjeuner ensemble en toute convivialité, puis nous continuerons notre journée par une séance de Cinéma aux "Ecrans de Gournay" pour la diffusion de film "Qu'est ce qu'on a fait au Bon Dieu".
Cette journée débutera à midi et se terminera vers 18h30.
Participation demandée : 12 euros par personne, 6 euros pour les moins de 10 ans.
Le complément étant pris en charge par le Comité des Fêtes (repas et Cinéma).
Réservation avant le 10 Novembre 2014 par téléphone au : 02.35.90.98.03. ou 02.35.09.12.32.
Nous vous proposons de nous retrouver au Restaurant "La Table de Sophie" situé à Ferrières en Bray (en face de la Gare) afin de déjeuner ensemble en toute convivialité, puis nous continuerons notre journée par une séance de Cinéma aux "Ecrans de Gournay" pour la diffusion de film "Qu'est ce qu'on a fait au Bon Dieu".
Cette journée débutera à midi et se terminera vers 18h30.
Participation demandée : 12 euros par personne, 6 euros pour les moins de 10 ans.
Le complément étant pris en charge par le Comité des Fêtes (repas et Cinéma).
Réservation avant le 10 Novembre 2014 par téléphone au : 02.35.90.98.03. ou 02.35.09.12.32.
mercredi 5 novembre 2014
Commémoration de l'Armistice de 1918
Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le Mardi 11 novembre 2014 à 11 heures 30. A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'Animation.
Réunion du Conseil Municipal
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Jeudi 13 Novembre 2014 à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Columbarium et Jardin du Souvenir : Devis plaques d’identification,
- Devis terrain de pétanque,
- Devis sécurisation du parcours des écoliers,
- Contrat d’assurance des risques statutaires,
- Urbanisme : Taxe d’Aménagement,
- Repas des Aînés,
- Proposition de 4 nouveaux contribuables pour la formation de la CCID,
- Question(s) diverse(s).
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du précédent compte-rendu,
- Columbarium et Jardin du Souvenir : Devis plaques d’identification,
- Devis terrain de pétanque,
- Devis sécurisation du parcours des écoliers,
- Contrat d’assurance des risques statutaires,
- Urbanisme : Taxe d’Aménagement,
- Repas des Aînés,
- Proposition de 4 nouveaux contribuables pour la formation de la CCID,
- Question(s) diverse(s).
jeudi 2 octobre 2014
FOIRE à TOUT
Le Dimanche 14 Septembre, à l'occasion de la Fête Communale, une grande "Foire à Tout" a été organisée à Ménerval.
A partir de 6h00 du matin plus d'une centaine d'exposants sont venus déballer leurs trésors sur les emplacements réservés que les membres du Comité des Fêtes avaient matérialisé sur la chaussée.
La route d'Haussez était en effet fermée à la circulation, par arrêté du Maire, du carrefour de la route de la Mer jusqu'après le carrefour de la Mairie. Certains exposaient dans la cour de l'école, sur la place et jusque devant l'église. L'association équestre de Menerval avec Catherine Cardot proposait promenades ou baptêmes-poney à tous les volontaires alors que le Comité des Fêtes assurait la partie restauration avec Frites, Saucisses, Merguez, Poitrine, échine, sandwiches, boissons dont bière à la tireuse, cafés, fromages, flans, grillés aux pommes etc. etc. 8 volontaires ont été nécessaires pour garantir un service rapide aux presque 170 repas qui ont été servis.
A 11h15 une messe a permis aux plus fidèles d'entre nous de retrouver notre église trop souvent fermée ...
Bref :! La fête était magnifique, les exposants emballés nous ont avoué avoir correctement travaillé.
Et c'est par la même équipe de bénévoles que le nettoyage des rues a été assuré ainsi que le démontage du haut-vent prêté par Daniel Lütenbacher de même que le rangement des tables, friteuses, chaises, nourriture etc. etc.
Tous se sont enfin quittés vers 21h00 épuisés mais satisfaits d'une telle réussite.
A partir de 6h00 du matin plus d'une centaine d'exposants sont venus déballer leurs trésors sur les emplacements réservés que les membres du Comité des Fêtes avaient matérialisé sur la chaussée.
