Le
Conseil Municipal s'est réuni le 14 décembre 2012, à 20 h 30, à la Mairie sous la présidence
de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT,
LANCIEN, Mlle AUVRAY, M.
BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL.
Absent : M. DELACOUR.
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Communauté de Communes de Gournay :
Considérant
la réouverture de la ligne ferroviaire Serqueux / Gisors, le Conseil
Municipal est favorable à une modification des statuts de la Communauté de Communes
de Gournay par ajout des deux compétences suivantes :
- La création, l’aménagement et l’entretien du
Pôle échange multimodal (P.E.M.) de l’ancienne gare de Ferrières en Bray,
- La réhabilitation du bâtiment Gare.
Recensement de la population :
Etant donné que la Commune
doit organiser les opérations de recensement général de la population qui
débutera le 17 janvier 2013 et se terminera le 23 février 2013, le Conseil
Municipal décide de désigner Christine DEBEAUVAIS, Adjointe, comme
coordonnateur de l’enquête de recensement, et d’autoriser Monsieur le Maire à
recruter Sylvie MALFER, résidant à
Ménerval, comme agent recenseur.
Travaux « Pont du Désert » :
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’ une
subvention de 20 642,63 € a été accordée par l’Etat pour les travaux de
mise en sécurité du Pont du Désert. Compte tenu de la récupération de la TVA et de la subvention obtenue, cette opération se solde
par une charge financière nette de 39 406,90 € pour la Commune.
Plan Local d’Urbanisme :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec ERDF pour la mise en
œuvre de services (production de plans des réseaux, participation aux réunions,
avis argumenté sur le projet) nécessaires
à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme.
Questions diverses :
1- L’Assemblée générale de l’A.S.P.C. est prévue le 16
février 2013 à Ménerval dans la
Salle d’Animation.
2- Un devis sera demandé aux services de l’Equipement pour
des travaux de réfection d’une portion du « Chemin de Vivière »
3- La cérémonie des Vœux de la Municipalité aura
lieu le samedi 19 janvier 2013 à 15 heures dans la Salle d’Animation.
