MENERVAL

vendredi 21 juin 2013

Plan Local d'Urbanisme

Monsieur le Maire invite la population à assister à la réunion publique de présentation du diagnostic communal qui aura lieu le Vendredi 28 Juin à 17h00 dans la Salle d'Animation.

samedi 25 mai 2013

Pentecôte au Pont de Coq

Lors du week-end de Pentecôte, le remontage d' une partie de l'aile nord-est du Pont de Coq (côté Saumont) figurait au programme de l'ASPC.

Le chantier s'est déroulé sous une pluie froide et continue, ce qui n' a pas découragé les bénévoles qui avaient constamment les pieds dans l'eau ou dans la boue pour réaliser les travaux prévus.

vendredi 3 mai 2013

Permanence Mairie

La permanence à la Mairie ne sera pas assurée le vendredi 10 mai 2013. En cas d'urgence, s'adresser chez Monsieur le Maire ou l'un de ses trois Adjoints.

Commémoration du 8 mai 1945

Une cérémonie au Monument aux Morts aura lieu le mercredi 8 mai 2013 à 11 heures 15 . A l'issue de la manifestation, un Vin d'honneur sera offert dans la Salle d'Animation.

samedi 20 avril 2013

Au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 12 avril 2013, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.

Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL.

Absents : Mlle AUVRAY (excusée), M. DELACOUR.

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Eclairage public

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte les projets établis dans le cadre de la 31^e tranche d’éclairage public par le Syndicat Départemental d’Energie de la Seine Maritime : remplacement BF et création de points lumineux.

Effacement de réseaux

Le projet d’effacement de réseaux préparé par le SDE 76 et désigné « Opération Chemin du Lavoir » est adopté par le Conseil Municipal. La Commune participera à hauteur de 30 466,40 € pour ces travaux dont le montant prévisionnel s’élève à 85 035,60 € TTC.

Subventions

Le Conseil décide d’attribuer une subvention à chacune des associations suivantes :

- A.D.M.R. : 150 €

- A.P.E.I. Gournay en Bray : 100 €

- Comité des Fêtes Ménerval : 500 €

- Association Sauvegarde Pont de Coq : 1 000 €

- Anciens Combattants Ménerval : 100 €

- Autour de la Personne âgée : 40 €

- Coopérative scolaire Ménerval : 120 €

- Aide Rurale Pays de Bray (CAT Saumont) : 100 €

Régie des recettes

Considérant la délibération du 30 juin 1982 créant une régie des recettes, le Conseil Municipal décide de modifier l’article 1 ainsi qu’il suit : « Il est institué une régie des recettes pour :

- l’encaissement du prix des repas à la cantine scolaire,

- l’encaissement des participations au Repas de Noël des Aînés »

Repas des Aînés

Le Conseil Municipal décide que le Repas des Aînés prévu en décembre prochain sera offert à tous les habitants de la Commune âgés de plus de 60 ans, désireux d’y participer. Tout autre participant devra s’acquitter d’une participation fixée à 18,00 € pour l’année 2013.

Travaux de voirie VC3 / VC4

Considérant la délibération du 21 février 2013 acceptant le devis établi par les services de l’Equipement et s’élevant à la somme de 85 097,50 € HT, soit 101 776,61 € TTC, pour des travaux de renforcement de chaussée des voies communales n° 3 « Chemin de la Butte » et n° 4 « Chemin de Vivière », le Conseil Municipal décide :

1- d’approuver le dossier de consultation des entreprises afin de lancer un avis d’appel public à la concurrence. Monsieur le Maire est autorisé à signer les pièces du marché.

2- de réaliser un emprunt de 70 000 € auprès de Crédit Agricole Normandie Seine (durée : 10 ans, taux fixe : 2,91 %, périodicité des échéances : annuelles)

Taxes directes locales

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les taux des taxes directes locales pour 2013 :

- Taxe d’habitation : 14,14 %

- Taxe Foncière (bâti) : 14,28 %

- Taxe Foncière (non bâti) : 25,74 %

Le produit attendu de la fiscalité directe locale s’élève à 62 594 €.

Budget Primitif 2013

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le budget primitif 2013 qui s’équilibre en recettes et dépenses à la somme de 540 057,37 € se décomposant ainsi :

- section de fonctionnement : 221 163,96 €

- section d’investissement : 318 893,41 €

Questions diverses

1- La journée de pose d’enrobés sur les chemins de la Commune par des membres du Conseil et bénévoles est fixée au 31 mai prochain.

2- Monsieur le Maire est chargé d’obtenir des devis pour l’implantation d’un columbarium dans le cimetière communal.

3- Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, des réunions de présentation du diagnostic à la population, ainsi qu'aux Personnes Publiques Associées, auront lieu au cours du 2ème trimestre.

samedi 6 avril 2013

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le 12 avril 2013 à 20 heures 30.
Ordre du jour :
- Travaux d'éclairage public - Effacement de réseaux
- Régie des recettes
- Budget primitif 2013
- Réalisation d'un emprunt
- Questions diverses.