La route d'Haussez était en effet fermée à la circulation, par arrêté du Maire, du carrefour de la route de la Mer jusqu'après le carrefour de la Mairie. Certains exposaient dans la cour de l'école, sur la place et jusque devant l'église. L'association équestre de Menerval avec Catherine Cardot proposait promenades ou baptêmes-poney à tous les volontaires alors que le Comité des Fêtes assurait la partie restauration avec Frites, Saucisses, Merguez, Poitrine, échine, sandwiches, boissons dont bière à la tireuse, cafés, fromages, flans, grillés aux pommes etc. etc. 8 volontaires ont été nécessaires pour garantir un service rapide aux presque 170 repas qui ont été servis.
A 11h15 une messe a permis aux plus fidèles d'entre nous de retrouver notre église trop souvent fermée ...
Bref :! La fête était magnifique, les exposants emballés nous ont avoué avoir correctement travaillé.
Et c'est par la même équipe de bénévoles que le nettoyage des rues a été assuré ainsi que le démontage du haut-vent prêté par Daniel Lütenbacher de même que le rangement des tables, friteuses, chaises, nourriture etc. etc.
Tous se sont enfin quittés vers 21h00 épuisés mais satisfaits d'une telle réussite.
FETE PATRONALE
Samedi 13 Septembre au soir, le Barbecue de la Fête Communale a réuni la plupart des habitants de notre Commune.
Organisation bien rodée puisque depuis déjà plusieurs années la tradition de ce Barbecue gratuit pour les habitants de la commune, est bien installée. Une petite nouveauté pourtant cette année ce n'était pas simplement un dessert-maison qui était demandé à chaque famille, mais une entrée à la place s'ils le souhaitaient.
Environ 130 habitants ont participé à cette manifestation que les membres du comité des fêtes avaient rendue possible, et ce sont plusieurs familles de nouveaux arrivants qui ont mélangé leurs voix aux discussions traditionnelles de fins d'été, de retrouvailles et de bonne humeur.
Ce n'est qu'à une heure avancée de la nuit que la lumière s'est finalement éteinte …. Jusqu'au lendemain...
Organisation bien rodée puisque depuis déjà plusieurs années la tradition de ce Barbecue gratuit pour les habitants de la commune, est bien installée. Une petite nouveauté pourtant cette année ce n'était pas simplement un dessert-maison qui était demandé à chaque famille, mais une entrée à la place s'ils le souhaitaient.
Environ 130 habitants ont participé à cette manifestation que les membres du comité des fêtes avaient rendue possible, et ce sont plusieurs familles de nouveaux arrivants qui ont mélangé leurs voix aux discussions traditionnelles de fins d'été, de retrouvailles et de bonne humeur.
Ce n'est qu'à une heure avancée de la nuit que la lumière s'est finalement éteinte …. Jusqu'au lendemain...
lundi 22 septembre 2014
Etat Civil
Le Samedi 20 Septembre 2014 à 13h00, mariage de Laurent Christian Hubert HACHE, Agriculteur, et de Domitille Marie Françoise DELANGE, Conseillère Agricole. La dîme du bonheur a produit la somme de 43,50 € en faveur de la coopérative scolaire de l’Ecole de Ménerval. Le Maire et la Maîtresse d’Ecole remercient les généreux donateurs, renouvellent leurs vœux de bonheur et prospérité aux nouveaux mariés.
mercredi 3 septembre 2014
Au Conseil Municipal
L'an deux mille quatorze, le vingt deux août, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur José SAGOT, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absents : Néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 11
Date de convocation : 11 Août 2014
Secrétaire de séance : M.BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé par tous les membres.
Projet de mise en valeur et de médiation du site du Pont du Coq : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’approuver la restauration du site du Pont du Coq, de refuser le budget actuel de 572 850 € alloué au projet de mise en valeur, de créer une commission chargée d’établir un compte rendu aux membres du Conseil Municipal sur les activités de l’ASPC et de désigner Monsieur le Maire ainsi que deux Conseillers Municipaux, M. GODIN et Mme COURTOIS pour participer à cette commission.
Prix du repas à la cantine scolaire : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, qu’à partir du 1er septembre 2014 le prix du repas des élèves fréquentant le regroupement pédagogique sera porté de 2,70 € à 2,80 € (personnel : 4,00 €).
