Au Conseil Municipal

L'an deux mille vingt, le seize janvier, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. SAGOT José, Maire.
Etaient présents : MM. SAGOT, BEAUFILS, BUEE, CORDIER, LANCIEN, PICOUET, PARESY et Mme GUEDIN formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Mme COURTOIS, M. HENNETIER.
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 8
Date de convocation : 8 Janvier 2020
Secrétaire de séance : M. BUEE

Le précédent compte rendu est lu, approuvé et signé par tous les membres sans observation.

Arrêté d’interdiction de circulation de Quads sur le Chemin du Muguet en direction de Dampierre-en-Bray : Le Maire sollicite l’avis des membres du Conseil Municipal sous forme de délibération quant à une éventuelle prise d’arrêté interdisant la circulation de Quads sur le chemin du Muguet en direction de Dampierre-en-Bray.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide par la majorité des voix requise :
1) de se prononcer contre la prise d’un arrêté interdisant la circulation de Quads sur le Chemin du Muguet en direction de Dampierre-en-Bray,
2) de se prononcer contre la prise d’un arrêté interdisant la circulation à tout véhicule sauf riverains sur le Chemin du Muguet en direction de Dampierre-en-Bray.

Questions diverses
• Mme Petit, Architecte DPLG en charge des plans du permis de construire pour les futurs travaux de l’Eglise, n’a toujours pas reçu le versement lié à ses honoraires d’un montant de 11 123 € depuis le 16/11/2019, date à partir de laquelle le dernier mandat d’investissement correspondant était en voie de traitement à la Trésorerie. A l’heure actuelle où le compte-rendu est écrit (Samedi 18 Janvier 2020), M. Jacob, Inspecteur Divisionnaire du Centre des Finances Publiques de Gournay-en-Bray et en poste officiellement depuis le 1er Septembre 2020 à la place de Mme Van Braekel, vient de confirmer par mail la procédure en cours de versement des honoraires de l’Architecte par la Banque de France,
• Les travaux de télécommunication et de connexion à la fibre par la société Orange sont en instance de réalisation depuis la Route de Gournay jusqu’à la Route de la Mer, de même que les travaux de branchement en électricité de la parcelle B306, malgré l’opposition du Conseil sur ce second projet (cf délibération du 24 Octobre 2019). A ce titre, le Conseil a chargé le Maire de demander à l’entreprise Axians Fibre Normandie que les lignes soient de préférence enfouies,
• Vœux du Maire et dégustation de la galette le Dimanche 19 Janvier 2020 à 15h00,
• L’école maternelle de Haussez a souhaité une subvention au titre de l’année 2020. Celle-ci sera étudiée lors du vote du Budget Primitif 2020 au cours du mois d’Avril prochain,
• Elections Municipales du 15 Mars 2020 : les déclarations de candidature moyennant formulaires cerfa n°14996*03 (disponibles en mairie ou téléchargeables sur internet) devront être déposées en Préfecture au plus tard le jeudi 27 Février 2020 à 18h00 accompagnées des pièces justificatives. La campagne électorale sera ouverte du 2 au 14 Mars. L’élection du Maire et de ses Adjoints sera effective entre le vendredi 20 et le dimanche 22 Mars (dans le cas d’une élection au 1er tour). Le bureau de vote sera prochainement constitué.

Séance levée à 22h20,

Le Maire,
J. SAGOT

Réunion de Conseil

Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique, le Jeudi 16 Janvier 2020 à 20 heures 30.


ORDRE DU JOUR :

- Lecture du précédent compte-rendu,
- Arrêté d’interdiction de circulation de quads sur le Chemin du Muguet en direction de Dampierre-en-Bray (délibération),
- Question(s) diverse(s).