Le Conseil Municipal s'est réuni le 2 février 2009, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Présents : MM. BRIANCHON, PARESY, Mme DEBEAUVAIS, MM. SAGOT, LANCIEN, Mlle AUVRAY, M. BOELLET, Mmes BAILLES, BIHEL, M. PEYRONNET.
Absent : M. DELACOUR
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Plan Local d’Urbanisme :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide:
1) de prescrire l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Ménerval
2) de préciser les objectifs de la Commune comme suit :
- protection du patrimoine architectural et paysager
- protection du potentiel agricole
- gestion des eaux
3) d’ouvrir la concertation associant les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées dont les représentants de la profession agricole
4) de charger un bureau d’études de réaliser les études nécessaires à l’élaboration du P.L.U.
1) de prescrire l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Ménerval
2) de préciser les objectifs de la Commune comme suit :
- protection du patrimoine architectural et paysager
- protection du potentiel agricole
- gestion des eaux
3) d’ouvrir la concertation associant les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées dont les représentants de la profession agricole
4) de charger un bureau d’études de réaliser les études nécessaires à l’élaboration du P.L.U.
Bilan financier :
Le bilan financier provisoire de l’exercice 2008 laisse apparaître un excédent global de 111 781,76 €.
Travaux « Rue de l’Eglise » :
Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de prendre contact avec le service ATESAT de Neufchâtel pour que des travaux complémentaires liés au problème de l’écoulement des eaux figurent dans le descriptif des travaux de reprofilage et réfection de la « Rue de l’Eglise », lors du lancement d’appel d’offres à entreprises.
Mur du cimetière :
Une décision sera prise lors de l’élaboration du Budget 2009 pour le programme de travaux de réfection du mur du cimetière sur une longueur de 13 m (dépiquage, démolition, terrassement, fondations, reprise partielle de maçonnerie et rejointoiement du mur en moellons)
Réfection du lavoir :
Les travaux de réfection du lavoir feront l’objet d’une Déclaration Préalable à déposer auprès du Bureau des Autorisations d’Urbanisme et du Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine.
Questions diverses
1) Lorsqu’il n’y a pas de transport scolaire, les élèves du regroupement pédagogique sont accueillis uniquement dans l’école de leur commune de domicile.
2) Les travaux d’aménagement de l’annexe de la Salle d’Animation ont débuté courant janvier.
3) L’élaboration des parcours de balisage des chemins de randonnée est étudiée par le groupe de travail « Tourisme/Cadre de vie « de la Communauté de Communes de Gournay.
1) Lorsqu’il n’y a pas de transport scolaire, les élèves du regroupement pédagogique sont accueillis uniquement dans l’école de leur commune de domicile.
2) Les travaux d’aménagement de l’annexe de la Salle d’Animation ont débuté courant janvier.
3) L’élaboration des parcours de balisage des chemins de randonnée est étudiée par le groupe de travail « Tourisme/Cadre de vie « de la Communauté de Communes de Gournay.