Location de la chasse communale : Monsieur le Maire informe que la location de la chasse communale est à renouveler (terrains dits de « La Sablière » de 1ha 07a 60ca). Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
1) décide qu’une nouvelle location aura lieu avant l’ouverture de la période de chasse 2014-2015,
2) autorise Monsieur le Maire accompagné de trois délégués, MM. LANCIEN, BUEE et BEAUFILS à procéder à cette adjudication le samedi 13 septembre 2014 à 11h30 au plus offrant, à la mairie de Ménerval, pour une période de trois ans suivant cahier des charges fixant les conditions de cette adjudication (mise à prix : 200 €).
Columbarium et Jardin du Souvenir : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’approuver le règlement du Columbarium, et de fixer les tarifs et durées de mise à disposition d’une case dans le Columbarium (450 € pour 25 ans, 650 € pour 50 ans, 30 € pour une dispersion dans le Jardin du Souvenir). Plaque d’identification fournie par la commune, gravure à charge pour la famille.
Questions diverses
• Le cantonnier : règles de sécurité non respectées (gravillons projetés dans une fenêtre d’une habitation lors d’un débroussaillage), emprunt de la débroussailleuse sans avoir averti ses supérieurs, heures d’absence constatées sans rattrapage ultérieure. Projet d’achat de remorque ou de véhicule.
• Dangerosité des chemins communaux croisant la route de Gaillefontaine : taillage des haies, débroussaillage et fauchage des accotements sont impératifs.
• Réunion de la commission « communication » ayant eu lieu afin de prévoir la sortie du journal avec notamment pour sujet les associations.
• Restauration de l’Eglise : informations recueillies auprès de la commune de La Bellière concernant les demandes de subvention et les contacts avec les architectes.
Séance levée à 23h40
Etaient présents : MM. SAGOT, GODIN, BEAUFILS, BUEE, Mme COURTOIS, MM. LANCIEN, HENNETIER, CORDIER, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absents : Néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 11
Date de convocation : 11 Août 2014
Secrétaire de séance : M.BUEE
Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé par tous les membres.
Projet de mise en valeur et de médiation du site du Pont du Coq : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’approuver la restauration du site du Pont du Coq, de refuser le budget actuel de 572 850 € alloué au projet de mise en valeur, de créer une commission chargée d’établir un compte rendu aux membres du Conseil Municipal sur les activités de l’ASPC et de désigner Monsieur le Maire ainsi que deux Conseillers Municipaux, M. GODIN et Mme COURTOIS pour participer à cette commission.
Prix du repas à la cantine scolaire : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, qu’à partir du 1er septembre 2014 le prix du repas des élèves fréquentant le regroupement pédagogique sera porté de 2,70 € à 2,80 € (personnel : 4,00 €).
Location de la chasse communale : Monsieur le Maire informe que la location de la chasse communale est à renouveler (terrains dits de « La Sablière » de 1ha 07a 60ca). Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
1) décide qu’une nouvelle location aura lieu avant l’ouverture de la période de chasse 2014-2015,
2) autorise Monsieur le Maire accompagné de trois délégués, MM. LANCIEN, BUEE et BEAUFILS à procéder à cette adjudication le samedi 13 septembre 2014 à 11h30 au plus offrant, à la mairie de Ménerval, pour une période de trois ans suivant cahier des charges fixant les conditions de cette adjudication (mise à prix : 200 €).
Columbarium et Jardin du Souvenir : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’approuver le règlement du Columbarium, et de fixer les tarifs et durées de mise à disposition d’une case dans le Columbarium (450 € pour 25 ans, 650 € pour 50 ans, 30 € pour une dispersion dans le Jardin du Souvenir). Plaque d’identification fournie par la commune, gravure à charge pour la famille.
Questions diverses
• Le cantonnier : règles de sécurité non respectées (gravillons projetés dans une fenêtre d’une habitation lors d’un débroussaillage), emprunt de la débroussailleuse sans avoir averti ses supérieurs, heures d’absence constatées sans rattrapage ultérieure. Projet d’achat de remorque ou de véhicule.
• Dangerosité des chemins communaux croisant la route de Gaillefontaine : taillage des haies, débroussaillage et fauchage des accotements sont impératifs.
• Réunion de la commission « communication » ayant eu lieu afin de prévoir la sortie du journal avec notamment pour sujet les associations.
• Restauration de l’Eglise : informations recueillies auprès de la commune de La Bellière concernant les demandes de subvention et les contacts avec les architectes.
Séance levée à 23h40
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