Le Conseil Municipal s'est réuni le 1er décembre 2008, à 20h30, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick BRIANCHON, Maire.
Travaux « Pont du Désert » :
Monsieur le Maire fait le point sur le différend qui oppose les Communes de Ménerval et Brémontier-Merval à l’Entreprise Quille quant au montant global des travaux de consolidation du « Pont du Désert ».
Il présente ensuite le rapport élaboré en juin 2008 par les Services de l’Equipement sur la faisabilité et le déroulement à mener pour la réhabilitation ou la reconstruction et démolition du pont.
Après examen de ce Conseil en Aménagement et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de :
1) lancer l’opération de réhabilitation ou reconstruction et démolition du « Pont du Désert »
2) donner son accord de principe pour le montage de la convention de groupement de commande avec la Commune de Brémontier-Merval pour la désignation d’un conducteur d’opération (assistance à maître d’ouvrage)
Urbanisme :
Il présente ensuite le rapport élaboré en juin 2008 par les Services de l’Equipement sur la faisabilité et le déroulement à mener pour la réhabilitation ou la reconstruction et démolition du pont.
Après examen de ce Conseil en Aménagement et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de :
1) lancer l’opération de réhabilitation ou reconstruction et démolition du « Pont du Désert »
2) donner son accord de principe pour le montage de la convention de groupement de commande avec la Commune de Brémontier-Merval pour la désignation d’un conducteur d’opération (assistance à maître d’ouvrage)
Urbanisme :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que la Commune est actuellement soumise au Règlement National d’Urbanisme qui limite le développement de l’urbanisation aux abords des bourgs et hameaux existants. Le manque de lisibilité de certaines décisions et le risque de perte de caractère du village rendent nécessaire l’élaboration d’un document d’urbanisme adapté au contexte communal.
Après examen de l’étude présentée par les Services de l’Equipement, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, est favorable à l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme « allégé » dont les objectifs essentiels seront la protection du patrimoine architectural et paysager et la gestion des eaux.
Subventions Voirie :
Après examen de l’étude présentée par les Services de l’Equipement, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, est favorable à l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme « allégé » dont les objectifs essentiels seront la protection du patrimoine architectural et paysager et la gestion des eaux.
Subventions Voirie :
Une subvention de 7 107,50 €, calculée au taux de 25% de la dépense H.T. pour les travaux de reprofilage et réfection de la « Rue de l’Eglise » (V.C. n° 6) a été accordée par l’Etat dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement.
Par ailleurs, la Commission Permanente du Conseil Général a décidé d’octroyer une aide de 8 529 € ( 30% sur la dépense H.T.) pour les mêmes travaux sur la voie communale n° 6.
Assainissement collectif du bourg :
Par ailleurs, la Commission Permanente du Conseil Général a décidé d’octroyer une aide de 8 529 € ( 30% sur la dépense H.T.) pour les mêmes travaux sur la voie communale n° 6.
Assainissement collectif du bourg :
Le Syndicat d’Eau et d’Assainissement de Sigy en Bray a désigné un Bureau d’études qui doit fournir un rapport sur la solution choisie pour l’assainissement collectif des 2 habitations du Centre dont les installations ont été déclarées non conformes à risque sanitaire.
Location de la Salle d’Animation :
Location de la Salle d’Animation :
La délibération du 27/12/2001 est complétée ainsi qu’il suit : « Seules les Associations communales subventionnées peuvent prétendre à disposer gratuitement de la Salle d’animation, et uniquement dans le cadre d’une activité publique ».
Questions diverses
1) La Commission des chemins se réunira le 13 décembre (ordre du jour : élagage des haies)
2) La location de la chasse communale de « La Sablière » a été adjugée, pour une période de 3 ans, à M. Guillaume Lefebvre moyennant le paiement d’un bail annuel de 360 €.
3) La destruction d’insectes (nids de guêpes , frelons) sera désormais pris en charge par le Budget communal.
4) Un débroussaillage et un curage de fossé du « Chemin de plaine » menant au Pont de Coq sont à effectuer.
5) L’aménagement de l’atelier pour le cantonnier dans les dépendances à l’arrière de l’école et dans l’appentis adossé à la Mairie est en cours d’achèvement.
Questions diverses
1) La Commission des chemins se réunira le 13 décembre (ordre du jour : élagage des haies)
2) La location de la chasse communale de « La Sablière » a été adjugée, pour une période de 3 ans, à M. Guillaume Lefebvre moyennant le paiement d’un bail annuel de 360 €.
3) La destruction d’insectes (nids de guêpes , frelons) sera désormais pris en charge par le Budget communal.
4) Un débroussaillage et un curage de fossé du « Chemin de plaine » menant au Pont de Coq sont à effectuer.
5) L’aménagement de l’atelier pour le cantonnier dans les dépendances à l’arrière de l’école et dans l’appentis adossé à la Mairie est en cours d’achèvement.
