Au Conseil Municipal

L’an deux mille vingt, le vingt-cinq du mois de Mai à vingt heures trente minutes, en application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai 2020 et des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Ménerval.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
M. BEAUFILS Alain
M. CORDIER Arnaud
M. DION David
Mme DUPONT Delphine
Mme GUEDIN Edwige
M. HENNETIER Fernand
M. MARCDARGENT Emmanuel
Mme NEHOU Nadeige
M. PARESY Benoît
M. PICOUET Frédéric
M. VAN DEN BROUCKE Quentin
Absents : Néant

1. Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de M. SAGOT José, maire (ou remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
M. VAN DEN BROUCKE Quentin a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, M. PICOUET Frédéric, a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré onze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était remplie .
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : M. DION David et M. HENNETIER Fernand.

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).
Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro (0)
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : onze (11)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : zéro (0)
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : zéro (0)
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : onze (11)
f. Majorité absolue : six (6)

M. BEAUFILS Alain a obtenu 11 voix.

2.5. Proclamation de l’élection du maire

M. BEAUFILS Alain a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de M. BEAUFILS Alain élu maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT).
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit trois adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à trois le nombre des adjoints au maire de la commune.

3.1. Élection du premier adjoint

3.1.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro (0)
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : onze (11)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : zéro (0)
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : zéro (0)
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : onze (11)
f. Majorité absolue : six (6)

M. CORDIER Arnaud a obtenu 11 voix.

3.1.2. Proclamation de l’élection du premier adjoint

M. CORDIER Arnaud a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

3.2. Élection du deuxième adjoint

3.2.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro (0)
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : onze (11)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : zéro (0)
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : zéro (0)
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : onze (11)
f. Majorité absolue : six (6)

M. PARESY Benoit a obtenu 11 voix.

3.2.2. Proclamation de l’élection du deuxième adjoint

M. PARESY Benoit a été proclamé deuxième adjoint et immédiatement installé.

3.3. Élection du troisième adjoint

3.3.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro (0)
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : onze (11)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : zéro (0)
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : zéro (0)
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : onze (11)
f. Majorité absolue : six (6)

M. PICOUET Frédéric a obtenu 11 voix.

3.3.2. Proclamation de l’élection du troisième adjoint

M. PICOUET Frédéric a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.

4. Observations et réclamations : NEANT

5. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le vingt-cinq mai deux mil vingt, à vingt-et-une heures, vingt minutes, en double exemplaire a été, après lecture, signé par le maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.

Le Maire,
A.BEAUFILS