Le Conseil Municipal s'est réuni le 15 décembre 2011, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL
Absent : M. DELACOUR.
Schéma de Gestion des Eaux Pluviales :
Le Conseil Municipal prend connaissance du rapport de synthèse des 3 phases de l’étude du Schéma de Gestion des Eaux Pluviales établi par le Bureau d’études AQUA ENVIRO.
Diagnostic agricole :
La Commune ayant souhaité intégrer dans son Plan Local d’Urbanisme un état des lieux de l’agriculture sur son territoire, le Conseil Municipal prend connaissance du diagnostic agricole établi par la Chambre d’agriculture de la Seine Maritime.
Plan Local d’Urbanisme :
Le Conseil Municipal examine un projet de consultation des entreprises établi en collaboration avec les services de la D.D.T.M., en vue du choix d’un Bureau d’études chargé de l’élaboration de l’état initial de l’environnement et du diagnostic, du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) ainsi que des orientations d’aménagement.
Réhabilitation du Pont du Désert :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le marché complémentaire à intervenir avec la Société VALERIAN s’élevant à la somme de 6 429,52 € HT, soit 7 689,71 € TTC pour des prestations complémentaires suivantes :
- la réalisation de longrines en béton armé en partie supérieure des tympans
- le remplacement des garde-corps de chaque côté du pont.
Virement de crédits :
Considérant que les crédits ouverts au Budget 2011 pour l’opération « Réfection des lavoirs » se révèlent insuffisants, le Conseil Municipal décide de prélever une somme de 2 000 € sur le compte 020-Dépenses imprévues d’investissement , et de la virer au compte 231-76 dudit programme.
Rapport sur l’eau :
Conformément à la loi sur l’eau du 3 janvier 1992, Monsieur le Maire présente au Conseil les rapports annuels sur le prix et la qualité des services pour l’ Eau potable et l’Assainissement non collectif (année 2010) établis par le S.IA.E.P.A.. de Sigy en Bray.
Questions diverses :
1- Les travaux de goudronnage prévus en 2011 sur les chemins communaux n’ont pu être réalisés par l’entreprise retenue par le Groupement de commande formé par des Communes de la Communauté de Communes de Gournay.
2- La cérémonie des Vœux de la Municipalité aura lieu le samedi 14 janvier 2012 à 15 heures dans la Salle d’Animation.
