lundi 14 avril 2008

Au Conseil Municipal

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide , par 8 voix pour et 2 voix contre , qu’à compter du 16 mars 2008 :
1 - le montant de l’indemnité de fonction du Maire est fixé à 17 % du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique (indice brut 1015)
2- le montant de l’indemnité de fonction du Premier Adjoint est fixé à 5 % du traitement correspondant à l’indice 1015
3- le montant de l’indemnité de fonction du 2ème Adjoint, ainsi que celle du 3ème Adjoint, est fixé à 4 % du traitement correspondant à l’indice 1015.

Pont du Désert
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que le « Pont du Désert » enjambant la Mésangueville est en mauvais état. Le diagnostic sur la solidité de l’ouvrage met en évidence un disjointoiement des pierres à la clé de voûte, un déversement des tympans et disparition des murs en retour.
En concertation avec la Commune de Brémontier-Merval et les Services de l’Etat (S/Préfecture, DDE, DRAF, DIREN) des mesures d’urgence ont été définies , notamment la réalisation d’un plancher sur caissons et d’un platelage ancré sur les pieds de l’ouvrage.

Réfection du Lavoir
Monsieur le Maire indique au Conseil que les travaux de maçonnerie pour la réfection du lavoir , confiés à l’association « Education et Formation », sont en cours de réalisation.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
1- approuve les devis de charpente et de couverture s’élevant à la somme de 10 424,14 € H.T.
2- sollicite une subvention du Conseil Général dans le cadre des actions du Département en faveur du petit patrimoine.
Travaux de voirie
1) Le marché concernant les travaux de reprofilage et de réfection de la voie communale n° 1 dite « Chemin du Lavoir » a été attribué à l’entreprise Lemoine à Neufchâtel en Bray pour la somme de 14 030 € H.T. Pour mémoire, la subvention sollicitée auprès du Département a été accordée au taux de 30 % de la dépense H.T.
2) Une remise en état du « Chemin du Brimbec » est demandée par un riverain.
3) Le chemin de « la ferme de le Tête de Bray » se dégradant, un apport de cailloux est nécessaire.
Questions diverses
1 - La création d’un bulletin municipal sera étudiée par la commission « Communication ». Un blog « MENERVAL » peut déjà être consulté sur internet (http://menerval.blogspot.com/)
2 - Le Club des Aînés fêtera les 103 ans de Mme Marthe LEGRAND le 23 avril à 15 heures.

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