Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 16 avril 2010 à 20h30.

Ordre du jour :

- Budget primitif 2010

- Schéma de Gestion des Eaux Pluviales

- Questions diverses.

Printemps

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 25 mars 2010, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mme BAILLES.

Absents : Mme BIHEL (excusée), M. DELACOUR.

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Compte administratif 2009 :

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur LANCIEN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2009 dressé par Monsieur BRIANCHON, Maire,

1- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :

- excédent global de fonctionnement : 161 929,38 €

- besoin de financement en investissement : 42 868,32 €

- restes à réaliser : 78 208,16 € en dépenses et 7107,00 € en recettes

2- décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

- affectation obligatoire à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) : 113 969,48 €

- solde disponible affecté à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) : 47 959,90 €

Compte de gestion du Receveur :

Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2009 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Travaux « Pont du Désert » :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1- accepte le bilan financier prévisionnel des travaux de réhabilitation ou démolition et reconstruction du « Pont du Désert », établi par le Cabinet VAN TOL à Forges les Eaux-76 chargé de la mission de conduite d’opération pour le compte du groupement de commandes des Communes de Brémontier-Merval et Ménerval

2- accepte le planning prévisionnel du déroulement de l’opération (avril 2010 / mai 2012)

3- autorise le lancement d’un appel public à la concurrence afin de désigner sur références un maître d’oeuvre spécialisé

4- autorise le groupement de commandes à déposer les dossiers de demande de subventions auprès des services de l’Etat et du Département dès que le choix de la solution technique sera déterminé.

SIAEPA de SIGY :

Le Conseil Municipal accepte la modification de l’adresse du siège social figurant dans les statuts du Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement de SIGY en BRAY (24 impasse du moulin à Sigy en Bray-76780)

Questions diverses :

1- Un renforcement du réseau EDF avec établissement de lignes souterraines est prévu par le SIER de Gournay au lieu-dit « Brimbec ». Il n’est pas donné suite au projet de câblage souterrain du réseau téléphonique (travaux entièrement à la charge de la Commune)

2- Le devis des travaux de reprofilage du « Chemin du Cimetière » établi par les services de l’Equipement s’élève à 2 732,86 € TTC.

3- L’analyse des offres pour la réalisation du Schéma de Gestion des Eaux Pluviales est en cours (3 bureaux d’études ont présenté une offre)

4- L’Association pour la Sauvegarde du Pont du Coq (A.S.P.C.) vient d’être créée. C’est une association Loi 1901, à but non lucratif, ayant pour but de connaître, étudier, sauvegarder et mettre en valeur le « Pont du Coq » et ses abords.

Elections Régionales

Résultats du second tour de scrutin (21 mars 2010)
inscrits : 151
votants : 92
exprimés : 88
Ont obtenu :
- Nicolas BAY (Front National) : 24
- Alain LE VERN (Union de Gauche) : 28
- Bruno LE MAIRE (Majorité présidentielle) : 36

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 25 mars 2010 à 20 heures 30.

Ordre du jour :

- Compte Administratif de l'exercice 2009

- Compte de Gestion du Receveur

- Travaux "Pont du Désert" : bilan financier prévisionnel, lancement avis appel à concurrence

- Questions diverses.

Révision de la liste électorale

Additions : néant
Radiations : CHASSERAY René, DELAMARRE Chantal épouse BANCE, GOYARD Audrey
Nombre d' inscrits au 28 février 2010 : 151 (78 électeurs et 73 électrices)

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 11 février 2010, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Recensement des indices de cavités souterraines :

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, des informations sont apportées par le bureau d’études « Explor-e » sur le déroulement de la mission qui lui a été confiée, et dont l’objectif est de constituer un inventaire des indices de cavités souterraines ou à ciel ouvert (dépressions, mares comblées, puits à eau) et des zones potentielles de glissements de terrains.
Une des étapes de cette mission correspond au recensement auprès des habitants de la Commune des informations connues. A cette fin, une réunion aura lieu en mairie le 3 mars 2010, de 10 heures à midi.
Par ailleurs, Monsieur le Maire indique au Conseil qu’une subvention de 3 990€ (70% de la dépense) a été attribuée pour cette opération par le Département.
Travaux « Pont du Désert » :
1) Le Conseil Municipal est informé du résultat de l’appel d’offres pour la mission de conduite d’opération pour la réhabilitation ou démolition et reconstruction du Pont du Désert : le cabinet VANTOL à Forges les Eaux-76 a été retenu pour un forfait de rémunération de 27 920,62 € TTC.
2) Vu la propriété mitoyenne du « Pont du Désert » entre les Communes de Brémontier-Merval et Ménerval, le Conseil Municipal décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer une convention de travaux sous mandat avec la Commune de Brémontier-Merval (part de chaque commune : 50% du coût total)
Bilan financier 2009 :

Le bilan financier 2009 laisse apparaître un excédent global de 119 0612,06 €. Compte tenu des restes à réaliser en investissement, l’excédent net s’élève à 47959,90 €.
Travaux de voirie :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
1- accepte les devis établis par les services de l’Equipement et concernant des travaux de reprofilage de chaussée, pose de bordures et remise en état du réseau pluvial sur le « Chemin du Rosay » et la Place de la Mairie.
2- sollicite une subvention du Conseil Général ainsi qu’une aide de l’Etat dans le cadre des opérations pouvant bénéficier de subventions au titre de la Dotation Globale d’Equipement.
Questions diverses
1) Une réunion d’information sur l’utilisation du défibrillateur aura lieu le samedi 27 février à 17 heures dans la Salle d‘Animation.
2) Le dossier de consultation des entreprises pour l’élaboration d’un Schéma de Gestion des Eaux Pluviales a été transmis à 6 bureaux d’études (date limite de réception des offres : 18 mars 2010)
3) Le Conseil décide que toute la population sera invitée en 2011 à une cérémonie des voeux de la Municipalité.
4) Le bureau de vote est formé pour assurer la permanence lors des élections régionales des 14 et 21 mars prochains.
5) L’acquisition d’un nouveau tapis de mairie est décidée.

Neige

Défibrillateur

Une séance d'information sur l'utilisation du défibrillateur aura lieu le samedi 27 février à 17 heures dans la Salle d'Animation (durée : 1 heure environ)
Le pot de l'Amitié clôturera la réunion.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 11 février 2010 à 20h30.
Ordre du jour :
- Recensement des Indices de Cavités Souterraines : exposé du Bureau d'Etudes
- "Pont du Désert" : résultats appel offres mission assistance, convention travaux sous mandat.
- Travaux de voirie 2010
- Questions diverses.