mercredi 10 juin 2020

Au Conseil Municipal

L'an deux mille vingt, le huit juin, à vingt-et-une heure, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur BEAUFILS Alain, Maire.
Etaient présents : MM. BEAUFILS, CORDIER, PARESY, PICOUET, Mmes GUEDIN, NEHOU, MM. HENNETIER, DION, MARCDARGENT, VAN DEN BROUCKE et Mme DUPONT formant la majorité des membres en exercice.
Absents : Néant
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 11
Date de convocation : 30 Mai 2020
Secrétaire de séance : M. VAN DEN BROUCKE

Le compte-rendu de la précédente séance est lu, approuvé et signé par tous les membres sans exception.

Election des délégués aux syndicats intercommunaux :
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Quatre Rivières : - M. BEAUFILS (T), M. CORDIER (S)
S.I.A.E.P.A. de Sigy en Bray : MM. PICOUET (T), VAN DEN BROUCKE (T), MM. DION (S), MARCDARGENT (S)
SIVOS de l’Epte : MM. BEAUFILS (T), CORDIER (T), Mme DUPONT (T), M. VAN DEN BROUCKE (S)
S.I.E.A.E. de rivière Epte : M. PARESY (T), Mme GUEDIN (T), M. HENNETIER (S)
S.D.E. 76 : M. CORDIER (T), M. BEAUFILS (S)

Indemnités du Maire et des Adjoints : Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré qu’à compter du 11 Juin 2020 :
1) le montant de l’indemnité de fonction du Maire est fixé à 25,5 % du traitement correspondant à l’indice terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique, 2) le montant de l’indemnité de fonction du 1er Adjoint, du 2ème Adjoint ainsi que celle du 3ème Adjoint est fixé à 9,9% du traitement correspondant à l’indice terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,

Indemnités du Receveur Municipal : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
1) de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil
2) d’accorder une indemnité de conseil au taux maximum de 100 % pour toute la durée du mandat électif,
3) que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à M. Gilles JACOB, Inspecteur Divisionnaire des Finances Publiques,
4) de lui accorder également une indemnité annuelle de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.

Remplacement du chauffe-eau de la salle animation : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d’approuver le devis 2020-07 du 25 Mai 2020 de Michaël Gouyer (entreprise sise à Haussez 76440) pour un montant de 964 € HT pour le remplacement du chauffe-eau de 200 litres de la salle animation.

Ordre de service de l’architecte pour les travaux de l’Eglise Notre-Dame : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide : 1) d’approuver l’ordre de service de l’architecte Mme Petit concernant la maîtrise d’œuvre pour la restauration de l’Eglise Notre-Dame, et notamment la phase PRO/DCE au montant total de 7 769,97 € HT (soient 9 323,97 € TTC), 2) d’autoriser le maire à signer cet ordre de service ainsi que toute(s) pièce(s) administrative(s) résultant de l’exécution de cette mission.

Participation financière de la commune dans les transports scolaires départementaux : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : 1) d’inscrire au Budget Primitif 2020 la contribution départementale 2020 aux transports scolaires pour un montant de 1 875 €. Les crédits nécessaires seront prévus au Budget Primitif 2020, article 6558 de la section de fonctionnement, et les sommes correspondantes seront versées au Département, 2) d’approuver les tableaux récapitulatifs des tarifications pratiquées à la rentrée 2019-2020 ainsi que les tarifs avec les changements escomptés à la prochaine rentrée 2020-2021 joints à cette présente délibération, 3) d’autoriser Monsieur le Maire à signer les tableaux récapitulatifs et la convention départementale relative à cette participation financière.

Questions diverses
Achat d’un souffleur pour le cantonnier : le Conseil reporte cette délibération à une date ultérieure,
• Mme Petit vient Vendredi 12 Juin 2020 à 14h00 pour constater avec les élus l’avancée des dégradations au niveau de la toiture de l’Eglise,
• Date de la journée des enrobés prévue le Samedi 20 Juin 2020,
• Les élus établis dans les commissions sont les suivants :
........o Travaux de l’Eglise : Mme DUPONT, M. DION, M. BEAUFILS, M. PICOUET,
........o Logement école : M. CORDIER, M. MARCDARGENT, Mme GUEDIN, Mme NEHOU,
........o Chemins de randonnée : M. VAN DEN BROUCKE, M. BEAUFILS, M. CORDIER,
........o Vie locale : Mme GUEDIN, Mme DUPONT, M. PICOUET, M. BEAUFILS, M. HENNETIER, M. PARESY.
• Réunion Mardi 16 Juin 2020 pour la commission de la vie locale à 20h30 dans la salle animation,

Séance levée à 23h58,
Le Maire,
A.BEAUFILS